SECTION_TA

  1. {  CHAPITRE II : Contrôle de légalité — Code général des collectivités territoriales  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 28 septembre 2023 relatif au titre professionnel de mécanicien automobile  }
  3. {  SECTION 2 : PHASE DE SELECTION — Arrêté du 28 novembre 2008 portant organisation du concours pour le recrutement d'élèves stagiaires administrateurs des affaires maritimes  }
  4. {  DISPOSITIONS GENERALES. — Décret n°59-819 du 30 juin 1959 RELATIF AUX DISPOSITIONS FINANCIERES ET COMPTABLES EXECUTEES PAR LES DIRECTEURS ET AGENTS COMPTABLES DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE,EFFECTUEES SOUS LE CONTROLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION,PAR UN DIRECTEUR ET UN AGENT COMPTABLE  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 27 août 2024 fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des centres provisoires d'hébergement pour 2024  }
  6. {  CHAPITRE Ier : Compétences du conseil territorial — Code général des collectivités territoriales  }
  7. {  ENGAGEMENT ET LIQUIDATION DES DEPENSES. — Décret n°59-819 du 30 juin 1959 RELATIF AUX DISPOSITIONS FINANCIERES ET COMPTABLES EXECUTEES PAR LES DIRECTEURS ET AGENTS COMPTABLES DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE,EFFECTUEES SOUS LE CONTROLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION,PAR UN DIRECTEUR ET UN AGENT COMPTABLE  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 18 septembre 2023 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'un concours de recrutement de médecins de l'éducation nationale  }
  9. {  Chapitre 1er : Consultation et dépôt des dossiers de candidature — Décision n° 2025-74 du 20 février 2025 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort des comités techniques de Toulouse et Marseille  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 18 septembre 2023 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'examens professionnels pour l'avancement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur  }
  11. {  CHAPITRE III : Dépenses — Code général des collectivités territoriales  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2025-74 du 20 février 2025 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort des comités techniques de Toulouse et Marseille  }
  13. {  CHAPITRE V : Dispositions relatives à la comptabilité — Code général des collectivités territoriales  }
  14. {  RESPONSABILITE PECUNIAIRE DE L'AGENT COMPTABLE — Décret n°59-819 du 30 juin 1959 RELATIF AUX DISPOSITIONS FINANCIERES ET COMPTABLES EXECUTEES PAR LES DIRECTEURS ET AGENTS COMPTABLES DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE,EFFECTUEES SOUS LE CONTROLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION,PAR UN DIRECTEUR ET UN AGENT COMPTABLE  }
  15. {  Chapitre II — Avenant n° 48 du 15 décembre 2010 à l'accord du 31 juillet 1968 relatif à la prévoyance  }
  16. {  Sous-section 2 : Obligations de l'employeur — Code du travail  }
  17. {  DOMAINE DE LA RESPONSABILITE. — Décret n°59-819 du 30 juin 1959 RELATIF AUX DISPOSITIONS FINANCIERES ET COMPTABLES EXECUTEES PAR LES DIRECTEURS ET AGENTS COMPTABLES DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE,EFFECTUEES SOUS LE CONTROLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION,PAR UN DIRECTEUR ET UN AGENT COMPTABLE  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 15 septembre 2023 modifiant et créant des fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie  }
  19. {  Annexe — Décret n° 2008-1359 du 18 décembre 2008 portant création des conseils de bassin viticole  }
  20. {  Sous-section 1 : Dispositions communes aux organisations de producteurs et aux associations d'organisations de producteurs reconnues dans le secteur du lait — Code rural et de la pêche maritime  }

Résultats 4981 à 5000

Précédent 247248249 250 (page actuelle) 251252253 Suivant