SECTION_TA

  1. {  3° bis : Locaux acquis ou aménagés avec l'aide de l'Etat — Code général des impôts  }
  2. {  Annexe — Accord du 16 mai 2024 relatif à la protection sociale complémentaire en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident des agents du ministère de l'intérieur et des outre-mer ainsi que ceux des établissements publics et d'une autorité administrative indépendante adhérant volontairement au contrat collectif  }
  3. {  A : Exploitants individuels — Code général des impôts  }
  4. {  Chapitre II : Assistance. — Loi n°67-545 du 7 juillet 1967 RELATIVE AUX EVENEMENTS DE MER  }
  5. {  Livre VIII : Les secrétariats-greffes, greffes et secrétariats — Code de l'organisation judiciaire  }
  6. {  Chapitre Ier bis : Dispositions relatives à l'aide à un projet initiative-jeune dans les départements d'outre-mer et la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon — Code du travail  }
  7. {  Section 3 : Société Air France — Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports  }
  8. {  Salaires minima — Accord du 18 octobre 2000 relatif aux salaires  }
  9. {  2° : Débits de boissons — Code général des impôts  }
  10. {  TITRE Ier : CONVENTION INTERRÉGIONALE (R) — Code général des collectivités territoriales  }
  11. {  Annexe — Accord du 16 mai 2024 relatif à la protection sociale complémentaire en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident des agents du ministère de l'intérieur et des outre-mer ainsi que ceux des établissements publics et d'une autorité administrative indépendante adhérant volontairement au contrat collectif  }
  12. {  Exercice du tutorat — Accord du 24 novembre 2005 relatif au développement du tutorat dans la coopération laitière  }
  13. {  Plus-values de caractère professionnel. — Code général des impôts  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2024-457 du 5 juin 2024 autorisant la commune de Carcanières (Ariège) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Carcanières  }
  15. {  B - MESURES TRANSITOIRES. — Arrêté du 5 avril 1984 portant approbation des statuts de la section professionnelle des sages-femmes relatifs au régime des prestations supplémentaires de vieillesse des sages-femmes conventionnées.  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 28 mai 2024 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2019 fixant les modalités de recrutement des emplois de direction au ministère chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et au ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche  }
  17. {  Sous-section 2 : Transfert du siège social — Décret n°67-236 du 23 mars 1967 SUR LES SOCIETES COMMERCIALES  }
  18. {  Sous-section 4 : Administration de la société européenne — Décret n°67-236 du 23 mars 1967 SUR LES SOCIETES COMMERCIALES  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2025-782 du 24 septembre 2025 autorisant l'association Magnum la Radio à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Gingko, la radio verte dans la zone de Vesoul  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2024-449 du 29 mai 2024 modifiant la décision n° 2023-1114 du 22 novembre 2023 autorisant la société GR UHD1 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R9  }

Résultats 6761 à 6780

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