SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 13 novembre 2012 portant ouverture de crédits }
{ Chapitre VI : Dispositions relatives à la déchéance de la nationalité française. — Loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers. }
{ Groupe de pompage — Arrêté du 30 juillet 1979 relatif aux règles techniques et de sécurité des stations de distribution de carburant liquéfié non classées - Annexe . }
{ Flexible de remplissage — Arrêté du 30 juillet 1979 relatif aux règles techniques et de sécurité des stations de distribution de carburant liquéfié non classées - Annexe . }
{ Paragraphe 3 : Elections — Code du travail }
{ Sous-section 1 : Conditions d'accès aux dépositaires centraux — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF) }
{ Chapitre III : SECURITE — Code du travail }
{ Chapitre 5 : Allocation de solidarité aux personnes âgées — Code de la sécurité sociale }
{ DOSSIER-GUIDE (NOVEMBRE 1980) DEUXIEME PARTIE — Arrêté du 25 novembre 1980 relatif au dossier-guide prévu par l'article L. 162-3 du code de la santé publique. }
{ Annexes — Arrêté du 10 février 1976 relatif au dossier justificatif à produire à l'appui d'une demande de création ou d'extension d'un établissement sanitaire privé comportant des moyens d'hospitalisation ou d'installation d'un équipement matériel lourd dans un établissement privé contribuant aux soins médicaux et comportant ou non des moyens d'hospitalisation. }
{ Annexe — Arrêté du 27 décembre 2016 fixant le ressort territorial des directions interrégionales de l'administration pénitentiaire et de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer }
{ TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS — Décret n°93-555 du 26 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Section 9 : Résiliation du contrat ou retrait de l'agrément. — Code de l'éducation }
{ Administration. — Décret du 30 décembre 1936 arrêtant le texte d'un règlement-type déterminant l'organisation des caisses de crédit municipal et des monts-de-piété }
{ Fabrication de pièces de demi-franc. — Décret n°65-16 du 9 janvier 1965 autorisant la fabrication de pièces de 10 F et de pièces de demi-franc et prévoyant la démonétisation des pièces de 50 centimes }
{ Paragraphe 4 : Aliénation et destruction des marchandises saisies pour infraction aux lois de douanes — Code des douanes de Mayotte }
{ Annexes — Arrêté du 17 février 1998 relatif à la répartition du trafic au sein du système aéroportuaire parisien }
{ Section 3 : La recherche et la constatation des infractions. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Chapitre Ier : Création et délimitation de la réserve naturelle marine de la Réunion — Décret n° 2007-236 du 21 février 2007 portant création de la réserve naturelle nationale marine de la Réunion. }

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