SECTION_TA

{ COMPOSITION DE LA COMMISSION NATIONALE DES FONDS OPÉRATIONNELS — Arrêté du 15 octobre 2003 portant modalités de mise en oeuvre du règlement (CE) n° 1433/2003 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2200/96 du Conseil en ce qui concerne les fonds opérationnels, les programmes opérationnels et l'aide financière }
{ Titre XIV : Des Communautés européennes et de l'Union européenne. — Constitution du 4 octobre 1958 }
{ TITRE III : DES ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISÉES — Ordonnance n° 2004-632 du 1 juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires. }
{ PROGRAMME DE LA TROISIÈME ÉPREUVE ÉCRITE D'ADMISSIBILITÉ. — Arrêté du 9 août 2007 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours externe d'attaché administratif de l'Office national des forêts. }
{ Section 1: Positions. — Décret n°91-298 du 20 mars 1991 portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet }
{ Livre V : Dispositions relatives à l'outre-mer — Code du travail }
{ Section 2: Notation - Avancement - Promotion interne. — Décret n°91-298 du 20 mars 1991 portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet }
{ Chapitre 2 : Renouvellement de l'agrément — Arrêté du 7 février 2005 relatif aux conditions de délivrance, de renouvellement, de suspension et de retrait d'agrément des médecins examinateurs chargés de délivrer, après examens, les certificats médicaux exigés pour exercer les fonctions de personnel navigant non professionnel de l'aéronautique civile. }
{ TITRE IV : DES ASSOCIATIONS SYNDICALES CONSTITUÉES D'OFFICE — Ordonnance n° 2004-632 du 1 juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires. }
{ TITRE VI : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ASSOCIATIONS RÉGIES PAR DES TEXTES PARTICULIERS — Ordonnance n° 2004-632 du 1 juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires. }
{ Titre XIV : De la révision — Constitution du 4 octobre 1958 }
{ Sous-section 5 : Trésorerie. — Code de la sécurité sociale }
{ Titre X : Le Conseil économique et social. — Constitution du 4 octobre 1958 }
{ Section 3 : Congés — Décret n°91-298 du 20 mars 1991 portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet }
{ Section 3 : Majorations — Code du travail }
{ TITRE III : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DÉCRET N° 85-1390 DU 27 DÉCEMBRE 1985. — Décret n°2004-518 du 10 juin 2004 portant diverses dispositions relatives aux administrateurs judiciaires et aux mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises. }
{ DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE — Arrêté du 15 janvier 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle }
{ Sous-section 1 : Approbation des codes de bonne conduite — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF) }
{ Partie C : Confinement de l'incendie. — Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution }
{ Titre IX : La Haute Cour de Justice. — Constitution du 4 octobre 1958 }

Résultats 6761 à 6780

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