SECTION_TA

{ Chapitre Ier : Infractions — Code forestier (nouveau) }
{ Sous-section 3 : Cas d'une demande d'autorisation initiale d'un système d'endiguement ou d'un aménagement hydraulique comportant des travaux — Arrêté du 7 avril 2017 précisant le plan de l'étude de dangers des systèmes d'endiguement et des autres ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions }
{ Section 3 : Emissions dans l'eau — Arrêté du 22 octobre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2260 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Section 1 : Arrêtés d'aménagement — Code forestier (nouveau) }
{ Chapitre II : Obtention du certificat d'aptitude par la validation des acquis de l'expérience — Arrêté du 29 juillet 2016 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme }
{ Chapitre III : Enquête, poursuites et droit procédural — Décret n° 2017-77 du 25 janvier 2017 portant publication de la convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique, signée à Moscou le 28 octobre 2011 (1) }
{ Sous-section 1 : Organisation de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Décision n° 2016-242 du 19 février 2016 autorisant la SAS Radio Vinci Autoroutes à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Vinci Autoroutes sur les autoroutes A51 et A57 }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 22 septembre 1994 modifié, relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières — Arrêté du 22 octobre 2018 modifiant des dispositions des arrêtés relatifs aux installations relevant des rubriques 2510, 2515, 2516 et 2517 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Chapitre VII : Dispositions communes aux conseils — Décret n° 2015-1176 du 24 septembre 2015 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'Ecole polytechnique }
{ Sous-section 2 : Affiliation - Immatriculation. — Code de la sécurité sociale }
{ Section 6 : Médecin référent " protection de l'enfance " — Code de l'action sociale et des familles }
{ Chapitre Ier : Objet, fonctions et membres — Décret n° 2016-1148 du 24 août 2016 portant publication de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (ensemble deux annexes), signé à Pékin le 29 juin 2015 (1) }
{ Chapitre VIII : Mécanisme de suivi — Décret n° 2017-77 du 25 janvier 2017 portant publication de la convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique, signée à Moscou le 28 octobre 2011 (1) }
{ Chapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation — Arrêté du 22 octobre 2018 modifiant des dispositions des arrêtés relatifs aux installations relevant des rubriques 2510, 2515, 2516 et 2517 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Titre VI : RÉSULTATS ET VALIDITÉ — Arrêté du 7 avril 2017 relatif aux concours militaires d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'aide-soignant }
{ Section 3 : Service public départemental de l'autonomie — Code de l'action sociale et des familles }
{ Section 2 : Délimitation et bornage — Code forestier (nouveau) }
{ Chapitre II : Compensation technique — Code de l'action sociale et des familles }
{ Chapitre Ier : Guadeloupe — Code forestier (nouveau) }

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