SECTION_TA

{ Section II : Dispositions constructives — Arrêté du 24 avril 2017 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2230 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 20 juillet 2011 pris en application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 et fixant les barèmes et les modalités d'indemnisation des déplacements temporaires du personnel militaire }
{ Annexe — Arrêté du 9 janvier 2013 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture d'un concours réservé de recrutement de médecins de l'éducation nationale }
{ Section 4 : Aménagements — Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). }
{ Section 3 : De l'envoi ou de la remise d'un écrit par voie électronique. — Code civil }
{ Annexe — Arrêté du 16 août 2012 fixant la liste des produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement prévue aux I et III de l'article R. 543-228 du code de l'environnement ainsi que les critères prévus au 1° du II du même article }
{ Annexe — Arrêté du 9 janvier 2013 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture de concours réservés pour le recrutement d'infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur }
{ Sous-section 2 : Vérifications techniques dans les établissements de type GA des 1re, 2e, 3e et 4e catégories — Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). }
{ Section IV : PRESCRIPTIONS DIVERSES À OBSERVER PAR L'ÉQUIPAGE — Arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») }
{ Chapitre II : Mission outre-mer — Arrêté du 20 juillet 2011 pris en application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 et fixant les barèmes et les modalités d'indemnisation des déplacements temporaires du personnel militaire }
{ Partie II : Dispositions applicables aux établissements de type GA des quatre premières catégories — Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). }
{ Section 4 : De certaines exigences de forme. — Code civil }
{ Chapitre 2 : Organisation financière — Code de la sécurité sociale }
{ Chapitre II : Accès à la formation — Décret n° 2012-981 du 21 août 2012 relatif au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique }
{ Dispositions communes aux deux parties du chapitre II. — Code civil }
{ Annexe — Décision n° 2014-83 du 26 février 2014 autorisant l'association Kotokoto à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Kotokoto }
{ Annexe — Décret n° 2014-330 du 13 mars 2014 portant publication de la résolution A. 765 (18) relative aux directives sur la sécurité des navires et autres objets flottants remorqués, y compris les installations, ouvrages et plates-formes en mer (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 4 novembre 1993 (1) }
{ Chapitre 6 : Dispositions d'application. — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Avis relatif à l'application du décret n° 99-777 du 9 septembre 1999 relatif à la prévention des risques liés à l'usage des sièges pliants de type chilienne, transatlantique et flâneuse }
{ Section 2 : Interdiction de délivrance, suspension et annulation judiciaires, invalidation. — Code de la route }

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