SECTION_TA

{ Section 2 Négociation triennale — Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) }
{ Section 1 : Dispositions permanentes — Décret n° 2017-1391 du 21 septembre 2017 relatif au corps de catégorie A de la direction générale des finances publiques et à divers emplois des ministères économiques et financiers }
{ TITRE II DISPOSITIONS RELATIVES À CERTAINS CORPS RÉGIS PAR DES DISPOSITIONS STATUTAIRES PROPRES — Décret n° 2008-399 du 23 avril 2008 modifiant plusieurs décrets statutaires relatifs à des corps de fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'Etat }
{ A N N E X E — Avis de la Commission des participations et des transferts n° 2010-AC-2 du 4 mai 2010 relatif au transfert au secteur privé par AREVA d'AREVA T&D }
{ Annexe — Arrêté du 10 avril 2012 relatif au schéma d'organisation de la transfusion sanguine de la Martinique }
{ Titre Ier : MODALITÉS D'AGRÉMENT DES ORGANISMES DE SÉLECTION — Arrêté du 28 janvier 2015 relatif aux organismes de sélection des animaux d'élevage des espèces bovine, ovine, caprine et porcine }
{ Chapitre IV : L'innovation sociale — LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (1) }
{ Titre IV : ÉVALUATION DE L'ACTIVITÉ DES ORGANISMES DE SÉLECTION — Arrêté du 28 janvier 2015 relatif aux organismes de sélection des animaux d'élevage des espèces bovine, ovine, caprine et porcine }
{ Section 2 : Dispositions relatives au recrutement dans le grade de contrôleur de classe supérieure des services techniques — Décret n° 2011-1988 du 27 décembre 2011 portant statut particulier du corps des contrôleurs des services techniques du ministère de l'intérieur }
{ Annexe — Décision n° 2025-699 du 24 septembre 2025 autorisant l'association Radio Cristal à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Cristal dans la zone d'Épinal }
{ Chapitre V Dispositions pénales — Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) }
{ Chapitre unique — Code des assurances }
{ Chapitre I : De l'objet des syndicats professionnels et de leur constitution. — Loi n° 52-1322 du 15 décembre 1952 instituant un code du travail dans les territoires et territoires associés relevant des ministères de la France d'Outre-mer. }
{ Chapitre III : Règles particulières aux diverses assurances maritimes — Code des assurances }
{ Chapitre Ier Généralités — Arrêté du 23 avril 2008 relatif aux prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement au réseau public de transport d'électricité d'une installation de production d'énergie électrique }
{ Chapitre II Prescriptions techniques applicables dans le cas général — Arrêté du 23 avril 2008 relatif aux prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement à un réseau public de distribution d'électricité en basse tension ou en moyenne tension d'une installation de production d'énergie électrique }
{ Chapitre V : Dispositions diverses — LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (1) }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AU DÉCRET N° 2007-400 DU 22 MARS 2007 FIXANT LE STATUT PARTICULIER DES PERSONNELS DE CATÉGORIE A DES SERVICES DÉCONCENTRÉS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS — Décret n° 2017-1395 du 22 septembre 2017 portant diverses dispositions relatives aux personnels de catégories A et B de la direction générale des douanes et droits indirects }
{ Annexe — Arrêté du 12 février 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours pour le recrutement de secrétaires d'administration scolaire et universitaire }
{ Section 3 Prescriptions diverses — Arrêté du 23 avril 2008 relatif aux prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement à un réseau public de distribution d'électricité en basse tension ou en moyenne tension d'une installation de production d'énergie électrique }

Résultats 5901 à 5920

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