SECTION_TA

  1. {  Chapitre Ier : Dispositions transitoires en matière fiscale — Ordonnance n° 2022-883 du 14 juin 2022 relative au transfert à la direction générale des finances publiques de la gestion de la taxe d'aménagement et de la part logement de la redevance d'archéologie préventive  }
  2. {  Sous-section 2 : Des schémas directeurs, des conventions d'objectifs et de moyens, des schémas sectoriels et des schémas régionaux d'organisation des missions — Code de commerce  }
  3. {  Paragraphe 6 : Documents devant se trouver à bord — Code des transports  }
  4. {  Sous-paragraphe 2 Le service annexe d'hébergement — Décret n° 2008-263 du 14 mars 2008 relatif aux dispositions réglementaires du livre IV du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 11 mars 2008 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2003 portant mise en application obligatoire de normes  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 8 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 mai 2020 relatif aux modalités d'organisation du baccalauréat dans les voies générale et technologique pour la session 2020, dans le contexte de l'épidémie de covid-19, et l'arrêté du 13 juin 2020 relatif à l'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique de la session 2021  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2021-566 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio  }
  8. {  Sous-section 2 : Dispositions relatives aux marques et aux échelles de tirant d'eau — Code des transports  }
  9. {  Sous-section 4 : Des incompatibilités — Code de commerce  }
  10. {  Paragraphe 1 : Dispositions générales — Code des transports  }
  11. {  Paragraphe 3 : Autres règles de route — Code des transports  }
  12. {  Chapitre IV : Adaptation de la partie 3 — Décret n° 2021-427 du 8 avril 2021 portant dispositions relatives à l'outre-mer du code de la défense  }
  13. {  Heures supplémentaires — Annexe III : " Ouvriers et employés " Avenant n° 32 du 24 mars 1982  }
  14. {  Chapitre 1er Composition des collèges électoraux — Arrêté du 17 mars 2008 fixant les modalités d'élection et de désignation de certains membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile  }
  15. {  Annexes — Arrêté du 4 août 2021 relatif à la gestion par l'institution de gestion sociale des armées de prestations financières à caractère social du ministère des armées  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 28 avril 2023 fixant, en application de l'article R. 314-138 du code de l'action sociale et des familles, le classement des personnes âgées ou en situation de handicap accompagnées par des services proposant des prestations de soins infirmiers à domicile, en fonction de leurs caractéristiques et de leurs besoins en soins  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 28 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2019 fixant la liste des emplois du ministère de l'intérieur concernés par l'obligation de transmission de la déclaration de situation patrimoniale  }
  18. {  Chapitre 2 Condition d'exercice du droit de suffrage — Arrêté du 17 mars 2008 fixant les modalités d'élection et de désignation de certains membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile  }
  19. {  Section VI : ergothérapeutes — Décret n°80-253 du 3 avril 1980 relatif au statut particulier de certains agents des services médicaux des établissements d'hospitalisation publics et de certains établissements à caractère social.  }
  20. {  Chapitre VI : RECOURS A L'ARBITRAGE — Code de la commande publique  }

Résultats 521 à 540

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