SECTION_TA

{ Annexes — Arrêté du 26 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de Mayotte }
{ Sous-section 3 : Engie — LOI n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (1) }
{ Titre V : Simplifier et moderniser l'encadrement de l'agriculture — Loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole }
{ Sous-section 4 : Clôture du dossier pharmaceutique — Code de la santé publique }
{ Paragraphe 1 : Composition — Code de l'environnement }
{ Paragraphe 2 : Fonctionnement — Code de l'environnement }
{ SECTION 3 : SANCTIONS PENALES — Ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie }
{ TITRE II : OBLIGATIONS DÉONTOLOGIQUES DES AGENTS DU SERVICE GESTIONNAIRE DU TRAFIC ET DES CIRCULATIONS ET FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION DE DÉONTOLOGIE — Décret n° 2011-891 du 26 juillet 2011 relatif au service gestionnaire du trafic et des circulations et portant diverses dispositions en matière ferroviaire }
{ Chapitre III : Maîtriser les aléas. — Loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole }
{ Annexe — Arrêté du 19 juin 2012 portant ouverture de crédits de fonds de concours }
{ Section 1 : Agence nationale de santé publique — Code de la santé publique }
{ SOUS SECTION 2 : REGLES APPLICABLES AUX ENTREPRISES GAZIERES — Ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie }
{ Chapitre II : Dispositions relatives à la délivrance de l'attestation de conformité sanitaire d'un réacteur UV — Arrêté du 9 octobre 2012 relatif aux conditions de mise sur le marché et d'emploi des réacteurs équipés de lampes à rayonnements ultraviolets utilisés pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine pris en application de l'article R. 1321-50 (I et II) du code de la santé publique }
{ CHAPITRE VI : BRUIT ET VIBRATION — Arrêté du 14 janvier 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2340 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 16 mai 2019 fixant la liste des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles en recourant au contrat à durée déterminée conclu en application de l'article L. 1242-3 du code du travail }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 7 juillet 2011 instituant une commission consultative paritaire à la direction de l'administration pénitentiaire du ministère de la justice }
{ SOUS SECTION 3 : DISPOSITIONS APPLICABLES AU PETROLE ET AUX PRODUITS PETROLIERS — Ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie }
{ Chapitre IV : Dispositions relatives aux régies de recettes et d'avances — Décret n° 2012-829 du 27 juin 2012 relatif aux dispositions applicables aux régies de recettes, aux régies d'avances et aux régies de recettes et d'avances des collectivités publiques de la Nouvelle-Calédonie et de leurs établissements publics }
{ Chapitre Ier : Moderniser le dispositif de développement agricole. — Loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole }
{ Section 3 : Dispositions communes. — Code de la santé publique }

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