SECTION_TA

{ Chapitre III : Le congé pour bilan de compétences — Arrêté du 30 juillet 2018 relatif au bilan de compétences des fonctionnaires et des agents contractuels de la direction générale de la sécurité extérieure }
{ Annexe — Arrêté du 16 septembre 2011 portant modification de l'arrêté du 1er septembre 2011 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour des opérations de restructuration au sein de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est }
{ Section 5 : Déséquilibre financier — Code de la santé publique }
{ Sous-section 4 : Aides à la création de musiques originales — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales relatives au scrutin pour l'élection des délégués cantonaux — Décret n° 2014-578 du 4 juin 2014 relatif à l'introduction du vote électronique par internet pour les élections des délégués cantonaux de la Mutualité sociale agricole }
{ Titre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2019-1132 du 6 novembre 2019 créant le Parc national de forêts }
{ Chapitre Ier : Objectifs de la politique énergétique — LOI n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat (1) }
{ Annexe — Arrêté du 4 janvier 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Annexe — Arrêté du 5 janvier 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Chapitre II : Modification de la division 140 — Arrêté du 14 mai 2014 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires }
{ Annexe — Arrêté du 29 septembre 2011 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique, série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) }
{ Chapitre II : Modification de l'arrêté du 28 décembre 2012 relatif aux modalités d'organisation d'un examen professionnalisé réservé pour l'accès au corps des professeurs de lycée professionnel — Arrêté du 21 mai 2014 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants du second degré ainsi que celles d'un examen professionnalisé réservé pour l'accès au corps des professeurs de lycée professionnel relevant du ministre chargé de l'éducation nationale }
{ Chapitre VII : Régulation de l'énergie — LOI n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat (1) }
{ Sous-section 3 : Composition — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 6 janvier 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Plafonds de congés — Avenant du 9 mars 2006 relatif aux salaires - plafonds de congés }
{ Chapitre VIII : Tarifs réglementés de vente de gaz et d'électricité — LOI n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat (1) }
{ Section 2 : Droit des personnes contraintes au travail. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Salaires, indemnités et primes au 1er juin 2002 et septembre 2002 — SALAIRES Avenant n° 27 du 18 juin 2002 }
{ CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES — Décret n° 2011-434 du 20 avril 2011 relatif à l'horodatage des courriers expédiés ou reçus par voie électronique pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat }

Résultats 6121 à 6140

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