SECTION_TA

{ Sous-section 3 : Publicité — Décret n° 2024-874 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession de commissaire de justice }
{ Section 3 : Etranger dont l'état de santé nécessite une prise en charge médicale — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES À LA PROPAGANDE. — Décret n°89-290 du 9 mai 1989 PRIS EN APPLICATION DU TITRE VI DE LA LOI 881028 DU 09-11-1988 PORTANT DISPOSITIONS STATUTAIRES ET PREPARATOIRES A L'AUTODETERMINATION DE LA NOUVELLE-CALEDONIE EN 1998 ET RELATIF A L'ORGANISATION DES ELECTIONS AUX ASSEMBLEES DE PROVINCE DE LA NOUVELLE-CALEDONIE }
{ Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux }
{ Annexe — Décision n° 2024-953 du 2 octobre 2024 autorisant l'association pour la diffusion de tous les moyens de communication (DMC) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Libertaire }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX OPÉRATIONS DE VOTE. — Décret n°89-290 du 9 mai 1989 PRIS EN APPLICATION DU TITRE VI DE LA LOI 881028 DU 09-11-1988 PORTANT DISPOSITIONS STATUTAIRES ET PREPARATOIRES A L'AUTODETERMINATION DE LA NOUVELLE-CALEDONIE EN 1998 ET RELATIF A L'ORGANISATION DES ELECTIONS AUX ASSEMBLEES DE PROVINCE DE LA NOUVELLE-CALEDONIE }
{ Annexe — Arrêté du 16 octobre 2023 relatif à l'arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l'article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale }
{ Section 1 : Etranger victime de traite des êtres humains ou de proxénétisme ou engagé dans un parcours de sortie de la prostitution — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Titre V : Désignation des représentants du ministre de l'économie et des finances. — Arrêté du 28 mars 1966 fixant les modalités d'application, en ce qui concerne les agents de direction et les agents comptables des organismes du régime général de sécurité sociale, des dispositions de l'article 19 (paragraphes II, III et IV) du décret n° 60-452 du 12 mai 1960 relatif à l'organisation et au fonctionnement de la sécurité sociale, complété par le décret n° 65-903 du 22 octobre 1965. }
{ Titre Ier : Harmonisation et aménagement des procédures. — Ordonnance n°58-1372 du 29 décembre 1958 RELATIVE A DIVERSES DISPOSITIONS D'ORDRE FISCAL ET DOUANIER }
{ Sous-section 2 : Tenue des répertoires, conservation des minutes et autres documents professionnels — Décret n° 2024-874 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession de commissaire de justice }
{ TITRE III : PROCÉDURE NÉGOCIÉE — Décret n°2004-18 du 6 janvier 2004 pris pour l'application de l'article L. 34-3-1 du code du domaine de l'Etat }
{ Annexe — Décision n° 2024-959 du 2 octobre 2024 portant extension de l'autorisation n° 2024-164 du 28 février 2024 délivrée à la SAS Europe 1 Télécompagnie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 }
{ Annexe — Décision n° 2024-964 du 2 octobre 2024 portant extension de l'autorisation n° 2024-95 du 7 février 2024 délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie }
{ Annexe — Arrêté du 15 juin 2023 portant ajustement de périmètre des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques }
{ Annexe — Décision n° 2024-965 du 2 octobre 2024 portant extension de l'autorisation n° 2024-98 du 7 février 2024 délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ }
{ Sous-section 3 : Comptabilité - Assurances — Décret n° 2024-874 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession de commissaire de justice }
{ TROISIÈME PARTIE La mise en oeuvre de la procédure — Circulaire du 7 janvier 2004 portant manuel d'application du code des marchés publics }
{ Annexe — Décision n° 2024-965 du 2 octobre 2024 portant extension de l'autorisation n° 2024-98 du 7 février 2024 délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ }
{ Sous-section 4 : Aides à l'investissement immobilier accordées à des entreprises dans le secteur de la production, de la transformation et de la commercialisation des matières premières et produits agricoles inscrits à l'annexe 1 du traité instituant la Communauté européenne. — Code général des collectivités territoriales }

Résultats 6741 à 6760

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