SECTION_TA

{ Section 1 : Obligation de constitution d'actifs — Code de l'environnement }
{ Sous-section 1 : Restrictions d'exploitation des aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique liées au bruit des aéronefs — Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports }
{ Deuxième partie : MOYENS DES SERVICES ET DISPOSITIONS SPECIALES — Loi n° 2000-1352 du 30 décembre 2000 de Finances pour 2001 (1). }
{ Saillies — Décret n°64-262 du 14 mars 1964 RELATIF AUX CARACTERISTIQUES TECHNIQUES, AUX ALIGNEMENTS, A LA SURVEILLANCE DES VOIES COMMUNALES (ARRETE PREFECTORAL TYPE PORTANT REGLEMENT SUR LA CONSERVATION ET LA SURVEILLANCE DES VOIES COMMUNALES ANNEXE) }
{ TITRE VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES PERSONNES ET À CERTAINS BIENS — Ordonnance n° 2011-1895 du 19 décembre 2011 relative à la partie législative du code des procédures civiles d'exécution }
{ Chapitre XV — Avenant n° 26 du 15 décembre 2010 à l'accord du 13 décembre 1990 relatif à la prévoyance }
{ PARTIE II : MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION DES RESSOURCES HALIEUTIQUES DANS LA ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE AU LARGE DES ILES SAINT PAUL ET AMSTERDAM, DE L'ARCHIPEL CROZET ET DE L'ARCHIPEL KERGUELEN — Décret n° 2009-1039 du 26 août 2009 relatif aux conditions d'exercice de la pêche maritime dans les Terres australes et antarctiques françaises et pris pour l'application de l'article 3 de la loi n° 66-400 du 18 juin 1966 modifiée sur l'exercice de la pêche maritime et l'exploitation des produits de la mer dans les Terres australes et antarctiques françaises }
{ Ouverture des portes et volets. — Décret n°64-262 du 14 mars 1964 RELATIF AUX CARACTERISTIQUES TECHNIQUES, AUX ALIGNEMENTS, A LA SURVEILLANCE DES VOIES COMMUNALES (ARRETE PREFECTORAL TYPE PORTANT REGLEMENT SUR LA CONSERVATION ET LA SURVEILLANCE DES VOIES COMMUNALES ANNEXE) }
{ Annexe — Arrêté du 27 août 2009 fixant le modèle des demandes d'appréciation prévues aux 3° et 3° bis de l'article L. 80 B du livre des procédures fiscales }
{ Chapitre Ier : Fourniture et livraison des travaux — Code du travail }
{ Annexes — Arrêté du 18 août 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS APPLICABLES A L'ANNEE 2001 — Loi n° 2000-1352 du 30 décembre 2000 de Finances pour 2001 (1). }
{ Titre III : De la compensation des transferts de compétence et de la dotation globale d'équipement — Loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat *loi Defferre*. }
{ Chapitre VI : Dispositions diverses. — Décret n°2005-532 du 24 mai 2005 portant statut particulier du corps des directeurs des services de la protection judiciaire de la jeunesse. }
{ 20. : Télégrammes illustrés. — Code des postes et des communications électroniques }
{ Chapitre II : Prescription d'activité physique — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 17 février 2015 relatif au titre professionnel de métreur }
{ Annexe — Décision n° 2010-673 du 14 septembre 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Eurocontact pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Evasion }
{ Annexe — Décision n° 2016-882 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Nantes Médias pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Hit West }
{ TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE. — Décret n° 2006-254 du 2 mars 2006 érigeant le Musée national du sport en établissement public et portant statut de cet établissement }

Résultats 6821 à 6840

Précédent 339 340 341 342 343 344 345 Suivant