SECTION_TA

  1. {  Titre VI : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer, à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon, aux Terres australes et antarctiques françaises, à la collectivité départementale de Mayotte et à la Polynésie française — Code rural et de la pêche maritime  }
  2. {  Chapitre Ier : Opérations préliminaires — Arrêté du 17 avril 2020 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables  }
  3. {  Chapitre III : Participation des personnels de la recherche à la création d'entreprises et aux activités des entreprises existantes — Code de la recherche  }
  4. {  Consignes d'incendie — Arrêté du 9 novembre 1972 fixant les règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures liquéfiés (catégorie A2) de 1ère et 2ème classe à l'exception de ceux sans transvasement d'une capacité globale au plus égale à 70 mètres cubes.  }
  5. {  Titre Ier : Publicité dans les publications périodiques. — Décret n°85-1305 du 9 décembre 1985 pris pour l'application de la loi n° 85-706 du 12 juillet 1985 relative à la publicité faite en faveur des armes à feu et de leurs munitions  }
  6. {  7 : Sociétés de capital-risque. Obligations des actionnaires — Code général des impôts, annexe II  }
  7. {  Registre d'incendie — Arrêté du 9 novembre 1972 fixant les règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures liquéfiés (catégorie A2) de 1ère et 2ème classe à l'exception de ceux sans transvasement d'une capacité globale au plus égale à 70 mètres cubes.  }
  8. {  Chapitre Ier : Travaux ou ouvrages — Code rural et de la pêche maritime  }
  9. {  Chapitre I : Le Conseil national de l'expertise foncière, agricole et forestière — Code rural et de la pêche maritime  }
  10. {  Sous-section 4 : Techniciens. — Décret n°2003-1006 du 21 octobre 2003 portant dispositions applicables aux personnels contractuels scientifiques, techniques et administratifs de recherche de l'Ecole polytechnique.  }
  11. {  Sous-section 3 : Les enchères — Décret n° 2012-783 du 30 mai 2012 relatif à la partie réglementaire du code des procédures civiles d'exécution  }
  12. {  Titre II : Prestations générales d'entretien — Code de la sécurité sociale  }
  13. {  Chapitre III : Fonctionnement du conseil de discipline — Arrêté du 15 juillet 2022 portant organisation du conseil de discipline des sapeurs-pompiers volontaires  }
  14. {  Chapitre 1er : Dispositions modifiant le décret n° 93-622 du 27 mars 1993. — Décret n°2007-1510 du 22 octobre 2007 modifiant le décret n° 93-622 du 27 mars 1993 relatif au statut particulier du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile.  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 5 novembre 2018 relatif à l'élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des universités  }
  16. {  Paragraphe 4 : Dispositions comptables et prudentielles — Code monétaire et financier  }
  17. {  § 3 : Fonctions relevant des activités de préparation, étiquetage, stockage et transformation des produits sanguins labiles — Code de la santé publique  }
  18. {  Section 3 : Organisation du temps de travail — Arrêté du 6 juin 2006 portant règlement général d'emploi de la police nationale.  }
  19. {  TITRE III : DES ATTRIBUTIONS DES PRÉFETS RELATIVES AUX INVESTISSEMENTS CIVILS EXÉCUTÉS OU SUBVENTIONNÉS PAR L'ÉTAT. — Décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements  }
  20. {  Section 3 : Programme de certification complémentaire relatif aux bureaux d'études constitués de plusieurs établissements — Arrêté du 19 décembre 2018 fixant les modalités de la certification prévue aux articles L. 556-1 et L. 556-2 du code de l'environnement et le modèle d'attestation mentionné à l'article R. 556-3 du code de l'environnement  }

Résultats 4941 à 4960

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