SECTION_TA

{ Sous-section 3 : Exercice des compétences — Décret n° 2011-1040 du 29 août 2011 fixant les règles communes applicables aux fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs }
{ Annexe — Arrêté du 29 février 2012 fixant les règles générales d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours externe et interne de secrétaire de chancellerie }
{ Annexe — Décision n° 2011-634 du 19 juillet 2011 autorisant la commune de Saint-Martin-de-Villereglan (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Saint-Martin-de-Villereglan }
{ Sous-section 1 : Dispositions relatives aux missions — Code de la santé publique }
{ TITRE III : DIRECTION ET ENSEIGNEMENT — Arrêté du 23 juillet 2012 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste }
{ Annexe — Décision n° 2011-1452 du 13 décembre 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1 }
{ Chapitre Ier : Modifications apportées à l'arrêté du 20 février 2007 susvisé — Arrêté du 23 novembre 2011 modifiant les règlements du Comité de la réglementation bancaire n° 90-02 relatif aux fonds propres et n° 93-05 relatif au contrôle des grands risques et les arrêtés du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement et du 5 mai 2009 relatif à l'identification, la mesure, la gestion et le contrôle du risque de liquidité }
{ Annexe — Arrêté du 4 février 2014 fixant le taux de promotion dans le corps des syndics des gens de mer pour l'année 2015 }
{ TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON — Décret n° 2014-119 du 11 février 2014 relatif au livre VII de la partie réglementaire du code du patrimoine }
{ Chapitre III : Dispositions finales — Décret n° 2011-1729 du 2 décembre 2011 relatif au fichier judiciaire national automatisé des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes et au casier judiciaire national automatisé }
{ Annexe — Arrêté du 2 avril 2015 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles }
{ CHAPITRE IV : POUVOIRS DE POLICE ADMINISTRATIVE — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier }
{ Chapitre II : Conditions d'exercice du mandat de conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger — Décret n° 2014-144 du 18 février 2014 relatif aux conseils consulaires à l'Assemblée des Français de l'étranger et à leurs membres }
{ Annexe — Décision n° 2011-652 du 17 mai 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6 }
{ Paragraphe 4 : Commission consultative des radiocommunications. — Code des postes et des communications électroniques }
{ Annexe — Arrêté du 8 août 2011 relatif aux règles de guidage et de stationnement des aéronefs }
{ Annexe — Décret n° 2012-1277 du 20 novembre 2012 portant transfert de crédits }
{ Annexe — Décision n° 2011-569 du 6 juillet 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Jazz Développement pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Jazz Radio 2 }
{ Annexe — Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société TF1 }
{ Annexe — Décision n° 2011-584 du 6 juillet 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1 }

Résultats 5441 à 5460

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