SECTION_TA

  1. {  Chapitre 6 : Les inspecteurs et les missions d'inspection de l'Agence française du sang. — Décret n°93-312 du 9 mars 1993 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence française du sang créée par l'article L. 667-4 du code de la santé publique.  }
  2. {  Chapitre III : PAIEMENT DU SALAIRE — Code du travail  }
  3. {  Paragraphe 3 : Evaluation, contrôle et réexamen de la politique de gestion des risques — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }
  4. {  Station de distribution — Arrêté du 30 juillet 1979 relatif aux règles techniques et de sécurité des stations de distribution de carburant liquéfié non classées - Annexe .  }
  5. {  Chapitre II : Dispositions modifiant le décret du 26 décembre 2019 relatif à l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement — Décret n° 2021-1723 du 20 décembre 2021 portant intégration de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon) à l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement et modifiant diverses dispositions relatives à celui-ci  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 10 avril 1970 relatif aux modalités de l'examen probatoire pour l'accès aux fonctions d'élève infirmier et élève infirmière dans les hôpitaux psychiatriques départementaux et interdépartementaux ainsi que dans les quartiers psychiatriques des hôpitaux et hospices publics.  }
  7. {  Section 4 : Affectation. - Mobilité — Arrêté du 6 juin 2006 portant règlement général d'emploi de la police nationale.  }
  8. {  III : Paiement de l'impôt — Code général des impôts, annexe III  }
  9. {  Tableau annexe — Arrêté du 9 mars 1977 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaire des psychologues des établissements relevant du livre IX du code de la santé publique.  }
  10. {  Annexes — Arrêté du 23 janvier 1956 portant création d'un certificat d'aptitude aux fonctions d'aide soignant et d'aide soignante dans les hôpitaux et hospices publics ou privés.  }
  11. {  Section 4 : Les conditions d'accès aux dépositaires centraux — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }
  12. {  Règles générales — Arrêté du 30 juillet 1979 relatif aux règles techniques et de sécurité des stations de distribution de carburant liquéfié non classées - Annexe .  }
  13. {  Chapitre II : Modalités d'attribution du certificat d'aptitude Examen propre aux agents des services hospitaliers — Arrêté du 23 janvier 1956 portant création d'un certificat d'aptitude aux fonctions d'aide soignant et d'aide soignante dans les hôpitaux et hospices publics ou privés.  }
  14. {  TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES À MAYOTTE, À SAINT-BARTHÉLEMY, À SAINT-MARTIN ET À SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON — Loi organique n° 2007-223 du 21 février 2007 portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer (1)  }
  15. {  TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS AU CONCOURS EXTERNE. — Décret n°93-555 du 26 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives  }
  16. {  Chapitre II : Modalités d'attribution du certificat d'aptitude :ii Examen propre aux agents des services hospitaliers — Arrêté du 23 janvier 1956 portant création d'un certificat d'aptitude aux fonctions d'aide soignant et d'aide soignante dans les hôpitaux et hospices publics ou privés.  }
  17. {  Protection du personnel : F0-1P-2-R — Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives  }
  18. {  Section 2 : Les organismes de défense et de gestion — Code rural et de la pêche maritime  }
  19. {  Annexes — Arrêté du 22 août 1985 fixant les modalités des concours pour l'accès aux emplois de directeur ou directrice des écoles préparant au diplôme d'Etat de sage-femme relevant des établissements d'hospitalisation publics.  }
  20. {  Annexes — Arrêté du 25 novembre 1980 relatif au dossier-guide prévu par l'article L. 162-3 du code de la santé publique.  }

Résultats 4961 à 4980

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