SECTION_TA

{ Chapitre III : Prime de retour à l'emploi et aide personnalisée de retour à l'emploi . — Code du travail }
{ ATTRIBUTIONS ET POUVOIRS . — Code du travail }
{ Paragraphe 1 : Dispositions générales — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF) }
{ Chapitre III : Inspection. — Code de la santé publique }
{ TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES À LA MONTAGNE — Loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux }
{ Sous-section 9 : Fiche de renseignements annuels — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF) }
{ Partie B-2 : Compartimentage et étanchéité à l'eau et aux intempéries. — Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution }
{ CONDITIONS DE LICENCIEMENT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL . — Code du travail }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales et financières. — Code de la santé publique }
{ BIOLOGIE — Liste des praticiens hospitaliers à temps plein nommés au tour de recrutement 2004 et régis par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers, dans les fonctions de chef de service pour une période de cinq ans }
{ Modèle d'engagement à souscrire par le responsable : juridique de l'équipe de transfert embryonnaire. — Arrêté du 13 mars 1991 fixant les conditions sanitaires exigées pour la production, la transplantation et les échanges intracommunautaires d'embryons frais et congelés d'animaux domestiques de l'espèce bovine }
{ Chapitre VI : Les établissements de crédit et d'investissement — Code monétaire et financier }
{ Chapitre II : Conseil de perfectionnement. — Arrêté du 11 juillet 2007 fixant les missions, l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'école de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). }
{ TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE — Décret n°2002-1515 du 23 décembre 2002 transformant l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy en établissement public national et portant statut de cet établissement }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES. — Décret n°2004-768 du 29 juillet 2004 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des cadres de France Télécom. }
{ Chapitre Ier : Observatoire des distorsions — Code rural et de la pêche maritime }
{ Sous-section 3 : Dispositions relatives aux prix du gaz de pétrole liquéfié — Code de l'énergie }
{ ACTUALITÉ DOCUMENTAIRE — Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française) }
{ DIRECTIVE 89/336/CEE DU 3 MAI 1989 MODIFIÉE DU CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES — Avis relatif à l'application du décret n° 92-587 du 26 juin 1992 modifié relatif à la compatibilité électromagnétique des appareils électriques et électroniques }
{ Paragraphe 3 : Dispositions applicables dans les communes où un plan local d'urbanisme n'a pas été approuvé. — Code de l'urbanisme }

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