SECTION_TA

  1. {  Chapitre III : Dispositions relatives à la police des forêts — Loi n° 2001-602 du 9 juillet 2001 d'orientation sur la forêt  }
  2. {  Sous-paragraphe 1 : Composition. — Code de l'éducation  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 5 novembre 2015 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de la régie Gazelec de Péronne  }
  4. {  Chapitre II : Dispositions relatives à l'aménagement agricole et forestier. — Loi n° 2001-602 du 9 juillet 2001 d'orientation sur la forêt  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 7 août 2015 relatif à l'interdiction d'exploitation pour des motifs de sécurité de certains transporteurs aériens extracommunautaires  }
  6. {  TITRE II : RÉGIE D'AVANCES — Arrêté du 26 novembre 2003 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du centre culturel et de coopération linguistique de Pékin (Chine) pour son antenne à Canton  }
  7. {  Chapitre VII : Commercialisation des matériels forestiers de reproduction. — Loi n° 2001-602 du 9 juillet 2001 d'orientation sur la forêt  }
  8. {  Section 3 : Organisation financière. — Code de l'éducation  }
  9. {  Paragraphe 1 : Composition. — Code de l'éducation  }
  10. {  Paragraphe 3 : Dispositions applicables à l'indemnisation des dommages matériels. — Code des assurances  }
  11. {  Chapitre III : Avancement. — Décret n°2001-822 du 5 septembre 2001 portant dispositions applicables aux agents contractuels de droit public du ministère de la défense mentionnés à l'article 34 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.  }
  12. {  Chapitre VI : Des demandes d'actes préalables — Code de procédure pénale  }
  13. {  TITRE Ier : FACILITER LA RÉSILIATION DES CONTRATS TACITEMENT RECONDUCTIBLES — Loi n° 2005-67 du 28 janvier 2005 tendant à conforter la confiance et la protection du consommateur (1).  }
  14. {  Chapitre Ier : Coordination des transports par fer et par eau – Réglementation de l’affrètement. — Décret-loi du 12 novembre 1938 relatif à la coordination des transports et au statut des bateliers.  }
  15. {  Section 2 : Dispositions particulières aux chambres mixtes et à l'assemblée plénière — Code de l'organisation judiciaire  }
  16. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2015-802 du 1er juillet 2015 portant statut particulier du corps des éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'Institut national des jeunes aveugles  }
  17. {  Chapitre 6 : Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé — Code de la santé publique  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 24 janvier 2025 relatif aux péages applicables sur les réseaux autoroutiers concédés à SFTRF, CEVM, ALIS, ARCOUR, ADELAC, A'LIENOR, ALICORNE, ATLANDES, ALBEA, ALIAE, ARCOS, ainsi qu'aux ponts de Normandie et de Tancarville  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 24 janvier 2025 relatif aux péages applicables sur les réseaux autoroutiers concédés à SFTRF, CEVM, ALIS, ARCOUR, ADELAC, A'LIENOR, ALICORNE, ATLANDES, ALBEA, ALIAE, ARCOS, ainsi qu'aux ponts de Normandie et de Tancarville  }
  20. {  Généralités. — Arrêté du 29 novembre 1976 relatif aux permis forestiers et ventes des coupes dans le département de la Guyane  }

Résultats 5441 à 5460

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