SECTION_TA

  1. {  Annexes — Arrêté du 6 janvier 1995 fixant les conditions, les modalités de dépôt et les normes techniques en matière de dépôt légal à l'Institut national de l'audiovisuel  }
  2. {  Chapitre Ier : La cour d'assises. — Code de l'organisation judiciaire  }
  3. {  Chapitre III : Les plantes génétiquement modifiées. — Code rural et de la pêche maritime  }
  4. {  Sous-section 5 : Entretien professionnel — Code de la santé publique  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 6 septembre 2016 fixant par situation et par pays ou par localité les coefficients servant au calcul des majorations familiales servies à l'étranger pour enfant à charge  }
  6. {  Titre III : Obligations statutaires. — Arrêté du 9 décembre 1985 fixant les conditions d'agrément des associations de pêche et de pisciculture.  }
  7. {  II - Organisation du centre. — Arrêté du 21 décembre 1994 relatif à la convention type portant création d'un centre de formation d'apprentis à recrutement national  }
  8. {  Section 1 : Infractions relatives à la constitution. — LOI n° 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales (1)‎  }
  9. {  Sous-section 2 : Les équipes de suivi de la scolarisation. — Code de l'éducation  }
  10. {  Annexes — Arrêté du 21 mai 1976 relatif à la demande de participation des établissements d'hospitalisation privés à but non lucratif à l'exécution du service public hospitalier.  }
  11. {  Sous-section 2 : Délégation permanente. — Code du sport  }
  12. {  Section 1 : Conditions de déclenchement — Arrêté du 23 octobre 2020 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)  }
  13. {  Liste des termes d'usage obligatoire. — Arrêté du 11 février 1993 relatif à la terminologie économique et financière  }
  14. {  Section 2 : Modalités d'exécution — Arrêté du 23 octobre 2020 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)  }
  15. {  Paragraphe 2 : Convention de formation — Code du sport  }
  16. {  IV - Dispositions financières. — Arrêté du 21 décembre 1994 relatif à la convention type portant création d'un centre de formation d'apprentis à recrutement national  }
  17. {  Section IV Le contrôle par l'assemblée de Corse — Décret n°83-705 du 28 juillet 1983 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Office de développement agricole et rural de Corse.  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 5 janvier 2022 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr  }
  19. {  4 : Sort du résultat consolidé et de la plus-value ou moins-value nette à long terme consolidée — Code général des impôts, annexe II  }
  20. {  Convention conclue entre un C.F.A. et un établissement visé à l'article L. 116-1-1. — Arrêté du 21 décembre 1994 relatif à la convention type portant création d'un centre de formation d'apprentis à recrutement national  }

Résultats 4901 à 4920

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