SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2025-305 du 28 mai 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SODERA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL2 }
{ Chapitre I : CONTRÔLES AUX FRONTIÈRES — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Chapitre Ier : Règles générales. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Section 1 : Acquisition de la force exécutoire. — Décret n°95-660 du 9 mai 1995 relatif à la procédure de traitement des situations de surendettement des particuliers pris en application du titre III du livre III du code de la consommation }
{ QUATRIÈME PARTIE : CONTRÔLE ET PÉNALITÉS CONTRACTUELLES I. - Contrôle — Décision n° 2019-214 du 29 mai 2019 portant reconduction de l'autorisation n° 2003-309 du 10 juin 2003 modifiée et prorogée autorisant la société C8 à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation du service de télévision à vocation nationale dénommé C8 et diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition }
{ Annexe — Arrêté du 30 mars 2017 relatif aux dossiers de sécurité des systèmes mixtes en application de l'article 58 du décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés }
{ Annexe — Décision n° 2020-204 du 5 février 2020 autorisant l'association Radio Aligre FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Aligre FM }
{ Document prévu par l'article 1er de l'annexe à l'article R. 353-200 du code de la construction et de l'habitation. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Annexe — Arrêté du 4 avril 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ CHAPITRE Ier : Création et organisation des comités d'hygiène et de sécurité. — Décret n°95-482 du 24 avril 1995 relatif aux comités d'hygiène et de sécurité dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur }
{ Annexe — Arrêté du 30 mars 2017 relatif aux dossiers de sécurité des systèmes mixtes en application de l'article 58 du décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés }
{ ANNEXE XIV — Décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage }
{ TITRE Ier : Enseignants associés à temps plein. — Décret n°91-267 du 6 mars 1991 relatif aux enseignants associés ou invités dans certains établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur }
{ Annexe — Décision n° 2020-205 du 5 février 2020 autorisant la SAS SANEF 107.7 à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé SANEF 107.7 }
{ Sous-section 4 : Contrôle, recouvrement et contentieux — Code des impositions sur les biens et services }
{ Contenu de la déclaration préalable — Arrêté du 7 mars 1995 fixant le contenu de la déclaration préalable à laquelle sont soumises certaines opérations de bâtiment ou de génie civil et pris pour l'application de l'article L. 235-2 du code du travail }
{ Annexe — Arrêté du 13 mars 2017 modifiant l'arrêté du 4 mai 2010 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois » }
{ Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES — Décret n° 2016-660 du 20 mai 2016 relatif à la justice prud'homale et au traitement judiciaire du contentieux du travail }
{ Annexe — Arrêté du 28 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 5 août 2024 modifié relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé }
{ Annexe — Arrêté du 16 mars 2017 modifiant l'arrêté du 25 mars 2013 relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales }

Résultats 441 à 460

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