SECTION_TA

{ Salaires au 1er avril 1988. — SALAIRES Avenant n° 5 du 18 mars 1988 }
{ Annexe — Arrêté du 11 juin 2012 fixant pour le secrétariat général pour l'administration la liste des chefs d'organismes prévue par l'article 1er du décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense }
{ Livre II : Lutte contre les maladies mentales — Code de la santé publique }
{ B. - Mesures diverses. — Loi n° 2006-1771 du 30 décembre 2006 de finances rectificative pour 2006 }
{ Chapitre Ier : Le médecin inspecteur régional — Décret n° 2007-1837 du 24 décembre 2007 relatif aux emplois de médecin inspecteur régional et de conseiller sanitaire de zone }
{ Paragraphe 1 : Dépenses obligatoires — Code général des collectivités territoriales }
{ TITRE V : Conditions de travail — Décret n°80-31 du 17 janvier 1980 fixant le statut des chercheurs contractuels du centre national de la recherche scientifique. }
{ Paragraphe 1 : Catégories de recettes — Code général des collectivités territoriales }
{ Annexe — Arrêté du 23 juillet 2024 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique }
{ Titre 5 bis : Profession de diététicien — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 23 juillet 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Salaire et valeur du point. — SALAIRES Avenant n° 10 du 20 mai 1998 }
{ Titre 6 : Dispositions diverses — Code de la santé publique }
{ Chapitre III : Dispositions finales — Arrêté du 15 juin 2012 fixant la liste des emplois de directeur interrégional et de directeur fonctionnel des services pénitentiaires }
{ Chapitre IV : Méthode d'évaluation selon la méthode standard — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement }
{ Chapitre 2 : Indemnisation fondée sur la solidarité nationale — Décret n° 2022-1427 du 10 novembre 2022 favorisant le développement de l'assurance contre certains risques agricoles }
{ Section 2 : Industrie — Décret n°2007-585 du 23 avril 2007 relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat). }
{ Titre II : Redevance d’usage des dispositifs d’éclairage. — Arrêté du 24 janvier 1956 fixant les conditions d'établissement et de perception des redevances d'atterrissage et d'usage des dispositifs d'éclairage à percevoir sur les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique }
{ CHAPITRE III : Le conseil économique, social et culturel — Code général des collectivités territoriales }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement }

Résultats 6801 à 6820

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