SECTION_TA

  1. {  CESSATION CONCERTEE DU TRAVAIL DANS L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE DIFFUSION — Décret n°82-1168 du 29 décembre 1982 relatif à l'organisation d'un service minimum dans les organismes du service public de la radiodiffusion sonore et de la télévision en cas de cessation concertée du travail.  }
  2. {  Section 3 : Participation des personnels de la recherche aux organes de direction d'une société commerciale — Code de la recherche  }
  3. {  Chapitre IV : Transformation, dissolution, liquidation. — Code rural et de la pêche maritime  }
  4. {  Section 3 : Droits des cotisants. — Code rural et de la pêche maritime  }
  5. {  Titre 7 : Contenu des dispositifs d'assurance maladie complémentaire de santé bénéficiant d'une aide. — Code de la sécurité sociale  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 31 décembre 2022 fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux établissements de santé en application de l'article L. 162-23-15, la liste des indicateurs obligatoires pour l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l'établissement de santé  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 îlot du Trévors (zone de protection spéciale)  }
  8. {  Chapitre IV : Activités d'extraction susceptibles de libérer des fibres naturelles. — Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives  }
  9. {  TITRE II - VOIES FERREES SUR LESQUELLES LES MANOEUVRES SE FONT A BRAS D'HOMME, PAR TRACTION ANIMALE OU AU MOYEN DE CABESTANS OU D'ENGINS DE LEVAGE AUTOMOTEURS — Décret du 4 décembre 1915 PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE AU SUJET DES MESURES A PRENDRE POUR ASSURER LA SECURITE DES TRAVAILLEURS SUR LES VOIES FERREES DES ETABLISSEMENTS VISES PAR L'ARTICLE 65 DU LIVRE 2 DU CODE DU TRAVAIL *ART. L231-1*  }
  10. {  Section 1 : Prestations familiales. — Code rural et de la pêche maritime  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 31 décembre 2022 fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux établissements de santé en application de l'article L. 162-23-15, la liste des indicateurs obligatoires pour l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l'établissement de santé  }
  12. {  Chapitre II : Personnel — Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives  }
  13. {  Chapitre V : Dispositions pénales. — Code rural et de la pêche maritime  }
  14. {  Chapitre XIII : DISPOSITIONS PROPRES À L'AUTORISATION SUPPLÉMENTAIRE POUR LA MISE EN SERVICE DE VÉHICULES — Décret n° 2019-245 du 27 mars 2019 relatif à la sécurité de la partie française de la liaison fixe trans-Manche et transposant le paragraphe 9 de l'article 10 de la directive (UE) 2016/798 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relative à la sécurité ferroviaire  }
  15. {  Chapitre IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LA POLYNÉSIE FRANÇAISE — Code monétaire et financier  }
  16. {  TITRE II : LES SAISIES CONSERVATOIRES — Décret n° 2012-783 du 30 mai 2012 relatif à la partie réglementaire du code des procédures civiles d'exécution  }
  17. {  Chapitre IV : Salaire — Code du travail  }
  18. {  Chapitre XIV : ENQUÊTES SUR LES ACCIDENTS ET LES INCIDENTS — Décret n° 2019-245 du 27 mars 2019 relatif à la sécurité de la partie française de la liaison fixe trans-Manche et transposant le paragraphe 9 de l'article 10 de la directive (UE) 2016/798 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relative à la sécurité ferroviaire  }
  19. {  TITRE IV : FORMATION D'ADAPTATION AUX RISQUES LOCAUX FORMATIONS COMPLÉMENTAIRES. — Arrêté du 16 août 2004 relatif aux formations des médecins, pharmaciens et infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels  }
  20. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives  }

Résultats 5501 à 5520

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