SECTION_TA

  1. {  Classification des emplois — Annexe III " Classification des emplois " : Cadres relative à l'accord du 1er août 1969  }
  2. {  Annexe : exemple de guide d'analyse des emplois — Avenant n° 46 du 1 décembre 1994 relatif à la classfication des emplois, annexe I, annexe  }
  3. {  Adhésion — Accord du 14 février 1996 relatif à la collecte des contributions des entreprises au titre de la formation professionnelle dans la branche du commerce en gros de bestiaux  }
  4. {  Champ d'application — Accord du 14 février 1996 relatif à la collecte des contributions des entreprises au titre de la formation professionnelle dans la branche du commerce en gros de bestiaux  }
  5. {  Versement des contributions affectées aux contrats d'insertion en alternance — Accord du 14 février 1996 relatif à la collecte des contributions des entreprises au titre de la formation professionnelle dans la branche du commerce en gros de bestiaux  }
  6. {  Du plan de formation des entreprises employant moins de 10 salariés — Accord du 14 février 1996 relatif à la collecte des contributions des entreprises au titre de la formation professionnelle dans la branche du commerce en gros de bestiaux  }
  7. {  Du plan de formation des entreprises employant au minimum dix salariés — Accord du 14 février 1996 relatif à la collecte des contributions des entreprises au titre de la formation professionnelle dans la branche du commerce en gros de bestiaux  }
  8. {  De la fongibilité des contributions des entreprises — Accord du 14 février 1996 relatif à la collecte des contributions des entreprises au titre de la formation professionnelle dans la branche du commerce en gros de bestiaux  }
  9. {  Du développement de la formation professionnelle — Accord du 14 février 1996 relatif à la collecte des contributions des entreprises au titre de la formation professionnelle dans la branche du commerce en gros de bestiaux  }
  10. {  Chapitre Ier : Durée du travail — AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, Sommaire et exposé des motifs Avenant n° 50 du 2 juillet 1996  }
  11. {  Chapitre II : Travail à temps partiel — AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, Sommaire et exposé des motifs Avenant n° 50 du 2 juillet 1996  }
  12. {  Classifications professionnelles — Accord du 30 septembre 2002 relatif aux classifications  }
  13. {  Chapitre III : Travail en équipes de suppléance — AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, Sommaire et exposé des motifs Avenant n° 50 du 2 juillet 1996  }
  14. {  Chapitre IV : Travail en continu pour raisons économiques — AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, Sommaire et exposé des motifs Avenant n° 50 du 2 juillet 1996  }
  15. {  Chapitre VIII : Compte épargne-temps — AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, Sommaire et exposé des motifs Avenant n° 50 du 2 juillet 1996  }
  16. {  Classifications des employés des grands magasins — Accord du 30 septembre 2002 relatif aux classifications  }
  17. {  Chapitre IX : Mesures d'aménagement de la fin de carrière — AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, Sommaire et exposé des motifs Avenant n° 50 du 2 juillet 1996  }
  18. {  CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT — Protocole d'accord du 31 janvier 1985 relatif à la formation professionnelle  }
  19. {  Classifications des cadres des grands magasins — Accord du 30 septembre 2002 relatif aux classifications  }
  20. {  I. - Actions de formation prioritaires — Accord du 13 février 1985 relatif aux objectifs et moyens de la formation professionnelle  }

Résultats 6841 à 6860

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