SECTION_TA

  1. {  Section 2 : Procédure d'octroi des aides — Décret n° 2012-1155 du 15 octobre 2012 relatif aux aides à la création d'œuvres cinématographiques ou audiovisuelles à caractère innovant  }
  2. {  Sous-section 3 : Dispositions communes — Décret n° 2012-1155 du 15 octobre 2012 relatif aux aides à la création d'œuvres cinématographiques ou audiovisuelles à caractère innovant  }
  3. {  Paragraphe 2 : Encaissement de la créance — Code de la commande publique  }
  4. {  Sous-section 1 : Demande d'aide — Décret n° 2012-1155 du 15 octobre 2012 relatif aux aides à la création d'œuvres cinématographiques ou audiovisuelles à caractère innovant  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 31 janvier 2023 relatif à l'équipement des navires pour l'amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles d'espèces protégées et à l'expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français  }
  6. {  Paragraphe 4 : Dispositions propres aux groupements d'opérateurs économiques — Code de la commande publique  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 1er février 2023 portant répartition des quotas d'effort de pêche pour certaines activités de pêche professionnelle en mer Méditerranée par les navires battant pavillon français pour l'année 2023  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 6 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2011 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès des cours administratives d'appel, des tribunaux administratifs et de la Cour nationale du droit d'asile  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2021-RM-05 du 5 mai 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL EPICOM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM Réunion  }
  10. {  Chapitre IV : Fonds national de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique  }
  11. {  Section 3 : Véhicules — Arrêté du 9 décembre 2021 fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d'interopérabilité applicables sur le système ferroviaire  }
  12. {  Chapitre III : DISPOSITIONS FINALES — Décret n° 2021-456 du 15 avril 2021 portant modification du décret n° 2015-219 du 27 février 2015 relatif à la résolution des litiges individuels entre les marins et leurs employeurs  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 13 juin 2023 relatif au titre professionnel de conseiller commercial  }
  14. {  Annexes — Décret n°80-96 du 23 janvier 1980 PORTANT EXTENSION ET APPLICATION AUX TERRITOIRES D'OUTRE-MER (POLYNESIE,TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES,NOUVELLE-CALEDONIE,WALLIS ET FUTUNA) DES DISPOSITIONS DU DECRET 7717 DU 04-01-1977 RELATIF A L'ENSEIGNEMENT ET A LA PRATIQUE DU SECOURISME.ADJONCTION A CE DECRET D'UN ARTICLE 27-BIS (LES DISPOSITIONS DU PRESENT DECRET SONT APPLICABLES AUX TOM SOUS RESERVE DES MODALITES D'ADAPTATION ENONCEES A L'ANNEXE JOINTE  }
  15. {  Chapitre III : Dispositions relatives à l'efficacité d'un réacteur UV — Arrêté du 9 octobre 2012 relatif aux conditions de mise sur le marché et d'emploi des réacteurs équipés de lampes à rayonnements ultraviolets utilisés pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine pris en application de l'article R. 1321-50 (I et II) du code de la santé publique  }
  16. {  Section 5 : Procédure de renouvellement de l'attestation de conformité sanitaire — Arrêté du 9 octobre 2012 relatif aux conditions de mise sur le marché et d'emploi des réacteurs équipés de lampes à rayonnements ultraviolets utilisés pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine pris en application de l'article R. 1321-50 (I et II) du code de la santé publique  }
  17. {  Section 1 : Présidence — Code général de la fonction publique  }
  18. {  Titre V : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉTABLISSEMENT DES LISTES DE CANDIDATS REÇUS — Arrêté du 9 juillet 2021 portant modalités d'organisation des épreuves de vérification des connaissances mentionnées aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 24 août 2012 fixant au titre de l'année 2013 le nombre de contrats offerts aux concours externes pour le recrutement de maîtres dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré (CAFEP) et leur répartition par section et option  }
  20. {  Section 4 : Promotion interne au sein de la fonction publique hospitalière — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique  }

Résultats 521 à 540

Précédent 242526 27 (page actuelle) 282930 Suivant