SECTION_TA

  1. {  Chapitre V : Les produits de la vigne. — Code rural et de la pêche maritime  }
  2. {  I. - Modalités de saisine de la commission de conciliation et d'expertise douanière dans le cas prévu par l'article 450-1 du code des douanes. — Décret n°71-209 du 18 mars 1971 RELATIF AUX CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION DE CONCILIATION ET D'EXPERTISE DOUANIERE DANS LES CAS DE CONTESTATION SUR L'ESPECE ; L'ORIGINE OU LA VALEUR DES MARCHANDISES  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 6 octobre 2021 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans le secteur des sociétés d'assurances  }
  4. {  Chapitre III : Dispositions financières. — Loi n° 94-629 du 25 juillet 1994 relative à la famille  }
  5. {  Paragraphe 5 : Des violences ou insultes à sentinelle ou vedette — Code de justice militaire  }
  6. {  Sous-section 6 : Organismes de placement collectif en valeurs mobilières réservés à certains investisseurs — Code monétaire et financier  }
  7. {  Paragraphe 3 : Développement de l'exploitation cinématographique. — Code de l'industrie cinématographique  }
  8. {  Section 1 : Constitution — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }
  9. {  C. - Cas où les prescriptions de courte durée n'ont pas lieu. — Code des douanes  }
  10. {  Sous-section 1 : Dispositions générales — Code de la défense  }
  11. {  Section 2 : Appel public à l'épargne — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }
  12. {  Section 4 : Information délivrée par la SCPI — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }
  13. {  CHAPITRE IV : Des règles relatives à la trésorerie — Loi n° 93-6 du 4 janvier 1993 relative aux sociétés civiles de placement immobilier, aux sociétés de crédit foncier et aux fonds communs de créances  }
  14. {  Annexe — Décret n° 2011-1639 du 23 novembre 2011 portant virement de crédits  }
  15. {  Section 5 : Des parts et du fonds de remboursement — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }
  16. {  Section 4 : Du statut particulier du centre de transfusion sanguine des armées — Code de la santé publique  }
  17. {  Section 1 : Dispositions spécifiques aux Terres australes et antarctiques françaises — Code rural et de la pêche maritime  }
  18. {  B. - Deuxième classe. — Code des douanes  }
  19. {  Chapitre II : Recherche et constatation des infractions — Code rural et de la pêche maritime  }
  20. {  Sous-section 4 : Publicité et démarchage — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }

Résultats 5541 à 5560

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