SECTION_TA

{ TITRE II : CONDITIONS D'ADMISSION. — Arrêté du 6 juin 2003 relatif au certificat cadre sage-femme }
{ TITRE III : DÉROULEMENT DE L'ENSEIGNEMENT OBTENTION DU DIPLOME DE CADRE. — Arrêté du 6 juin 2003 relatif au certificat cadre sage-femme }
{ CONCOURS N° 239 — Arrêté du 6 février 2003 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes) au Centre national de la recherche scientifique }
{ Paragraphe 1 : Les éléments du dispositif de conformité et de contrôle interne — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF) }
{ Titre III : INSTANCES DE GOUVERNANCE DE L'UNIVERSITÉ PARIS-SACLAY Article 7 Organisation générale — Décret n° 2014-1674 du 29 décembre 2014 portant création de la communauté d'universités et établissements « Université Paris-Saclay » et approbation de ses statuts et portant dissolution de l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel « UniverSud Paris » }
{ Section 1 : Inspection du travail dans l'industrie, les commerces et les services — Code du travail }
{ TITRE II : DISPOSITIONS DIVERSES. — Décret n°2003-614 du 3 juillet 2003 relatif au contentieux de la sécurité sociale et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) ainsi que le code de l'organisation judiciaire (partie Réglementaire) }
{ Chapitre 1er : Délivrance de l'agrément initial — Arrêté du 7 février 2005 relatif aux conditions de délivrance, de renouvellement, de suspension et de retrait d'agrément des médecins examinateurs chargés de délivrer, après examens, les certificats médicaux exigés pour exercer les fonctions de personnel navigant non professionnel de l'aéronautique civile. }
{ Chapitre III : Spécialité « surveillance et motocyclisme » — Arrêté du 21 juin 2004 fixant la nature et le programme des épreuves des concours ouverts par spécialité pour le recrutement d'agents de constatation des douanes et droits indirects }
{ Chapitre II : Désignation des représentants de l'administration. — Arrêté du 21 mai 2003 portant création d'une commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. }
{ Section 1 : Accès aux documents et justifications à apporter. — Code du travail }
{ Chapitre II : Journalistes professionnels — Code du travail }
{ Titre V : Dispositions relatives aux greffiers des tribunaux de commerce. — Loi n° 90-1259 du 31 décembre 1990 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques }
{ undefined — Décret n°93-1022 du 27 août 1993 relatif au calcul des pensions de retraite modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) et le décret n° 90-161 du 19 février 1990 pris pour l'application de l'article 1038 du code rural. }
{ undefined — Loi n° 93-1027 du 24 août 1993 relative à la maîtrise de l'immigration et aux conditions d'entrée, d'accueil et de séjour des étrangers en France (1). }
{ Chapitre VII : Les oléagineux — Code rural et de la pêche maritime }
{ Chapitre III : Désignation des représentants du personnel. — Arrêté du 21 mai 2003 portant création d'une commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. }
{ TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Arrêté du 3 mai 2002 fixant les modalités d'application du décret n° 2002-782 du 3 mai 2002 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière }
{ TITRE Ier : INVENTAIRE DES BIENS AFFECTÉS AUX COLLECTIONS D'UN MUSEE DE FRANCE. — Arrêté du 25 mai 2004 fixant les normes techniques relatives à la tenue de l'inventaire, du registre des biens déposés dans un musée de France et au récolement. }
{ CHAPITRE V : LA RECHERCHE DANS LE DOMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE — LOI n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (1) }

Résultats 6741 à 6760

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