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{
Diplôme de l'éducation nationale concernant la scierie et l'industrie mécanique du bois — Annexe II classification des emplois dans les industries du bois, personnel ouvrier dans certains secteurs du travail mécanique du bois Accord du 16 octobre 1987
}
{
Domaine d'application — Avenant "ingénieurs et cadres" à la convention collective du 28 novembre 1955
}
{
Bénéficiaires de l'avenant — Avenant "ingénieurs et cadres" à la convention collective du 28 novembre 1955
}
{
Préambule — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie
}
{
Champ d'application — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie
}
{
Objet — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie
}
{
Classifications des ouvriers et des collaborateurs — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie
}
{
Classification des cadres — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie
}
{
Mise en place dans les entreprises — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie
}
{
Classement individuel — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie
}
{
Champ d'application — Accord du 10 février 1992 relatif à la nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois
}
{
Primes d'ancienneté — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie
}
{
Clauses abrogées — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie
}
{
Entrée en vigueur — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie
}
{
Schéma de structure de la nouvelle classification. — Annexe I - Brosserie - Accord du 1er mars 1986
}
{
Grilles d'analyse — Annexe II - Brosserie - Accord du 1er mars 1986
}
{
Niveaux de formation — Annexe III - Brosserie - Accord du 1er mars 1986
}
{
A titre indicatif — Annexe IV - Brosserie - Accord du 1er mars 1986
}
{
Diplômes de l'éducation nationale concernant la scierie et l'industrie mécanique du bois — NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DE L'EMBALLAGE EN BOIS, ANNEXE II Avenant n° 9 du 5 novembre 1990
}
{
Date d'application du présent accord — Accord du 10 février 1992 relatif à la nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois
}
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