SECTION_TA

{ II : Régime spécial du forfait. — Code général des impôts, annexe III }
{ Annexe — Arrêté du 20 février 2024 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2016 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire pour les fonctionnaires du ministère de l'intérieur occupant certains postes relevant de la gendarmerie nationale }
{ Annexe — Arrêté du 21 décembre 2018 relatif au classement de postes comptables et d'emplois de chef de service comptable à la direction générale des finances publiques }
{ Annexe — Arrêté du 12 juillet 2023 définissant les normes techniques applicables aux matériels d'immobilisation des véhicules en application de l'article L. 511-4-1 du code de la sécurité intérieure }
{ Chapitre II : MODALITÉS DE FACTURATION ET DE PAIEMENT — Code de la commande publique }
{ Annexe — Arrêté du 30 décembre 2022 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel fournis par Gédia }
{ 6.2. Caractérisation. — Décret n° 81-278 du 25 mars 1981 PORTANT CREATION D'UN GROUPE INTERMINISTERIEL DES PRODUITS CHIMIQUES. }
{ Section I : Bénéfices industriels et commerciaux — Code général des impôts, annexe IV }
{ Chapitre Ier : Dispositions applicables à Mayotte. — Code de la recherche }
{ Les épreuves d'admission — Arrêté du 6 janvier 2003 relatif au concours unique d'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées ouvert aux candidats titulaires du diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur (recrutement direct) }
{ Annexe — Arrêté du 14 mai 2024 relatif aux volumes complémentaires individuels pour certains vins d'appellation d'origine contrôlée de la récolte 2023 }
{ Chapitre III : Dispositions relatives à la Nouvelle-Calédonie. — Ordonnance n° 2005-57 du 26 janvier 2005 portant actualisation et adaptation du droit du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle outre-mer }
{ Paragraphe 1 : Relations au sein de la juridiction et liens avec le ministère public — Décret n° 2023-609 du 13 juillet 2023 relatif au code de déontologie des greffiers des tribunaux de commerce }
{ Section III : Revenus des capitaux mobiliers — Code général des impôts, annexe IV }
{ 8.1. Plan de l'étude. — Décret n° 81-278 du 25 mars 1981 PORTANT CREATION D'UN GROUPE INTERMINISTERIEL DES PRODUITS CHIMIQUES. }
{ CHAPITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES A L'AUTORISATION PREALABLE ET A L'AUTORISATION PROVISOIRE — Décret n° 2009-137 du 9 février 2009 relatif à la carte professionnelle, à l'autorisation préalable et à l'autorisation provisoire des salariés participant aux activités privées de sécurité définies à l'article 1er de la loi n° 83-629 du 12 juillet 1983 }
{ Section I : Champ d'application — Code général des impôts, annexe IV }
{ TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES. — Loi n° 2004-1370 du 20 décembre 2004 de financement de la sécurité sociale pour 2005 (1) }
{ Section I : Procédure préalable auprès de l'administration — Livre des procédures fiscales }
{ Section 4 : Dispositions budgétaires et financières — Décret n° 2023-1321 du 27 décembre 2023 portant partie réglementaire du code de la recherche }

Résultats 6021 à 6040

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