SECTION_TA

{ Chapitre 5 : Bagages de soute — Arrêté du 6 avril 2022 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile }
{ Annexe — Arrêté du 1er juillet 2024 portant classement des sites patrimoniaux remarquables de Saint-Rome-de-Tarn }
{ Titre III : Dispositions d'ordre pénal. — Décret-loi du 30 octobre 1935 relatif à la protection des obligataires }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales. — Décret-loi du 30 octobre 1935 relatif à la protection des obligataires }
{ Chapitre III : Dispositions relatives à la rémunération du commissaire à l'exécution du plan — Décret n° 2023-434 du 3 juin 2023 relatif à la rémunération des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires }
{ Salaires et valeur du point à compter du 1er janvier 1997. — SALAIRES des collaborateurs commerciaux et techniques, cadres Avenant n° 37 du 14 mai 1997 }
{ TITRE II : DISPOSITIONS DIVERSES. — Décret n° 2005-1269 du 12 octobre 2005 relatif au code d'alerte national et aux obligations des services de radio et de télévision et des détenteurs de tout autre moyen de communication au public et pris en application de l'article 8 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile }
{ Sous-section 2 : Recours à l'arbitrage par les acheteurs de droit privé — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique }
{ Chapitre Ier : Du dépôt en général et de ses diverses espèces. — Code civil }
{ Sous-section 1 : Réglementation — Code monétaire et financier }
{ PARTIE 10 : MAINTENANCE DU PATRIMOINE LOCATIF — Arrêté du 8 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 7 octobre 2015 homologuant l'instruction comptable applicable aux organismes d'HLM à comptabilité privée et l'arrêté du 7 octobre 2015 fixant la nature, le format et le contenu des documents des sociétés d'économie mixte agréées objets de la transmission prévue à l'article R. 481-14 du code de la construction et de l'habitation }
{ Sous-section 1 : Composition et mode de décision — Code monétaire et financier }
{ Exemple de mesure — Arrêté du 12 août 1975 fixant une méthode de mesure des niveaux sonores en milieu de travail en vue de la protection de l'audition }
{ PARTIE 12 : TFPB, CEE, CGLLS ET CESSIONS — Arrêté du 8 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 7 octobre 2015 homologuant l'instruction comptable applicable aux organismes d'HLM à comptabilité privée et l'arrêté du 7 octobre 2015 fixant la nature, le format et le contenu des documents des sociétés d'économie mixte agréées objets de la transmission prévue à l'article R. 481-14 du code de la construction et de l'habitation }
{ DECLARATIONS CONCERNANT LES REVENUS DE CAPITAUX MOBILIERS. — Code général des impôts, annexe III }
{ VI Repos et collation. — Arrêté du 22 septembre 1993 PORTANT HOMOLOGATION DU REGLEMENT DE L'AGENCE FRANCAISE DU SANG RELATIF AUX BONNES PRATIQUES DE PRELEVEMENT ET PRIS EN APPLICATION DE L'ART. L668-3 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE }
{ Chapitre Ier : De la nature et de la forme du mandat. — Code civil }
{ I. 1 Fonctions, responsabilités. — Arrêté du 22 septembre 1993 PORTANT HOMOLOGATION DU REGLEMENT DE L'AGENCE FRANCAISE DU SANG RELATIF AUX BONNES PRATIQUES DE PRELEVEMENT ET PRIS EN APPLICATION DE L'ART. L668-3 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE }
{ Annexe — Décret n° 2023-1219 du 20 décembre 2023 définissant le référentiel de compétences et les modalités de contrôle de ces compétences pour les diagnostiqueurs immobiliers en vue de la réalisation de l'audit énergétique mentionné à l'article L. 126-28-1 du code de la construction et de l'habitation }
{ Annexes — Décret n°92-529 du 15 juin 1992 pris pour l'application de la loi n° 91-457 du 15 mai 1991 relative aux sociétés anonymes de crédit immobilier et modifiant le livre IV du code de la construction et de l'habitation }

Résultats 4881 à 4900

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