SECTION_TA

  1. {  Chapitre III : Etablissement des documents d'identification et enregistrement des données d'identification — Arrêté du 9 novembre 2023 relatif à l'identification des chiens, chats et furets, l'agrément de leur matériel d'identification et fixant les modalités de mise en œuvre du fichier national d'identification des chiens, chats et furets  }
  2. {  TITRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES — Arrêté du 16 mai 1997 portant approbation du cahier des charges relatif aux conventions à fin de placement  }
  3. {  Titre IV : Voies de recours. — Loi n° 85-98 du 25 janvier 1985 relative au redressement et à la liquidation judiciaires des entreprises  }
  4. {  DISPOSITIONS COMMUNES A L'IMPOT SUR LE REVENU ET A L'IMPOT SUR LES SOCIETES. — Code général des impôts, annexe II  }
  5. {  Chapitre Ier : Changement de détenteur — Arrêté du 9 novembre 2023 relatif à l'identification des chiens, chats et furets, l'agrément de leur matériel d'identification et fixant les modalités de mise en œuvre du fichier national d'identification des chiens, chats et furets  }
  6. {  Chapitre 2.8 : Service de la navigation aérienne Océan indien (SNA-OI) — Arrêté du 4 avril 2024 portant délégation de signature marchés publics (direction des services de la navigation aérienne)  }
  7. {  Section 2 : Commissions administratives paritaires (CAP) — Règlement intérieur de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires  }
  8. {  Section 2 : Taxe sur l'autorisation d'exercice de l'activité d'exploitant d'établissement de spectacles cinématographiques — Ordonnance n° 2023-1210 du 20 décembre 2023 portant création du titre V du livre IV du code des impositions sur les biens et services et portant diverses autres mesures de recodification de mesures non fiscales  }
  9. {  Annexe — Décret n° 2016-1633 du 29 novembre 2016 modifiant le ressort des tribunaux d'instance de Fougères et de Rennes à la suite de la création de la commune de Châteaugiron  }
  10. {  Chapitre II : Changement des informations du détenteur — Arrêté du 9 novembre 2023 relatif à l'identification des chiens, chats et furets, l'agrément de leur matériel d'identification et fixant les modalités de mise en œuvre du fichier national d'identification des chiens, chats et furets  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 2 février 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours pour le recrutement d'assistants de service social des administrations de l'Etat pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche  }
  12. {  DISPOSITIONS COMMUNES A L'IMPOT SUR LE REVENU *IR* ET A L'IMPOT SUR LES SOCIETES *IS*. — Code général des impôts, annexe II  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2023-380 du 29 mars 2023 autorisant la SAS Europe 2 Entreprises à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2  }
  14. {  Chapitre IV : Intervention chirurgicale vétérinaire — Arrêté du 9 novembre 2023 relatif à l'identification des chiens, chats et furets, l'agrément de leur matériel d'identification et fixant les modalités de mise en œuvre du fichier national d'identification des chiens, chats et furets  }
  15. {  2. Saisine de la commission locale. — Arrêté du 13 août 1996 relatif aux règles générales d'attribution de l'aide instituée en faveur des commerçants et artisans par l'article 106 de la loi de finances pour 1982  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 14 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2023-383 du 29 mars 2023 autorisant la SAS M Développement à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé M Radio  }
  18. {  Versement représentatif de la taxe sur les salaires — Code des communes  }
  19. {  TITRE IV : INTERCEPTIONS DE SÉCURITÉ ET ACCES ADMINISTRATIF AUX DONNEES DE CONNEXION — Code de la sécurité intérieure  }
  20. {  Chapitre II : Enregistrement des passeports européens — Arrêté du 9 novembre 2023 relatif à l'identification des chiens, chats et furets, l'agrément de leur matériel d'identification et fixant les modalités de mise en œuvre du fichier national d'identification des chiens, chats et furets  }

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