SECTION_TA

  1. {  Diplôme de l'éducation nationale concernant la scierie et l'industrie mécanique du bois — Annexe II classification des emplois dans les industries du bois, personnel ouvrier dans certains secteurs du travail mécanique du bois Accord du 16 octobre 1987  }
  2. {  Domaine d'application — Avenant "ingénieurs et cadres" à la convention collective du 28 novembre 1955  }
  3. {  Bénéficiaires de l'avenant — Avenant "ingénieurs et cadres" à la convention collective du 28 novembre 1955  }
  4. {  Préambule — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie  }
  5. {  Champ d'application — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie  }
  6. {  Objet — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie  }
  7. {  Classifications des ouvriers et des collaborateurs — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie  }
  8. {  Classification des cadres — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie  }
  9. {  Mise en place dans les entreprises — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie  }
  10. {  Classement individuel — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie  }
  11. {  Champ d'application — Accord du 10 février 1992 relatif à la nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois  }
  12. {  Primes d'ancienneté — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie  }
  13. {  Clauses abrogées — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie  }
  14. {  Entrée en vigueur — Accord du 1er mars 1986 relatif à la nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie  }
  15. {  Schéma de structure de la nouvelle classification. — Annexe I - Brosserie - Accord du 1er mars 1986  }
  16. {  Grilles d'analyse — Annexe II - Brosserie - Accord du 1er mars 1986  }
  17. {  Niveaux de formation — Annexe III - Brosserie - Accord du 1er mars 1986  }
  18. {  A titre indicatif — Annexe IV - Brosserie - Accord du 1er mars 1986  }
  19. {  Diplômes de l'éducation nationale concernant la scierie et l'industrie mécanique du bois — NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DE L'EMBALLAGE EN BOIS, ANNEXE II Avenant n° 9 du 5 novembre 1990  }
  20. {  Date d'application du présent accord — Accord du 10 février 1992 relatif à la nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois  }

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