SECTION_TA

{ Chapitre VII : Dispositions applicables à Wallis-et-Futuna — Ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code de la sécurité intérieure }
{ TITRE Ier : CONTRÔLE INITIAL DES NOUVEAUX OUVRAGES ET DES PARTIES NOUVELLES D'OUVRAGE — Arrêté du 14 janvier 2013 relatif aux modalités du contrôle technique des ouvrages des réseaux publics d'électricité, des ouvrages assimilables à ces réseaux publics et des lignes directes prévu par l'article 13 du décret n° 2011-1697 du 1er décembre 2011 relatif aux ouvrages des réseaux publics d'électricité et des autres réseaux d'électricité et au dispositif de surveillance et de contrôle des ondes électromagnétiques }
{ Annexe — Décision n° 2014-283 du 2 juillet 2014 modifiant les décisions n° 93-907 du 9 mars 1993, n° 99-151 du 12 avril 1999, n° 2001-188 du 30 janvier 2001 et n° 2002-145 du 6 mars 2002 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion du programme de la société nationale de programme France Télévisions dénommé Guadeloupe 1re }
{ CHAPITRE II : LE STOCKAGE — Ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie }
{ Annexe — Arrêté du 13 mai 2013 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2003 relatif au titre professionnel d'ouvrier du paysage }
{ Annexe — Décret n° 2013-101 du 29 janvier 2013 relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel du ministère de l'intérieur }
{ CHAPITRE UNIQUE — Ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie }
{ Annexe — Arrêté du 2 novembre 2015 portant approbation des modifications apportées aux statuts de la section professionnelle des vétérinaires (CARPV) }
{ Chapitre VI : Acquisition et détention de certaines armes et munitions par des résidents d'un Etat membre de l'Union européenne et transfert de ces armes et munitions à destination ou en provenance d'un de ces Etats — Ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code de la sécurité intérieure }
{ Annexe — Arrêté du 18 juillet 2014 relatif à l'extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre du comité interprofessionnel des vins de Savoie portant sur l'organisation du marché pour les campagnes 2013-2014, 2014-2015 et 2015-2016 et d'un avenant à l'accord portant sur la cotisation interprofessionnelle pour la campagne 2013-2014 }
{ Sous-section 9 : Publicité portant sur des opérations commerciales réglementées — Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation }
{ Section 1 : Conditions exigées — Délibération n° 207 du 5 janvier 2012 relative à l'agrément, à la formation et aux obligations des personnes chargées des contrôles }
{ CHAPITRE UNIQUE — Ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie }
{ Annexe — Décision n° 2013-11 du 15 janvier 2013 autorisant l'association Dialogue la radio des chrétiens de Marseille à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique intitulé Radio Dialogue }
{ Annexe — Décret n° 2015-1561 du 30 novembre 2015 portant virement de crédits }
{ Paragraphe 4 : Le comité technique paritaire commun. — Code de l'éducation }
{ Chapitre III : Dispositions communes — Ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code de la sécurité intérieure }
{ Chapitre IV : Dispositions pénales — Ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code de la sécurité intérieure }
{ Chapitre II : Etablissements de vente à emporter de boissons alcoolisées ou d'aliments préparés sur place — Ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code de la sécurité intérieure }
{ Annexe — Arrêté du 6 mai 2013 relatif au stage de formation agréé en cultures marines }

Résultats 6001 à 6020

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