SECTION_TA

{ TOUJOURS DISPONIBLES DANS CETTE COLLECTION — Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française) }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Décret n°2007-583 du 23 avril 2007 relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres). }
{ CHAPITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2008-1086 du 23 octobre 2008 relatif à l'immatriculation et à l'inscription des droits en matière immobilière à Mayotte }
{ Livre V : Mayotte, Saint-Barthélemy, îles Wallis et Futuna, Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française — Code de la santé publique }
{ Chapitre II : Désignation des représentants du personnel — Arrêté du 6 octobre 2014 relatif à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la grande chancellerie de la Légion d'honneur }
{ Titre III : De l'organisation des rapports collectifs de location. — Loi n° 82-526 du 22 juin 1982 relative aux droits et obligations des locataires et des bailleurs }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS CONCERNANT LES INSPECTEURS CIVILS DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE — Arrêté du 12 février 2007 fixant les attributions des inspecteurs rattachés au secrétaire général pour l'administration }
{ TITRE II : CONCEPTION, FABRICATION ET ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ — Arrêté du 12 décembre 2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires }
{ Chapitre III : Modalités d'application. — Arrêté du 23 février 2001 fixant les prescriptions générales applicables aux rejets soumis à déclaration en application de l'article 10 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau et relevant de la rubrique 2.3.0 (1°, b, et 2°, b) de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993 modifié. }
{ Chapitre 2 : Assurance maladie — Décret n°50-1225 du 21 septembre 1950 ASSURANCES SOCIALES AGRICOLES }
{ Section 1 : Comités régionaux de la prévention des risques professionnels — Code du travail }
{ Titre V : De l'amélioration des logements. — Loi n° 82-526 du 22 juin 1982 relative aux droits et obligations des locataires et des bailleurs }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement }
{ TITRE III : APPROCHE NOTATIONS INTERNES DU RISQUE DE CRÉDIT — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement }
{ Convention-type définissant les relations entre les établissements de transfusion sanguine et l'Agence Française du Sang. — Arrêté du 29 juillet 1992 fixant les conditions auxquelles doivent satisfaire les établissements de transfusion sanguine pour conserver le bénéfice de l'agrément prévu par l'article L. 667 du code de la santé publique. }
{ Titre III : Congé annuel, congé pour formation syndicale, pour formation de cadres et d'animateurs pour la jeunesse, congé pour formation professionnelle et congé de représentation — Décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de l'Etat }
{ 11 : Précompte exigible sur certaines distributions. — Code général des impôts, annexe III }
{ Annexe — Arrêté du 28 décembre 2011 portant modification du chiffre de la population de Koné et attribution de population fictive }
{ TITRE 4 : PROGRAMMATION — Décision n° 2004-80 du 2 mars 2004 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle radiotélévisée pour l'élection des conseillers à l'Assemblée de Corse des 21 et 28 mars 2004 }
{ Chapitre Ier-2 : Examen des caractéristiques génétiques d'une personne et identification par empreintes génétiques à des fins médicales — Code de la santé publique }

Résultats 6881 à 6900

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