SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 19 mars 2024 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs)  }
  2. {  Sous-section 1 : Obligation d'information des candidats et soumissionnaires évincés — Code de la commande publique  }
  3. {  DURÉE ET DÉNONCIATION DE LA CONVENTION. — Annexe I Convention collective du bâtiment de ... (*) Première partie Clauses générales ACCORD NATIONAL du 22 décembre 1954  }
  4. {  INTRODUCTION RAPPEL DU CADRE JURIDIQUE RELATIF AU SERVICE UNIVERSEL DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES — Avis relatif à un appel à candidatures en vue de la désignation d'un ou de plusieurs opérateurs chargés de fournir des prestations de la composante du service universel des communications électroniques prévue au 3° de l'article L. 35-1 du code des postes et des communications électroniques (publiphonie ou autres points d'accès au service téléphonique au public)  }
  5. {  Chapitre Ier : Dispositions permanentes — Décret n° 2011-1410 du 31 octobre 2011 modifiant le décret n° 93-34 du 11 janvier 1993 portant statut particulier des corps de fonctionnaires de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 28 octobre 2016 pris en application de l'article L. 561-2-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  7. {  Titre VIII : AUTRES PROTECTIONS INTERNATIONALES — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  8. {  Section 1 : Information des candidats et des soumissionnaires évincés — Code de la commande publique  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2011-999 du 18 octobre 2011 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en haute définition  }
  10. {  Titre Ier : Champ d'application et principes de base de la procédure. — Arrêté du 31 juillet 1989 INSTAURANT UNE PROCEDURE ACCELEREE GENERALISEE DE DEDOUANEMENT  }
  11. {  Titre I : OBLIGATION DE QUITTER LE TERRITOIRE FRANÇAIS — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  12. {  Titre V : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  13. {  TITRE V : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Arrêté du 24 août 2004 fixant les conditions d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option parachutisme à l'issue d'une formation modulaire  }
  14. {  Chapitre II : VISITE D'INFORMATION ET DE PRÉVENTION — Arrêté du 4 décembre 2020 fixant au ministère de la défense l'organisation et les conditions de fonctionnement de l'exercice de la médecine de prévention au profit du personnel militaire  }
  15. {  Chapitre VII : Transparence sur les conditions sociales de fabrication d'un produit — Code de la consommation  }
  16. {  Attestation du contrôleur technique justifiant de la prise en compte de ses avis par le maître d'ouvrage de la construction sur le respect des règles de construction parasismique — Code de l'urbanisme  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2011-MA-06 du 24 juin 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF Corsica pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Corsica  }
  18. {  I : Direction des services judiciaires. — Arrêté du 9 octobre 1964 ORGANISATION DES DIRECTIONS ET SERVICES DU MINISTERE DE LA JUSTICE  }
  19. {  Section VI : Epandage — Arrêté du 10 septembre 2020 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre des rubriques 2430 (Préparation de la pâte à papier à l'exclusion des activités classées au titre de la rubrique 3610a), 3610a (Fabrication, dans des installations industrielles, de pâte à papier à partir du bois ou d'autres matières fibreuses) et 3610b (Fabrication, dans des installations industrielles, de papier ou carton, avec une capacité de production supérieure à 20 tonnes par jour) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  20. {  TITRE V : AUTORISATIONS DE TRANSIT PAR ROUTE — Décret n° 2011-1467 du 9 novembre 2011 relatif aux importations et aux exportations hors du territoire de l'Union européenne de matériels de guerre, armes et munitions et de matériels assimilés et aux transferts intracommunautaires de produits liés à la défense  }

Résultats 441 à 460

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