SECTION_TA

  1. {  Taux au 1er janvier 1994 et au 1er août 1994. — SALAIRES Avenant n° 14 du 2 décembre 1993  }
  2. {  Annexe — Décision du 27 avril 2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du code de la santé publique  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 10 avril 2012 relatif au schéma d'organisation de la transfusion sanguine de la Martinique  }
  4. {  Sous-section 1 : Conseil d'administration — Décret n° 2014-1670 du 30 décembre 2014 relatif aux dispositions du livre III de la cinquième partie réglementaire du code des transports et à leur adaptation à l'outre-mer (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2016-581 du 18 mai 2016 modifiant la décision n° 2007-501 du 24 juillet 2007 modifiée autorisant la société Le Mans Télévision à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé LM TV Sarthe  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2016-584 du 18 mai 2016 modifiant la décision n° 2007-496 du 24 juillet 2007 modifiée autorisant la société Rennes Cité Média à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé TV Rennes 35  }
  7. {  Sous-section 3 : Conditions relatives au mode de production — Délibération n° 2014/CA/11 du 27 novembre 2014 relative au règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 21 avril 2016 relatif au titre professionnel d'agent technique prothésiste et orthésiste  }
  9. {  Section 4 : Sanctions et mesures conservatoires. — Code du tourisme  }
  10. {  Section 1 : Spécialités correspondant à un diplôme d'études spécialisées éligibles — Arrêté du 14 mars 2017 fixant les modalités d'application des dispositions relatives à la prime d'engagement de carrière hospitalière des assistants des hôpitaux et des praticiens contractuels exerçant leur activité dans les établissements publics de santé  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 21 avril 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation  }
  12. {  Section 7 : Les coopératives d'activité et d'emploi — LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (1)  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 21 avril 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation  }
  14. {  Section 6 : Les sociétés coopératives agricoles — LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (1)  }
  15. {  Sous-section 2 : Tarifs — Décret n° 2014-1670 du 30 décembre 2014 relatif aux dispositions du livre III de la cinquième partie réglementaire du code des transports et à leur adaptation à l'outre-mer (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 30 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2016 portant approbation du projet stratégique national pour l'enseignement agricole et du schéma prévisionnel national des formations de l'enseignement agricole applicables pour les années 2016 à 2020  }
  17. {  CHAPITRE IER : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES — Décret n° 2010-1582 du 17 décembre 2010 relatif à l'organisation et aux missions des services de l'Etat dans les départements et les régions d'outre-mer, à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 28 avril 2016 relatif aux conditions d'agrément des organismes de sélection des équidés  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 15 mars 2017 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2017 définissant les zones géographiques dans lesquelles un abattage préventif est ordonné en application de l'arrêté du 4 janvier 2017 relatif aux mesures complémentaires techniques et financières pour la maîtrise de l'épizootie d'influenza aviaire due au virus H5N8 dans certains départements  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 14 mars 2017 fixant les modalités d'application des dispositions relatives à la prime d'engagement de carrière hospitalière des assistants des hôpitaux et des praticiens contractuels exerçant leur activité dans les établissements publics de santé  }

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