SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 21 décembre 2009 pris pour l'application, en 2009, de l'article L. 1614-4 du code général des collectivités territoriales }
{ Annexe — Arrêté du 19 novembre 2014 portant ouverture du concours commun d'accès aux formations d'ingénieur des écoles nationales relevant du ministère chargé de l'agriculture et du ministère chargé de l'enseignement supérieur à la session 2015 }
{ Chapitre Ier : Capacités techniques — Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base }
{ CHAPITRE II : — Décret n° 2009-1656 du 23 décembre 2009 modifiant les statuts particuliers du corps militaire du contrôle général des armées et du corps militaire des ingénieurs de l'armement }
{ TITRE IER : — Arrêté du 4 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 5 avril 1984 modifié relatif à l'institution de régies d'avances et de régies de recettes auprès de l'Institut français du Royaume-Uni, annexe d'Edimbourg, Institut français d'Ecosse }
{ TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX ABATTOIRS ET AUX ATELIERS DE DECOUPE D'ONGULES DOMESTIQUES ET DE GIBIER D'ELEVAGE ONGULE — Arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant }
{ Annexe — Arrêté du 23 décembre 2009 fixant le champ d'application et les taux unitaires de la redevance pour services terminaux de la circulation aérienne à compter du 1er janvier 2010 }
{ Paragraphe 2 : Organisation et planification des travaux par les chefs d'entreprises intervenantes — Code rural et de la pêche maritime }
{ Chapitre Ier : Constitution de la société — Décret n° 2014-354 du 19 mars 2014 pris pour l'application de l'article 31-2 de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé }
{ CHAPITRE II : EMISSIONS RADIOPHONIQUES — Décision n° 2011-61 du 15 février 2011 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle pour le renouvellement des conseillers généraux de Mayotte des 20 et 27 mars 2011 }
{ TITRE Ier : INSTANCES ORDINALES ET TUTELLE — Décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable }
{ CHAPITRE IV : CONDITIONS DE RECEPTION ET DE STOCKAGE — Arrêté du 17 juillet 2009 relatif aux prescriptions applicables aux installations classées soumises à autorisation sous la rubrique 2740 (incinération de cadavres d'animaux de compagnie) }
{ Sous-section 6 : Réduction substantielle des surfaces affectées à des productions bénéficiant d'une appellation d'origine protégée et atteinte substantielle aux conditions de production de l'appellation — Code rural et de la pêche maritime }
{ Chapitre Ier : Réacteurs électronucléaires — Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base }
{ Annexe — Arrêté du 28 juillet 2011 portant application des articles 13 et 14 de l'arrêté du 24 juin 2009 relatif au service universel de distribution et de mise en place de la semence des ruminants en monte publique fixant les valeurs des données requises pour le calcul d'une compensation financière au titre de l'activité 2010 }
{ TITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 8 FÉVRIER 2010 PORTANT DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU MINISTRE CHARGÉ DE L'ÉDUCATION NATIONALE AUX VICE-RECTEURS DES ÎLES WALLIS ET FUTUNA, DE MAYOTTE, DE NOUVELLE-CALÉDONIE ET DE POLYNÉSIE FRANÇAISE EN MATIÈRE DE RECRUTEMENT ET DE GESTION DE CERTAINS PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE — Arrêté du 20 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2005 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'éducation nationale aux recteurs d'académie en matière de recrutement et de gestion de certains personnels stagiaires et titulaires des services déconcentrés relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et l'arrêté du 8 février 2010 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'éducation nationale aux vice-recteurs des îles Wallis et Futuna, de Mayotte, de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française en matière de recrutement et de gestion de certains personnels titulaires et stagiaires du ministère de l'éducation nationale }
{ CHAPITRE VIII : SURVEILLANCE DES REJETS ET DE L'IMPACT DANS L'ENVIRONNEMENT — Arrêté du 17 juillet 2009 relatif aux prescriptions applicables aux installations classées soumises à autorisation sous la rubrique 2740 (incinération de cadavres d'animaux de compagnie) }
{ Section 2 : Gestion de la flotte de pêche et accès aux ressources — Code rural et de la pêche maritime }
{ TITRE II : INSTRUCTION DES DEMANDES — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Annexe — Décision n° 2013-CA-26 du 5 avril 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Principe actif pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Principe actif }

Résultats 5441 à 5460

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