SECTION_TA

  1. {  Section 2 : Adoption du budget et règlement des comptes — Code général des collectivités territoriales  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 21 novembre 2023 définissant les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de certaines classes du groupe « Métiers de l'habitation-bois ameublement » du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »  }
  3. {  Section 2 Licence d'inséminateur — Arrêté du 24 janvier 2008 relatif à l'insémination artificielle dans les espèces équine et asine  }
  4. {  Chapitre II : Sous-direction des compétences et des ressources humaines — Arrêté du 8 octobre 2024 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile)  }
  5. {  CHAPITRE II : Les directions départementales des affaires sanitaires et sociales. — Décret no 94-1046 du 6 décembre 1994 relatif aux missions et attributions des directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales  }
  6. {  TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX DÉPENSES ET À LA TRÉSORERIE — Loi n° 99-1140 du 29 décembre 1999 de financement de la sécurité sociale pour 2000 (1)  }
  7. {  Paragraphe 4 : Exécution de la peine. — Code de procédure pénale  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 21 novembre 2023 définissant les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de certaines classes du groupe « Métiers de la terre et du verre » du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »  }
  9. {  CHAPITRE III : La coordination des actions de la direction régionale et des directions départementales des affaires sanitaires et sociales. — Décret no 94-1046 du 6 décembre 1994 relatif aux missions et attributions des directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 15 janvier 2025 fixant la liste des emplois de chef de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques  }
  11. {  Sous-section 2 : Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes — Code du travail  }
  12. {  Paragraphe 3 : Décision sur la reconnaissance et l'exécution et recours. — Code de procédure pénale  }
  13. {  Chapitre IV : Du mandat d'arrêt européen, des procédures de remise entre Etats membres de l'Union européenne résultant de la décision-cadre du Conseil de l'Union européenne du 13 juin 2002 et des procédures de remise résultant d'accords conclus par l'Union européenne avec d'autres Etats. — Code de procédure pénale  }
  14. {  CADRES (*) — Classifications Avenant n° 4 du 27 novembre 1981  }
  15. {  CHAPITRE IV : Dispositions diverses. — Décret no 94-1046 du 6 décembre 1994 relatif aux missions et attributions des directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales  }
  16. {  Sous-section 2 : Dispositions applicables aux employeurs relevant de régimes autres que le régime des assurances sociales agricoles (R). — Code général des collectivités territoriales  }
  17. {  Section 2 : Négociation triennale — Code du travail  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2024-1029 du 16 octobre 2024 autorisant la SAS Aime C2 à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Beur FM  }
  19. {  Annexes — Arrêté du 22 novembre 1994 relatif aux conditions de fixation du montant de la garantie financière des associations et organismes sans but lucratif  }
  20. {  Eléments des recettes des associations et organismes sans but lucratif destinés au calcul de la garantie financière (1). — Arrêté du 22 novembre 1994 relatif aux conditions de fixation du montant de la garantie financière des associations et organismes sans but lucratif  }

Résultats 5001 à 5020

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