SECTION_TA

  1. {  CHAPITRE IV : MAINTIEN DU DROIT AU SEJOUR — Décret n° 2010-1434 du 19 novembre 2010 relatif à l'entrée et au séjour des citoyens de l'Union européenne mentionnés à l'article 14 de l'ordonnance n° 2000-372 du 26 avril 2000 et des membres de leur famille en Polynésie française  }
  2. {  Titre IV : Vérification primitive - Vérification après réparation ou modification. — Arrêté du 27 octobre 1989 relatif à la construction et au contrôle des sonomètres  }
  3. {  Section 1 : Régime des autorisations. — Code de la santé publique  }
  4. {  Titre V : Vérification périodique. — Arrêté du 27 octobre 1989 relatif à la construction et au contrôle des sonomètres  }
  5. {  Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2019-1123 du 31 octobre 2019 portant création de l'Université Grenoble Alpes et approbation de ses statuts  }
  6. {  Chapitre IV : Lutte contre les maladies mentales — Code de la santé publique  }
  7. {  CHAPITRE IER : ENTREE A MAYOTTE — Décret n° 2010-1435 du 19 novembre 2010 relatif à l'entrée et au séjour des citoyens de l'Union européenne mentionnés à l'article 13 de l'ordonnance n° 2000-373 du 26 avril 2000 et des membres de leur famille à Mayotte  }
  8. {  Liste des essais effectués lors des vérifications métrologiques réglementaires. — Arrêté du 27 octobre 1989 relatif à la construction et au contrôle des sonomètres  }
  9. {  Section 3 : Conditions d'organisation des activités d'assistance médicale à la procréation — Code de la santé publique  }
  10. {  CHAPITRE III : SEJOUR D'UNE DUREE SUPERIEURE A TROIS MOIS — Décret n° 2010-1435 du 19 novembre 2010 relatif à l'entrée et au séjour des citoyens de l'Union européenne mentionnés à l'article 13 de l'ordonnance n° 2000-373 du 26 avril 2000 et des membres de leur famille à Mayotte  }
  11. {  CHAPITRE IV : MAINTIEN DU DROIT AU SEJOUR — Décret n° 2010-1436 du 19 novembre 2010 relatif à l'entrée et au séjour des citoyens de l'Union européenne mentionnés à l'article 14 de l'ordonnance n° 2002-388 du 26 avril 2002 et des membres de leur famille en Nouvelle-Calédonie  }
  12. {  Section 2 : Dispositions transitoires et finales — Arrêté du 21 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 8 août 2012 fixant les conditions d'attribution du brevet supérieur de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie  }
  13. {  Section 4 : Conditions de fonctionnement des établissements de santé et des laboratoires d'analyses de biologie médicale — Code de la santé publique  }
  14. {  CHAPITRE IER : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 31 OCTOBRE 2001 RELATIF AUX DECHARGES DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DES ENSEIGNANTS CHERCHEURS QUI EXERCENT DES FONCTIONS D'EXPERTISE ET DE CONSEIL AUPRES DES MINISTRES CHARGES DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE — Arrêté du 31 juillet 2009 pris pour l'application du décret n° 2009-460 du 23 avril 2009 modifiant le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences et portant diverses dispositions relatives aux enseignants-chercheurs  }
  15. {  CHAPITRE II : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 31 OCTOBRE 2001 RELATIF A L'INSTANCE PREVUE AU DEUXIEME ALINEA DU II DE L'ARTICLE 40 DU DECRET N° 84 431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIE FIXANT LES DISPOSITIONS STATUTAIRES COMMUNES APPLICABLES AUX ENSEIGNANTS CHERCHEURS ET PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DES PROFESSEURS DES UNIVERSITES ET DU CORPS DES MAITRES DE CONFERENCES — Arrêté du 31 juillet 2009 pris pour l'application du décret n° 2009-460 du 23 avril 2009 modifiant le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences et portant diverses dispositions relatives aux enseignants-chercheurs  }
  16. {  Section 5 : Conservation des gamètes, des tissus germinaux et des embryons — Code de la santé publique  }
  17. {  TITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES A L'ACTIVITE DE CHANGEUR MANUEL — Arrêté du 22 novembre 2010 relatif à l'application du titre VI du livre V du code monétaire et financier en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna  }
  18. {  Vignette de vérification périodique. — Arrêté du 27 octobre 1989 relatif à la construction et au contrôle des sonomètres  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 22 novembre 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  20. {  CHAPITRE IV : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 25 FEVRIER 2003 MODIFIE RELATIF AUX CONDITIONS D'ATTRIBUTION ET D'EXERCICE DU CONGE POUR RECHERCHES OU CONVERSIONS THEMATIQUES PREVU A L'ARTICLE 19 DU DECRET N° 84 431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIE FIXANT LES DISPOSITIONS STATUTAIRES COMMUNES APPLICABLES AUX ENSEIGNANTS CHERCHEURS ET PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DES PROFESSEURS DES UNIVERSITES ET DU CORPS DES MAITRES DE CONFERENCES — Arrêté du 31 juillet 2009 pris pour l'application du décret n° 2009-460 du 23 avril 2009 modifiant le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences et portant diverses dispositions relatives aux enseignants-chercheurs  }

Résultats 441 à 460

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