SECTION_TA

{ Chapitre II : Les dispositions transitoires et finales — Arrêté du 15 juillet 2024 fixant le contenu et les modalités de l'examen professionnel pour l'accès au grade de brigadier-chef pénitentiaire de la filière « expertise » }
{ Annexe — Arrêté du 18 juillet 2024 portant création à titre temporaire d'une zone interdite dans la région de Marseille (Bouches-du-Rhône), identifiée ZIT Marina 2, dans la région d'information de vol de Marseille }
{ Annexe — Arrêté du 24 septembre 2024 autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture de concours externes et de troisièmes concours d'accès à des listes d'aptitude aux fonctions de maître dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré (CAFEP et troisième CAFEP) et de concours internes d'accès aux échelles de rémunération de professeurs du second degré (CAER) }
{ Annexe — Arrêté du 20 juin 2022 relatif au mode de désignation des représentants du personnel aux instances de dialogue social relevant du ministère de la justice }
{ TITRE Ier BIS : LE STATUT D'APATRIDE — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Titre II : Dispositions relatives à l'équilibre des ressources et des charges — Loi n° 98-1266 du 30 décembre 1998 de finances pour 1999 (1) }
{ Section 1 : De la réglementation des boisements. — Code rural (ancien) }
{ Annexe — Décision n° 2024-050 du 27 juin 2024 portant modification du règlement intérieur de l'Autorité de régulation des transports }
{ Barème des minima garantis cadres et assimilés à temps complet au 1er février 2003 — SALAIRES Avenant du 14 février 2003 }
{ Titre II : LE FONCTIONNEMENT DU COLLÈGE — Décision n° 2024-050 du 27 juin 2024 portant modification du règlement intérieur de l'Autorité de régulation des transports }
{ Sous-section 2 : Gestion et versement — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Cahier des charges. — Arrêté du 7 mars 1986 autorisant la société Sud Radio Service à assurer un service de radiodiffusion sonore destiné au public en général. }
{ TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES PERSONNELS ASSURANT LA MAINTENANCE DES SYSTÈMES DE LA SÉCURITÉ AÉRIENNE — Arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels techniques de la direction générale de l'aviation civile assurant leurs missions dans les organismes de maintenance et d'exploitation, à l'exclusion de ceux assurant un service du contrôle, de ceux assurant un service de coordination dans les détachements civils de coordination et de ceux qui sont assujettis aux horaires de bureau }
{ Section 3 : La carte de séjour pluriannuelle — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Annexes — Arrêté du 24 décembre 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration }
{ MESURES PROVISOIRES D'ADAPTATION EN MATIERE D'APPRENTISSAGE — Code du travail }
{ Paragraphe 4 : Dispositions communes aux trois collèges — Décret n°84-477 du 18 juin 1984 PRIS POUR L'APPLICATION DES ARTICLES 1004 A 1023-1 DU CODE RURAL MODIFIES PAR LA LOI 841 DU 02-01-1984 ET RELATIFS AUX ELECTIONS AUX ASSEMBLEES GENERALES ET AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES CAISSES DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE }
{ Chapitre III : Suivi de l'exploitation des installations fixes ou mobiles de produits explosifs. — Décret no 90-153 du 16 février 1990 portant diverses dispositions relatives au régime des produits explosifs }
{ Annexe — Arrêté du 6 février 2020 fixant les modèles de convention de rupture conventionnelle prévus par le décret n° 2019-1593 du 31 décembre 2019 relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique }
{ Chapitre III : Les formations dans les grands établissements. — Code de l'éducation }

Résultats 4941 à 4960

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