SECTION_TA

  1. {  TITRE IX : OPÉRATIONS DE CHARGEMENT ET DE VIDANGE DE L'INSTALLATION. — Arrêté du 16 juillet 1997 relatif aux installations de réfrigération employant l'ammoniac comme fluide frigorigène soumises à autorisation au titre de la rubrique n° 4735 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2025-CA-17 du 23 avril 2025 autorisant l'association Zones d'Ondes - Agence Associative : Normandie Média Edition Diffusion à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Marcel  }
  3. {  Section 3 : Prêts aux victimes des calamités agricoles. — Code rural et de la pêche maritime  }
  4. {  Sous-section 4 : Exigences spécifiques aux estimations de pertes en cas de défaut — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement  }
  5. {  Section 2 : Constitution. — Code rural et de la pêche maritime  }
  6. {  Sous-section 2 : Gestion des risques et contrôles — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2025-CA-20 du 23 avril 2025 autorisant la société Radio Show Limited à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Le Mans  }
  8. {  TITRE II : BÉNÉFICIAIRES DES ALLOCATIONS POUR RISQUES EN SERVICE AÉRIEN. — Décret n°77-1448 du 27 décembre 1977 RELATIF AU FONDS DE PREVOYANCE DE L'AERONAUTIQUE  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 21 mai 2025 relatif à la prise en charge par l'assurance maladie de spécialités pharmaceutiques au titre du dispositif d'accès direct prévu à l'article 62 de la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022  }
  10. {  Annexe — Décret n° 2025-448 du 22 mai 2025 portant approbation de la modification des statuts de la société nationale de programme Radio France  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 28 avril 2025 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'Association nationale des premiers secours  }
  12. {  Section 2 : De la clause d'administration conjointe. — Code civil  }
  13. {  Groupe 1 : 1,9. — Arrêté du 15 décembre 1995 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles  }
  14. {  Paragraphe 3 : Retrait du titre d'occupation constitutif de droit réel — Code général de la propriété des personnes publiques  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 15 avril 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat  }
  16. {  Section 5 : Décisions relevant du responsable d'un service à compétence nationale de la direction générale des entreprises — Décret n°97-1195 du 24 décembre 1997 pris pour l'application du second alinéa de l'article 2 du décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles (ministre de l'économie et des finances et ministre de l'action et des comptes publics)  }
  17. {  Chapitre IX : Relation de la présente Convention avec d'autres dispositions — Décret n° 2012-855 du 5 juillet 2012 portant publication de la convention pour la protection des droits de l'homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine : convention sur les droits de l'homme et la biomédecine, signée à Oviedo le 4 avril 1997 (1)  }
  18. {  Section 3 : Nature et programmes des épreuves — Arrêté du 6 mars 2024 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à compter des concours se déroulant en 2025  }
  19. {  Contrôle des conditions de production. — Décret du 30 janvier 1998 relatif à l'agrément des miels bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Miel de Corse - Mele di Corsica"  }
  20. {  Section 1 : Protection générale des mineurs — Code de la famille et de l'aide sociale  }

Résultats 4961 à 4980

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