SECTION_TA

{ Section 2 : Dispositions spécifiques aux bateaux de plaisance et aux établissements flottants lorsque ces derniers sont à usage privé — Code des transports }
{ C. - Dispositions relatives aux budgets annexes et aux comptes spéciaux — LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 (1) }
{ Chapitre 4 : Etat-major de la marine — Décision du 8 août 2018 portant délégation de signature (état-major des armées) }
{ Sous-section 5 : Échange et diffusion d'informations — Code des transports }
{ Sous-section 10 : Huile d'olive et olives de table — Décret n° 2016-884 du 29 juin 2016 relatif à la partie réglementaire du code de la consommation }
{ Section 3 : Prestations. — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Décision n° 2017-628 du 20 juillet 2017 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie Alpes }
{ Chapitre 5 : Etat-major de l'armée de l'air — Décision du 8 août 2018 portant délégation de signature (état-major des armées) }
{ Chapitre 6 : Service interarmées des munitions — Décision du 8 août 2018 portant délégation de signature (état-major des armées) }
{ Commission de conciliation — Convention collective de travail des professeurs de l'enseignement secondaire libre enseignant dans les établissements hors contrat et dans les établissements sous contrat mais sans être contractuels du 23 juillet 1964 }
{ Chapitre 1er : Assurance personnelle — Code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 3 : Sanctions pénales — Code des transports }
{ Chapitre Ier : L'aéronef — Code des transports }
{ TITRE Ier : SUBVENTION DE L'ETAT POUR LA CONSTRUCTION, L'ACQUISITION ET L'AMELIORATION DE LOGEMENTS LOCATIFS AIDES, PREVUE AUX ARTICLES R. 331-14 A R. 331-16 DU CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION. — Arrêté du 4 janvier 1988 RELATIF A LA SUBVENTION DE L'ETAT POUR LA CONSTRUCTION,L'ACQUISITION ET L'AMELIORATION DES LOGEMENTS LOCATIFS AIDES ET A LA SUBVENTION DE L'ETAT AU TITRE DE L'ACQUISITION DE TERRAINS OU D'IMMEUBLES BATIS }
{ Section 3 : Limites de rejets des effluents liquides — Arrêté du 17 février 2017 portant homologation de la décision n° CODEP-CLG-2016-051122 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2016 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 176, dénommée « ATLAS » (AREVA Tricastin Laboratoires d'analyses), exploitée par AREVA NC dans la commune de Pierrelatte (département de la Drôme) }
{ Commissions paritaires — Convention collective de travail des professeurs de l'enseignement secondaire libre enseignant dans les établissements hors contrat et dans les établissements sous contrat mais sans être contractuels du 23 juillet 1964 }
{ Section 2 : Réseau ferré de France — Code des transports }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Décret n° 2015-462 du 23 avril 2015 portant statut de la Masse des douanes }
{ Sous-section 15 : Viande hachée et produits à base de viande — Décret n° 2016-884 du 29 juin 2016 relatif à la partie réglementaire du code de la consommation }
{ Sous-section 1 : Certifications et qualifications des membres d'équipages de pont — Code des transports }

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