SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BIOQUALIM) » }
{ TITRE II : CONSEIL D'ADMINISTRATION. — Décret no 92-472 du 25 mai 1992 portant création de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique }
{ Annexe — Décision n° 2025-399 du 25 juin 2025 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes en modulation de fréquence }
{ CHAPITRE 1 : Nom des communes. — Code des communes }
{ Annexe — Décision n° 2025-399 du 25 juin 2025 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes en modulation de fréquence }
{ Chapitre IV : Dispositions diverses et finales — Arrêté du 13 juillet 2022 relatif au recrutement et à la préparation à la réserve opérationnelle de la police nationale }
{ Chapitre II : Reconnaissance et contrôle des signes d'identification de la qualité et de l'origine — Code rural et de la pêche maritime }
{ Annexe — Décision n° 2025-399 du 25 juin 2025 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes en modulation de fréquence }
{ Titre II : MISSIONS CONFIÉES PAR L'ÉTAT AU LABORATOIRE CENTRAL DE SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DE L'AIR — Arrêté du 16 avril 2021 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l'air ambiant }
{ Annexe — Arrêté du 28 juin 2021 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de Gédia }
{ Clause de sauvegarde. — CAPITAL TEMPS DE FORMATION Accord du 28 juin 1999 }
{ Sous-section 1 : Mesures en faveur du financement des entreprises par les acteurs privés — LOI n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (1) }
{ Absences pour recherche d'emploi pendant le préavis. — Convention collective nationale du rouissage-teillage de lin. Etendue par arrêté du 26 mai 1993 JORF 8 juin 1993. }
{ Annexe — Décision n° 2025-399 du 25 juin 2025 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes en modulation de fréquence }
{ Chapitre II : Mise en œuvre du système de vote électronique par internet — Arrêté du 17 juin 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de dialogue social du ministère de la justice }
{ Titre IV : Dispositions spécifiques applicables aux installations de production d'électricité relevant du livre V du code de l'énergie . — Décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000 relatif à l'autorisation d'exploiter les installations de production d'électricité }
{ Chapitre III : Institution du bureau de vote électronique centralisateur et des bureaux de vote électronique — Arrêté du 17 juin 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de dialogue social du ministère de la justice }
{ Annexe — Décision n° 2025-399 du 25 juin 2025 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes en modulation de fréquence }
{ Annexe — Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2015 modifié fixant par catégorie la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité de fonction et de responsabilités des militaires de la gendarmerie nationale }
{ Chapitre II : Dispositions particulières à Saint-Pierre-et-Miquelon. — Code rural et de la pêche maritime }

Résultats 6021 à 6040

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