SECTION_TA

{ PRESCRIPTIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX MACHINES A SCIER A OUTIL EN POSITION FIXE EN COURS DE TRAVAIL, A TABLE FIXE AVEC AVANCE MANUELLE DE LA PIECE OU AVEC ENTRAINEUR AMOVIBLE. — Décret n°81-170 du 20 février 1981 DEFINISSANT LES CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES MACHINES A SCIER,A LAME DE SCIE CIRCULAIRE,DESTINEES AU TRAVAIL DU BOIS,DU LIEGE ET AUTRES MATIERES SIMILAIRES AINSI QUE LES PROTECTEURS CONSTRUITS POUR CES MACHINES }
{ Sous-section 2 : Missions et attributions des personnels d'insertion et de probation — Ordonnance n° 2022-478 du 30 mars 2022 portant partie législative du code pénitentiaire }
{ Sous-section 3 : Dispositions particulières applicables aux contrats conclus hors établissement — Code de la consommation }
{ Paragraphe 1 : Déclaration d'activité des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen souhaitant s'établir en France ou y exercer dans le cadre d'une prestation de services — Code du sport }
{ PRESCRIPTIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX MACHINES A SCIER, A OUTIL EN POSITION FIXE EN COURS DE TRAVAIL, A TABLE CHEVALET OU CHARIOT A MOUVEMENT ALTERNATIF, A DEPLACEMENT MANUEL OU MECANISE. — Décret n°81-170 du 20 février 1981 DEFINISSANT LES CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES MACHINES A SCIER,A LAME DE SCIE CIRCULAIRE,DESTINEES AU TRAVAIL DU BOIS,DU LIEGE ET AUTRES MATIERES SIMILAIRES AINSI QUE LES PROTECTEURS CONSTRUITS POUR CES MACHINES }
{ Section 11 : Scanners de sûreté — Arrêté du 6 avril 2022 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile }
{ Section I : Organisation financière et comptable — Décret n°85-1398 du 27 décembre 1985 FIXANT LES REGLES D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA PECHE }
{ TITRE II : FONCTIONNEMENT — Arrêté du 18 février 2005 fixant les modalités d'élection des représentants du personnel dans les commissions d'évaluation technique et pédagogique instituées par l'article 5 du décret n° 2004-272 du 24 mars 2004 relatif au statut particulier des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs ainsi que les règles de fonctionnement applicables à ces commissions }
{ Section 3 : Contrôle des connaissances et aptitudes — Arrêté du 14 janvier 2021 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure }
{ Section 12 : Détecteur de métaux pour chaussures — Arrêté du 6 avril 2022 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile }
{ Section 4 : Protection des intérêts de la défense nationale — Code de l'environnement }
{ Sous-section 2 : Vidéosurveillance — Ordonnance n° 2022-478 du 30 mars 2022 portant partie législative du code pénitentiaire }
{ Annexe — Arrêté du 18 mars 2025 modifiant l'arrêté du 19 février 2024 portant création de la spécialité « échafaudeur » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance }
{ V. - Exécution et Publicité — Arrêté du 28 mai 2019 portant création d'une zone de protection de biotope dénommée « Embouchure du fleuve Var » }
{ Enlèvement des prestations ajournées ou rejetées. — Décret n°80-809 du 14 octobre 1980 S AU JO. NC DU 14-10-1980.P.9141 }
{ Chapitre III : Nomination et titularisation — Décret n° 2005-1484 du 30 novembre 2005 portant statut particulier du cadre d'emplois des agents de maîtrise territoriaux des établissements d'enseignement }
{ Annexe — Arrêté du 28 juillet 2022 fixant les règles relatives à la nature et à l'organisation générale de l'examen professionnel pour l'avancement au grade de secrétaire des affaires étrangères principal ainsi que la composition et le fonctionnement du jury }
{ Annexe — Arrêté du 24 septembre 2020 relatif au stockage en récipients mobiles de liquides inflammables, exploités au sein d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à autorisation }
{ Paragraphe 7 : Récidive — Code de l'environnement }
{ Chapitre II : Sécurité d'approvisionnement et équilibre entre l'offre et la demande — Décret n° 2018-809 du 24 septembre 2018 relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie des îles Wallis et Futuna }

Résultats 6041 à 6060

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