SECTION_TA

  1. {  Chapitre IV : Délais d'exploitation des œuvres cinématographiques. — Code de l'industrie cinématographique  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2023-71 du 18 janvier 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ  }
  3. {  Section IV : Dispositions applicables aux communes du territoire de la Nouvelle-Calédonie et a leurs groupements. — Décret n° 93-289 du 5 mars 1993 pris pour l'application des articles 128 et 130 de la loi n° 92-125 du 8 février 1992 et relatif aux modalités de répartition de la quote-part de la dotation de développement rural entre les communes des départements d'outre-mer, entre les communes de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon, entre les circonscriptions territoriales des îles Wallis-et-Futuna et entre les communes des territoires d'outre-mer et de la collectivité territoriale de Mayotte et leurs groupements  }
  4. {  TITRE IV : COOPÉRATION SUR L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, LA RECHERCHE ET LA CULTURE — Décret n° 2005-695 du 16 juin 2005 portant publication de la convention-cadre instituant la coopération relative au développement transfrontalier lié au projet Esch-Belval entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg, signée à Esch-Belval et à Metz le 6 mai 2004 (1)  }
  5. {  Livre III : Des peines applicables par les juridictions des forces armées et des infractions d'ordre militaire — Code de justice militaire  }
  6. {  Définition du travail de nuit — Avenant n° 97 du 10 juin 2002 relatif au travail de nuit  }
  7. {  Sous-Paragraphe 2 : Périodicité, convocation et ordre du jour — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique  }
  8. {  TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN ET D'ADMINISTRATION — Code de la défense  }
  9. {  Sous-Paragraphe 2 : Quorum — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique  }
  10. {  Chapitre Ier : INSTITUT NATIONAL D'HISTOIRE DE L'ART (INHA) — Décret n° 2023-1321 du 27 décembre 2023 portant partie réglementaire du code de la recherche  }
  11. {  Section IV : Dispositions diverses. — Décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales  }
  12. {  Chapitre Ier : Dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées. — Décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales  }
  13. {  Sous-section 2 : La direction des ressources humaines de l'armée de l'air — Code de la défense  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2024-267 du 3 avril 2024 autorisant la SAS Compagnie des multiplex DAB à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone Lyon étendu  }
  15. {  Paragraphe 1 : Règles de calcul — Code des impositions sur les biens et services  }
  16. {  Chapitre III : Contenu du dossier de candidature — Décision n° 2005-279 du 21 juin 2005 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Paris  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 29 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense  }
  18. {  Sous-section 4 : Dissolution pour empêchement, inaptitude ou décès — Décret n° 2022-950 du 29 juin 2022 relatif à certaines sociétés constituées pour l'exercice de la profession de commissaire de justice  }
  19. {  Sous-section 3 : Montant de la taxe — Code des impositions sur les biens et services  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2024-137 du 14 février 2024 autorisant la SAS Compagnie des multiplex DAB à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone Lille étendu  }

Résultats 4901 à 4920

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