SECTION_TA

{ Chapitre Ier : conditions spéciales d'agrément des abattoirs. — Arrêté du 10 juillet 1986 relatif à l'entrée en France de viandes fraîches d'animaux de boucherie destinées à la consommation }
{ CHAPITRE Ier : Dispositions générales. — Décret n°93-555 du 26 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives }
{ Annexes — Arrêté du 11 décembre 1992 relatif à la terminologie du sport }
{ Section 1 : Les abattoirs — Code rural et de la pêche maritime }
{ Sous-section 1 : Contenu du document d'information — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF) }
{ LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES — Code du sport }
{ Chapitre 5 bis : Allocation supplémentaire d'invalidité — Code de la sécurité sociale }
{ Importations en provenance des Etats membres de la C.E.E. — Arrêté du 10 juillet 1986 relatif à l'entrée en France de viandes fraîches d'animaux de boucherie destinées à la consommation }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 2008-382 du 21 avril 2008 relatif aux emplois d'expert de haut niveau et de directeur de projet des administrations de l'Etat et de ses établissements publics — Décret n° 2015-984 du 31 juillet 2015 portant diverses mesures relatives à certains emplois de l'encadrement supérieur de l'Etat et à l'accompagnement des fonctionnaires occupant des emplois supérieurs concernés par la nouvelle organisation des services déconcentrés régionaux }
{ Titre IV : Espaces naturels — Code rural et de la pêche maritime }
{ Section 3 : La gestion des ressources zoogénétiques — Code rural et de la pêche maritime }
{ Inspection et congélation des viandes chevalines. — Arrêté du 10 juillet 1986 relatif à l'entrée en France de viandes fraîches d'animaux de boucherie destinées à la consommation }
{ Sous-Section 4 : Locations amiables. — Code forestier }
{ CHAPITRE II : Des conséquences liées aux conventions définies par la loi n° 92-1255 du 2 décembre 1992. — Décret n°92-1464 du 31 décembre 1992 relatif à la date et aux conditions de prise en charge par l'Etat et les départements des dépenses de fonctionnement et d'équipement des services déconcentrés du ministère de l'équipement, du logement et des transports (directions départementales de l'équipement et services spécialisés maritimes) et des services transférés aux départements par le décret n° 87-100 du 13 février 1987 }
{ IV. - Opérations de prêts ou d'avances — Décret du 30 décembre 1936 arrêtant le texte d'un règlement-type déterminant l'organisation des caisses de crédit municipal et des monts-de-piété }
{ LIVRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES — Code du sport }
{ CHAPITRE IV : Notation et avancement. — Décret n°78-457 du 17 mars 1978 fixant les dispositions applicables aux agents contractuels de l'administration centrale et des services extérieurs du ministère du travail et du ministère de la santé et de la sécurité sociale. }
{ Chapitre IV : La discipline — Décret n° 2007-1384 du 24 septembre 2007 portant création de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace }
{ Section 2 : Les plates-formes de négociation — Code monétaire et financier }
{ Titre III : Dispositions diverses. — Décret n° 93-492 du 25 mars 1993 pris pour l'application à la profession d'avocat de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé }

Résultats 5001 à 5020

Précédent 248 249 250 251 252 253 254 Suivant