SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)  }
  2. {  TITRE III : CERTIFICATS DE CAPACITÉ POUR LA CONDUITE DES BATEAUX — Décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)  }
  3. {  Sous-section 3 : Modalités d'agrément — Décret n° 2012-836 du 29 juin 2012 relatif à la partie réglementaire du code forestier  }
  4. {  Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Décret n° 2014-1164 du 9 octobre 2014 modifiant le décret n° 68-270 du 19 mars 1968 modifié relatif au statut particulier des fonctionnaires techniques des Monnaies et médailles  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 15 avril 2013 modifiant l'arrêté du 29 janvier 2013 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et Méditerranée pour l'année 2013  }
  6. {  TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES À LA NAVIGATION DES BATEAUX EN MER — Décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)  }
  7. {  Sous-section 3 : Direction — Décret n° 2012-836 du 29 juin 2012 relatif à la partie réglementaire du code forestier  }
  8. {  Chapitre V : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2015-984 du 31 juillet 2015 portant diverses mesures relatives à certains emplois de l'encadrement supérieur de l'Etat et à l'accompagnement des fonctionnaires occupant des emplois supérieurs concernés par la nouvelle organisation des services déconcentrés régionaux  }
  9. {  Chapitre IV : Dispositions modifiant le décret n° 72-583 du 4 juillet 1972 définissant certains éléments du statut particulier des adjoints d'enseignement — Décret n° 2012-1450 du 24 décembre 2012 portant diverses mesures de déconcentration pour la gestion de certains personnels enseignants du second degré mis à la disposition de la Nouvelle-Calédonie  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 14 juin 2016 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  11. {  Section 3 : Département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Bordeaux — Arrêté du 23 décembre 2013 portant délégation de signature pour la direction en charge des retraites et de la solidarité de la Caisse des dépôts et consignations  }
  12. {  Paragraphe 1 : Composition — Décret n° 2012-836 du 29 juin 2012 relatif à la partie réglementaire du code forestier  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2012-PO-29 du 14 décembre 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radios chrétiennes en France - Loir-et-Cher - RCF 41 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF 41  }
  14. {  TITRE VII : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRANSPORTS SUR LE RHIN ET LA MOSELLE — Décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)  }
  15. {  TITRE Ier : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER — Décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)  }
  16. {  Paragraphe 7 : Compétences — Décret n° 2012-836 du 29 juin 2012 relatif à la partie réglementaire du code forestier  }
  17. {  Annexe — Décision du 4 juillet 2014 portant délégation de signature en matière de marchés publics (direction générale des outre-mer)  }
  18. {  TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES À MAYOTTE — Décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)  }
  19. {  TITRE V : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES À SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON — Décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 23 décembre 2013 fixant la liste des médicaments prévue au dernier alinéa de l'article R. 5132-6 du code de la santé publique  }

Résultats 5461 à 5480

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