SECTION_TA

{ Titre Ier : Dispositions générales. — Décret no 93-1429 du 31 décembre 1993 relatif au dépôt légal }
{ Titre VII : SIMPLIFIER LES RÈGLES DU CONTENTIEUX RELATIF À L'ENTRÉE, AU SÉJOUR ET À L'ÉLOIGNEMENT DES ÉTRANGERS — LOI n° 2024-42 du 26 janvier 2024 pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (1) }
{ LIEUX D'ACCUEIL. — Annexe I à l'accord du 16 mai 1995 relatif aux enregistrements sonores }
{ Annexe — Arrêté du 28 juillet 2023 relatif aux tarifs réglementés de vente de l'électricité applicables aux consommateurs non résidentiels en France métropolitaine continentale }
{ Titre Ier : Corps d'ingénieurs dessinateurs et sous-ingénieurs dessinateurs de l'aviation civile — Décret n°64-23 du 8 janvier 1964 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DES CORPS D'INGENIEURS DESSINATEURS ET SOUS-INGENIEURS DESSINATEURS ET DE DESSINATEURS DU SECRETARIAT GENERAL A L'AVIATION CIVILE }
{ Annexe — Arrêté du 18 mars 2024 relatif à un programme de financement destiné à renforcer la sécurité numérique des établissements de santé - Fonction « Annuaires techniques et exposition sur internet » }
{ Annexe — Arrêté du 20 juin 2024 renouvelant l'agrément national de sécurité civile pour la Croix-Rouge française }
{ Extension — Accord du 23 juin 1999 relatif au capital temps de formation }
{ Chapitre 4 : Versement de l'allocation. — Loi n°88-1088 du 1 décembre 1988 RELATIVE AU REVENU MINIMUM D'INSERTION }
{ Chapitre II : Procédure de secours — Arrêté du 12 novembre 2019 fixant la forme, les conditions d'établissement et d'apurement du titre justificatif des exportations effectuées par les voyageurs résidant dans un pays tiers à l'Union européenne ou dans une collectivité d'outre-mer de la République }
{ Titre III : L'institut national de la consommation. — Code de la consommation }
{ Chapitre II : Contributions indirectes — Code général des impôts }
{ Annexe — Arrêté du 28 mars 2022 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales. — Décret n°2007-913 du 15 mai 2007 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement. }
{ Section II : Recrutement. — Décret n°64-23 du 8 janvier 1964 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DES CORPS D'INGENIEURS DESSINATEURS ET SOUS-INGENIEURS DESSINATEURS ET DE DESSINATEURS DU SECRETARIAT GENERAL A L'AVIATION CIVILE }
{ Sous-section 2 : Condamnation des comptables à l'amende — Code des juridictions financières }
{ Titre VIII : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER ET ENTRÉE EN VIGUEUR — LOI n° 2024-42 du 26 janvier 2024 pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (1) }
{ Chapitre III : Prix et conditions de vente — Code de la consommation }
{ L'ancienneté acquise dans le 7e et le 8e échelon du grade de sous-ingénieur dessinateur est maintenue dans la limite de deux années à l'agent promu au 1er ou au 2e échelon du grade d'ingénieur dessinateur. — Décret n°64-23 du 8 janvier 1964 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DES CORPS D'INGENIEURS DESSINATEURS ET SOUS-INGENIEURS DESSINATEURS ET DE DESSINATEURS DU SECRETARIAT GENERAL A L'AVIATION CIVILE }
{ Titre I : Déclarations et candidatures. — Décret n° 64-231 du 14 mars 1964 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi n° 62-1292, relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel }

Résultats 6061 à 6080

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