SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 17 mars 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture de recrutements sans concours d'adjoints techniques de 2e classe de recherche et de formation et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements }
{ Annexe — Arrêté du 4 juin 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2014 précisant les conditions de débarquement et de transbordement du thon rouge (Thunnus thynnus) et de certains débarquements et transbordements de cabillaud (Gadus morhua), de sole (Solea solea), de merlu (Merluccius merluccius), de hareng (Clupea harengus), de chinchard (Trachurus spp.), de maquereau (Scomber scombrus) ou d'espèces d'eau profonde (rectificatif) }
{ Annexe — Décision n° 2012-97 du 7 février 2012 autorisant la commune de Pouébo (Nouvelle-Calédonie) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Yambé }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À CERTAINS CONTRATS DE PARTENARIAT CONCLUS PAR LA SOCIÉTÉ DU GRAND PARIS — Décret n° 2012-365 du 14 mars 2012 pris pour l'application des articles 19 et 20 de la loi du 3 juin 2010 relative au Grand Paris }
{ Annexe — Arrêté du 24 novembre 2011 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires }
{ Chapitre Ier : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel — Arrêté du 29 novembre 2011 relatif à la création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale institués dans le département ministériel relevant des ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle }
{ Section 2 : Opérations de recherche et de constatation des infractions — Décret n° 2014-1608 du 26 décembre 2014 relatif à la codification de la partie réglementaire du livre IX du code rural et de la pêche maritime }
{ CHAPITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIERES A MAYOTTE — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier }
{ Annexe — Avis n° 2011-15 du 21 septembre 2011 relatif à un projet de décret portant modification du cahier des charges de la société nationale de programme France Télévisions }
{ Chapitre III : Coordination interministérielle de la lutte contre le travail illégal. — Code du travail }
{ Annexe — Avis relatif au concours sur épreuves pour le recrutement d'élèves en vue de l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air (concours 2014) }
{ Paragraphe 1 : Organes dirigeants — Décret n° 2014-1608 du 26 décembre 2014 relatif à la codification de la partie réglementaire du livre IX du code rural et de la pêche maritime }
{ CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES D'ADAPTATION — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier }
{ Section 4 : Droits d'usage et d'affouage — Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier }
{ Annexe — Arrêté du 30 juin 2014 fixant la nature des épreuves et les règles d'organisation générale du concours réservé d'accès au corps des professeurs d'enseignement technique des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'Institut national des jeunes aveugles }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le code de commerce — Ordonnance n° 2014-1088 du 26 septembre 2014 complétant l'ordonnance n° 2014-326 du 12 mars 2014 portant réforme de la prévention des difficultés des entreprises et des procédures collectives }
{ CHAPITRE II : DISPOSITIONS D'ADAPTATION DU LIVRE IER — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier }
{ Section 3 : Protection des bois et forêts relevant du régime forestier — Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier }
{ Annexe — Arrêté du 26 juillet 2012 constatant le montant du droit à compensation résultant pour les régions de la prise en charge des postes de personnels des services de l'inventaire général du patrimoine culturel constatés vacants après transfert de services }
{ Annexe — Décision n° 2012-PA-33 du 8 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL LVP pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Shalom }

Résultats 5501 à 5520

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