SECTION_TA

{ CHAPITRE IER : DISPOSITIONS PROPRES AUX STOCKAGES SOUTERRAINS DE GAZ NATUREL — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier }
{ Annexe — Avis relatif à l'avenant n° 3 à la convention nationale organisant les rapports entre les sages-femmes libérales et l'assurance maladie signée le 11 octobre 2007 }
{ TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES — Arrêté du 6 août 2010 relatif à la certification des conducteurs de train }
{ Annexe — Arrêté du 31 décembre 2012 fixant les tarifs de la taxe annuelle sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement perçue dans la région Ile-de-France pour l'année 2013 et délimitant l'unité urbaine de Paris mentionnée à l'article 231 ter du code général des impôts }
{ Annexe — Décision n° 2011-932 du 13 septembre 2011 autorisant le Syndicat intercommunal de télévision du Serpaton (Isère) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Château-Bernard }
{ Section 2 : Enquête publique relative au classement, au déclassement, à l'établissement des plans d'alignement et de nivellement, à l'ouverture, au redressement et à l'élargissement des routes départementales. — Code de la voirie routière }
{ CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier }
{ Annexe — Arrêté du 26 mars 2021 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles }
{ Annexe — Décision n° 2013-683 du 25 septembre 2013 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie }
{ Annexe — Décision n° 2011-843 du 27 septembre 2011 autorisant l'association RCT Cap Sao à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Cap Sao }
{ Paragraphe 2 : Inspection des câbles de remorquage — Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis }
{ TITRE II : LICENCE DE CONDUCTEUR DE TRAIN — Arrêté du 6 août 2010 relatif à la certification des conducteurs de train }
{ Sous-section 1 : Le procès-verbal de description des lieux — Décret n° 2012-783 du 30 mai 2012 relatif à la partie réglementaire du code des procédures civiles d'exécution }
{ Annexe — Décision n° 2013-451 du 26 juin 2013 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé France Bleu Saint-Etienne Loire }
{ TITRE III : ATTESTATION DE CONDUCTEUR DE TRAIN — Arrêté du 6 août 2010 relatif à la certification des conducteurs de train }
{ CHAPITRE IER : DECLARATIONS PREALABLES — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier }
{ Annexe — Décision n° 2011-863 du 27 septembre 2011 autorisant la SARL Lyon Média Plus à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Tonic Radio, la radio du sport }
{ Annexe — Arrêté du 28 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle }
{ TITRE II : MAYOTTE — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ CHAPITRE IER : CONDITIONS GENERALES D'EXPLOITATION — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier }

Résultats 5461 à 5480

Précédent 271 272 273 274 275 276 277 Suivant