SECTION_TA

  1. {  Titre II : SIMPLIFICATION DES OBLIGATIONS EN MATIÈRE DE TRANSMISSION DE DOCUMENTS À L'ADMINISTRATION — Décret n° 2016-1417 du 20 octobre 2016 relatif à la simplification des obligations des entreprises en matière d'affichage et de transmission de documents à l'administration  }
  2. {  D : Obligations des employeurs — Code général des impôts, annexe III  }
  3. {  Annexe — Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société M6 Génération  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 4 juin 2018 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique hospitalière  }
  5. {  Section IV : Dispositions particulières aux opérations de coassurance, coréassurance et acceptations en réassurance. — Code des assurances  }
  6. {  Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon — Ordonnance n° 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon  }
  7. {  Chapitre V : Créer les conditions d'un accès ouvert aux données de santé — LOI n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (1)  }
  8. {  Obligations des employeurs — Code général des impôts, annexe III  }
  9. {  Section 1 : Délégation — Décret n° 2018-105 du 15 février 2018 portant statut particulier du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 24 avril 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  11. {  B : Cessions de titres d'OPCVM monétaires ou obligataires de capitalisation - Exonérations temporaires. — Code général des impôts, annexe III  }
  12. {  Chapitre II : Dispositions de coordination — Ordonnance n° 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon  }
  13. {  Sous-Paragraphe 1 : Règles applicables aux occupants des véhicules et aux animaux les accompagnant, aux bagages et objets transportés — Code des transports  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 29 mai 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale  }
  15. {  Section 2 : Surveillance de locaux impliquant un risque pour la sécurité — Décret n° 2013-1113 du 4 décembre 2013 relatif aux dispositions des livres Ier, II, IV et V de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)  }
  16. {  Titre II : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 30 JUIN 1979 MODIFIÉ RELATIF AU CALCUL DE L'AIDE PERSONNALISÉE AU LOGEMENT ATTRIBUÉE AUX PERSONNES RÉSIDANT DANS UN LOGEMENT-FOYER — Arrêté du 29 décembre 2017 relatif au calcul des aides personnelles au logement et à l'évaluation forfaitaire des ressources  }
  17. {  Chapitre III : Professeurs et maîtres de conférences invités — Décret n° 2018-107 du 15 février 2018 relatif aux maîtres de conférences et professeurs associés ou invités des écoles nationales supérieures d'architecture  }
  18. {  Sous-section 1 : Dispositions générales — Arrêté du 19 mai 2016 relatif aux modalités d'inscription des avertissements sanitaires sur les unités de conditionnement des produits du tabac, des produits du vapotage, des produits à fumer à base de plantes autres que le tabac et du papier à rouler les cigarettes  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2018-363 du 23 mai 2018 autorisant l'association Alternantes FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Alternantes FM  }
  20. {  A : Echange de valeurs mobilières et de droits sociaux. — Code général des impôts, annexe III  }

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