SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 17 juin 2021 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2009 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de méthanisation soumises à déclaration sous la rubrique n° 2781-1  }
  2. {  Chapitre II : Marquage — Arrêté du 9 novembre 2023 relatif à l'identification des chiens, chats et furets, l'agrément de leur matériel d'identification et fixant les modalités de mise en œuvre du fichier national d'identification des chiens, chats et furets  }
  3. {  Section VII : dispositions transitoires — Décret n°69-281 du 24 mars 1969 relatif au recrutement et à l'avancement de certains agents des services médicaux des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.  }
  4. {  Chapitre 6 : Dispositions applicables aux commissaires de justice salariés dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle — Décret n° 2022-949 du 29 juin 2022 relatif aux conditions d'exercice des commissaires de justice  }
  5. {  Chapitre II : Dispositions spécifiques relatives au livre Ier — Code des relations entre le public et l'administration  }
  6. {  VI. - Avantages acquis — Convention collective nationale du thermalisme du 10 septembre 1999. Etendue par arrêté du 2 mars 2000 JORF 11 mars 2000. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale de l'hospitalisation privée (IDCC 2264) par accord du 14 mars 2019.  }
  7. {  Section 2 : Nomination dans un office vacant — Décret n° 2022-949 du 29 juin 2022 relatif aux conditions d'exercice des commissaires de justice  }
  8. {  Chapitre IX : Application du règlement n° 2019/2033 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019 concernant les exigences prudentielles applicables aux entreprises d'investissement — Arrêté du 15 décembre 2023 portant conditions d'application du droit de l'Union européenne en matière bancaire et financière à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna  }
  9. {  Sous-section 5 : Suivi et observation des filières à responsabilité élargie du producteur — Code de l'environnement  }
  10. {  Section 2 : Déficiences intellectuelles et difficultés de comportement de l'adulte. — Décret n°93-1216 du 4 novembre 1993 RELATIF AU GUIDE-BAREME APPLICABLE POUR L'ATTRIBUTION DE DIVERSES PRESTATIONS AUX PERSONNES HANDICAPEES ET MODIFIANT LE CODE DE LA FAMILLE ET DE L'AIDE SOCIALE,LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE (DEUXIEME PARTIE: DECRETS EN CONSEIL D'ETAT) ET LE DECRET 771549 DU 31-12-1977  }
  11. {  Section 1 : Chambre nationale des commissaires de justice entrant en fonction le 1er juillet 2022 — Décret n° 2022-729 du 28 avril 2022 relatif à l'organisation de la profession de commissaires de justice  }
  12. {  Durée du travail. — Annexe Personnel d'encadrement : C 1 - Cadres Accord du 17 mars 1979  }
  13. {  Montants au 1er octobre 1997. — Arrêté du 3 octobre 1997 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé  }
  14. {  Chapitre IV : Enregistrement d'un carnivore domestique introduit sur le territoire national — Arrêté du 9 novembre 2023 relatif à l'identification des chiens, chats et furets, l'agrément de leur matériel d'identification et fixant les modalités de mise en œuvre du fichier national d'identification des chiens, chats et furets  }
  15. {  TITRE II : Secrétariat général. — Arrêté du 17 janvier 1992 portant organisation de la préfecture de la région d'Ile-de-France  }
  16. {  Sous-section 2 : Bureau de la chambre nationale — Décret n° 2022-729 du 28 avril 2022 relatif à l'organisation de la profession de commissaires de justice  }
  17. {  Reconnaissance des qualifications acquises : du fait d'actions de formation — Accord du 6 juillet 1993 relatif à la formation professionnelle  }
  18. {  Livre IER : LES SOCIÉTÉS CIVILES PROFESSIONNELLES — Décret n° 2022-950 du 29 juin 2022 relatif à certaines sociétés constituées pour l'exercice de la profession de commissaire de justice  }
  19. {  Chapitre V : Lutte contre la fraude — Code des relations entre le public et l'administration  }
  20. {  Chapitre II : Autorisations d'absence — Code général de la fonction publique  }

Résultats 4661 à 4680

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