SECTION_TA

{ Titre X : IMMATRICULATION, VENTE ET MISE EN SERVICE DE VÉHICULES DE FIN DE SÉRIE — Arrêté du 17 août 2016 relatif à la réception des véhicules de la catégorie L et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules }
{ Chapitre Ier : Milieux aquatiques — Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (1). }
{ CHAPITRE II : COMPOSITION — Arrêté du 27 janvier 2010 portant création d'une commission nationale d'avancement et de discipline et des commissions locales d'avancement et de discipline compétentes à l'égard de certains ouvriers d'Etat du ministère de l'intérieur }
{ TITRE II : ECOLE DU LOUVRE — Arrêté du 12 septembre 2008 fixant pour l'année 2008-2009 les taux des droits de scolarité, d'examen et d'inscription ainsi que les montants des droits d'inscription en vue de l'obtention d'un diplôme par validation des acquis de l'expérience dans les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la culture et de la communication }
{ Annexe — Décret n° 2015-1857 du 30 décembre 2015 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2015-378 du 2 avril 2015 transposant la directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II) }
{ Section 3 : Dunes — Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier }
{ Annexe — Décision n° 2013-303 du 16 avril 2013 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ }
{ Titre II : CONDITIONS DE MESURAGE DES NIVEAUX DE BRUIT — Arrêté du 11 décembre 2015 relatif au mode de calcul des paramètres physiques indicateurs du risque d'exposition au bruit et aux conditions de mesurage des niveaux de bruit en milieu de travail }
{ Section 4 : Dispositions pénales — Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier }
{ Sous-section 1 : Dispositions communes à l’ensemble des académies — Code de l'éducation }
{ Sous-section 3 Commission de réforme — Décret n° 2008-393 du 23 avril 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets) }
{ TITRE II : APPROCHE STANDARD DU RISQUE DE LIQUIDITE — Arrêté du 5 mai 2009 relatif à l'identification, la mesure, la gestion et le contrôle du risque de liquidité }
{ Annexe — Arrêté du 27 mai 2010 constatant le montant du droit à compensation résultant pour les départements de la prise en charge des postes de personnels techniciens, ouvriers et de service du ministère de l'éducation nationale constatés vacants après transfert de service }
{ Annexe — Résultat de délibération relatif à la modification de la convention conclue avec la société TF 1 }
{ Annexe — Arrêté du 4 août 2016 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ CHAPITRE III : LES OPERATIONS DE BORNAGE — Décret n° 2008-1086 du 23 octobre 2008 relatif à l'immatriculation et à l'inscription des droits en matière immobilière à Mayotte }
{ TITRE III : EPREUVES ORALES ET SPORTIVES — Arrêté du 6 janvier 2009 relatif aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine }
{ Annexe — Décision n° 2017-314 du 24 mai 2017 autorisant l'association Radio européenne nantaise à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Euradio }
{ Section 4 : Bureau de conciliation et d'orientation, bureau de jugement et formation de référé. — Code du travail }
{ Section 1 : Equipement sanitaire — Code de la santé publique }

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