SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 8 décembre 2020 relatif à l'expérimentation « Mise en œuvre d'un programme de prévention adapté auprès d'une population prédiabétique au sein des structures de soins mutualistes (centres et maisons de santé) » }
{ Annexe — Décret n° 2020-1604 du 15 décembre 2020 portant virement de crédits }
{ Section 2 : Conditions médicales d'aptitude — Arrêté du 14 mai 2019 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours et aux recrutements prévus par le décret n° 2019-194 du 15 mars 2019 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre }
{ Sous-section 5 : Transaction — Code de l'environnement }
{ Chapitre Ier : Facteurs d'évolution professionnelle — Gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences et évolution professionnelle des salariés Accord du 28 juin 1994 relatif à la gestion prévisionnelle de l'emploi, aux compétences et à l'évolution professionnelle des salariés }
{ Titre PRÉLIMINAIRE — Ordonnance n° 2019-59 du 30 janvier 2019 relative à l'exercice et au transfert, à titre expérimental, de certaines missions dans le réseau des chambres d'agriculture }
{ Chapitre III : Dispositions relatives à la Commission nationale d'aptitude professionnelle — Arrêté du 2 octobre 2020 fixant les règles d'organisation générale, le contenu et les modalités d'obtention des unités de valeur requises pour l'accès au grade de surveillant brigadier du corps d'encadrement et d'application du personnel de surveillance de l'administration pénitentiaire }
{ Chapitre Ier : Les mesures préventives — Décret n° 2022-900 du 17 juin 2022 relatif à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels }
{ Titre Ier : MISSIONS NOUVELLES DES CHAMBRES D'AGRICULTURE EXERCÉES DANS UN CADRE DÉPARTEMENTAL — Ordonnance n° 2019-59 du 30 janvier 2019 relative à l'exercice et au transfert, à titre expérimental, de certaines missions dans le réseau des chambres d'agriculture }
{ Salaires minimaux des ouvriers du bâtiment à compter du 1er mai 2001 — Nord Pas-de-Calais Accord du 20 avril 2001 }
{ Répertoire national des certifications des services de l'automobile 2012 — Accord du 28 juin 2011 relatif au répertoire des certifications et au répertoire des qualifications pour l'année 2012 }
{ Sous-section 7 : Modalités d'application — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décret n° 2020-1605 du 15 décembre 2020 portant annulation de crédits }
{ Annexe — Arrêté du 14 décembre 2020 portant ouverture de crédits de fonds de concours }
{ Chapitre VI : Dispositions particulieres — Décret n° 2022-900 du 17 juin 2022 relatif à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels }
{ Annexe — Arrêté du 28 janvier 2019 relatif aux péages applicables sur les réseaux autoroutiers concédés à ATMB, SFTRF, CEVM, ALIS, ARCOUR, ADELAC, A'lienor, Alicorne, ATLANDES, ALBEA ainsi qu'aux ponts de Normandie et de Tancarville et au tunnel du Puymorens }
{ Annexe — Décision n° 2023-156 du 22 février 2023 autorisant l'association Centre Culture et Loisirs à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Zéma }
{ Chapitre Ier : Champ d'application — Arrêté du 28 janvier 2019 fixant les règles applicables aux armes à feu neutralisées et portant désignation de l'autorité chargée de la neutralisation des armes à feu, ainsi que de celle chargée de la vérification et de la certification de la neutralisation de ces armes }
{ Chapitre II : Grands ports maritimes et fluvio-maritimes — Code des transports }
{ Sous-section 3 : Contrôle de la conformité des émissions — Code de l'environnement }

Résultats 5921 à 5940

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