SECTION_TA

  1. {  Sous-section 1 : Dispositions générales. — Code rural et de la pêche maritime  }
  2. {  Sous-section 2 : Apport. — Code général de la propriété des personnes publiques  }
  3. {  DISPOSITIONS GENERALES — Décret n° 46-1574 du 30 juin 1946 réglementant les conditions d'entrée et de séjour en France des étrangers  }
  4. {  Chapitre XII : — Arrêté du 31 mars 2025 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant de la rubrique n° 3641 ou n° 3710 pour lesquelles la charge polluante principale provient d'une ou plusieurs installations relevant de la rubrique n° 3641 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  5. {  Section 4 : Traitement des positions de titrisation constituant une position de « deuxième perte » ou une tranche plus favorable dans un programme de papier commercial adossé à des actifs — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement  }
  6. {  DISPOSITIONS TRANSITOIRES. — Décret n° 46-1574 du 30 juin 1946 réglementant les conditions d'entrée et de séjour en France des étrangers  }
  7. {  Section 1 : De la réserve héréditaire et de la quotité disponible — Code civil  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 18 février 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie  }
  9. {  Section 6 : Exigences de fonds propres supplémentaires pour les titrisations d'expositions renouvelables comportant une clause de remboursement anticipé — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement  }
  10. {  Chapitre XIII : — Arrêté du 31 mars 2025 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant de la rubrique n° 3641 ou n° 3710 pour lesquelles la charge polluante principale provient d'une ou plusieurs installations relevant de la rubrique n° 3641 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  11. {  TITRE IX : DISPOSITIONS FINALES. — Arrêté du 28 janvier 1991 définissant les modalités de formation à la sécurité des personnels intervenant dans des opérations hyperbares  }
  12. {  TITRE IV : DROITS D'USAGE ET D'AFFOUAGE — Décret n° 2012-836 du 29 juin 2012 relatif à la partie réglementaire du code forestier  }
  13. {  Section I : — Arrêté du 31 mars 2025 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant de la rubrique n° 3641 ou n° 3710 pour lesquelles la charge polluante principale provient d'une ou plusieurs installations relevant de la rubrique n° 3641 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  14. {  Chapitre Ier : Service public de la validation des acquis de l'expérience — Code du travail  }
  15. {  Section II : — Arrêté du 31 mars 2025 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant de la rubrique n° 3641 ou n° 3710 pour lesquelles la charge polluante principale provient d'une ou plusieurs installations relevant de la rubrique n° 3641 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  16. {  La délibération de l'assemblée territoriale prend effet à compter de la date à laquelle a été prise la décision du conseil des ministres du territoire — Loi n°84-820 du 6 septembre 1984 PORTANT STATUT DU TERRITOIRE DE LA POLYNESIE FRANCAISE  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2023-176 du 22 février 2023 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 7 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2023-179 du 22 février 2023 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 30 avril 2025 autorisant l'ouverture du concours externe, du concours interne et du troisième concours pour le recrutement de directeurs des services de la protection judiciaire de la jeunesse au titre de l'année 2025  }

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