SECTION_TA

{ Valeur du point au 1er avril 1990 — Salaires Accord du 26 mars 1990 }
{ Chapitre IV : Les contraventions de grande voirie — Code de justice administrative }
{ Renonciation du salarié. — COMPTE ÉPARGNE - TEMPS Avenant n° 35 du 29 avril 1999 }
{ TITRE 3 - DISPOSITIONS SPECIALES AUX ACCENDANTS A LA PROPRIETE. — Décret n°72-533 du 29 juin 1972 PRIS POUR L'APPLICATION DU CHAPITRE V DU TITRE II DU LIVRE V ET DE L'ART. L554 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE,MODIFIE PAR LA LOI 728 DU 03-01-1972 PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS EN VUE D'AMELIORER LA SITUATION DES FAMILLES }
{ Titre IV : DÉROULEMENT DE LA FORMATION DES APPRENANTS EN CONTRAT D'APPRENTISSAGE OU DE PROFESSIONNALISATION — Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture }
{ Annexe — Arrêté du 25 juin 2018 modifiant l'arrêté du 18 avril 2013 pris pour l'application de l'article 128 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et fixant l'assignation comptable des rémunérations des personnels de l'Etat servies sans ordonnancement préalable ainsi que des titres de perception émis à l'encontre des personnels et relatifs aux indus de rémunération, aux acomptes sur rémunération non régularisés, aux validations de services auxiliaires et aux rachats d'années d'études }
{ Annexe — Décret n° 2018-1122 du 11 décembre 2018 portant répartition des crédits ouverts et annulés par la loi n° 2018-1104 du 10 décembre 2018 de finances rectificative pour 2018 }
{ Annexe — Arrêté du 26 janvier 2024 portant désignation des communes dans lesquelles s'applique le dispositif expérimental « Mieux reconstruire après inondation » }
{ Titre II : Dispositions particulières à Mayotte — Code électoral }
{ Paragraphe 4 : FIA ouverts à des investisseurs professionnels — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }
{ 2° : Répartition du produit de la redevance : les hydrocarbures liquides et gazeux — Code général des impôts, annexe II }
{ Chapitre II : Du contenu et des modalités d'application de certaines peines — Code de la justice pénale des mineurs }
{ Annexe — Décision n° 2024-651 du 3 juillet 2024 portant extension de décisions d'autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes }
{ Paragraphe 1 : Publicité des opérations de crédit-bail en matière mobilière. — Code monétaire et financier }
{ Chapitre XII : Dispositions transversales — Décision du 2 mai 2024 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée) }
{ Section 1 : Champ d'application — Arrêté du 31 janvier 2024 fixant les modalités de l'expérimentation « Mieux reconstruire après inondation » créée par l'article 224 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais }
{ XII : Aide médicale de l'Etat — Code général des impôts, annexe III }
{ Déblocage anticipé de l'intéressement. — COMPTE ÉPARGNE - TEMPS Avenant n° 35 du 29 avril 1999 }
{ Chapitre III : Avancement. — Décret n°75-1208 du 22 décembre 1975 PORTANT STATUT PARTICULIER DES CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR, DES OFFICIERS MECANICIENS DE L'AIR ET DES OFFICIERS DES BASES DE L'AIR }
{ Chapitre II : Recrutement. — Décret n°75-1209 du 22 décembre 1975 PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DES OFFICIERS DE GENDARMERIE }

Résultats 6721 à 6740

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