SECTION_TA

  1. {  Compensation pécuniaire. — Réduction de la durée du travail Avenant du 12 août 1974  }
  2. {  Congé d'éducation ouvrière. — Additif Avenant 8 du 12 août 1974  }
  3. {  Embauchage - Période d'essai. — Annexe "Ouvriers" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 février 1969  }
  4. {  Forme de contrat. — Annexe "Ouvriers" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 février 1969  }
  5. {  Chapitre Ier : Principes — Accord du 18 novembre 1998 relatif à la formation professionnelle des conducteurs de véhicules  }
  6. {  Chapitre II : Modalités de mise en place — Accord du 18 novembre 1998 relatif à la formation professionnelle des conducteurs de véhicules  }
  7. {  Chapitre III : Organisation de la formation — Accord du 18 novembre 1998 relatif à la formation professionnelle des conducteurs de véhicules  }
  8. {  Chapitre IV : Reconnaissance des acquis de formation. — Accord du 18 novembre 1998 relatif à la formation professionnelle des conducteurs de véhicules  }
  9. {  Chapitre V : Dispositions de suivi. — Accord du 18 novembre 1998 relatif à la formation professionnelle des conducteurs de véhicules  }
  10. {  Chapitre VI : Contrôle des formations. — Accord du 18 novembre 1998 relatif à la formation professionnelle des conducteurs de véhicules  }
  11. {  ANNEXE I — Accord du 18 novembre 1998 relatif à la formation professionnelle des conducteurs de véhicules  }
  12. {  ANNEXE II — Accord du 18 novembre 1998 relatif à la formation professionnelle des conducteurs de véhicules  }
  13. {  ANNEXE III — Accord du 18 novembre 1998 relatif à la formation professionnelle des conducteurs de véhicules  }
  14. {  ANNEXE IV — Accord du 18 novembre 1998 relatif à la formation professionnelle des conducteurs de véhicules  }
  15. {  ANNEXE V — Accord du 18 novembre 1998 relatif à la formation professionnelle des conducteurs de véhicules  }
  16. {  ANNEXE VI — Accord du 18 novembre 1998 relatif à la formation professionnelle des conducteurs de véhicules  }
  17. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Accord collectif du 1er juin 1999 relatif à la mise en oeuvre dans la branche de la loi du 13 juin 1998 (Aménagement et réduction du temps de travail)  }
  18. {  Chapitre II : Dispositions supplémentaires, spécifiques aux entreprises anticipant la réduction de la durée du travail à 35 heures ou moins avec aides financières de l'Etat — Accord collectif du 1er juin 1999 relatif à la mise en oeuvre dans la branche de la loi du 13 juin 1998 (Aménagement et réduction du temps de travail)  }
  19. {  Chapitre III : Dispositions finales — Accord collectif du 1er juin 1999 relatif à la mise en oeuvre dans la branche de la loi du 13 juin 1998 (Aménagement et réduction du temps de travail)  }
  20. {  Préambule — Avenant du 28 novembre 2001 relatif à l'accord ARTT  }

Résultats 4661 à 4680

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