SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2024-638 du 12 juin 2024 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC }
{ Chapitre 1er : Dispositions permanentes. — Décret n°2005-816 du 18 juillet 2005 relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques. }
{ Sous-section 2 : Liste électorale — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique }
{ TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ASSURANCE MALADIE. — Loi n° 2003-1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004 (1) }
{ Section 3 : Salubrité et hygiène des locaux d'habitation — Code de la santé publique }
{ Section 2 : Dispositions relatives à la répression de la délinquance et de la criminalité organisées. — Loi n° 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité (1). }
{ Chapitre III : RÈGLES PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX RÈGLEMENTS DES DIFFÉRENDS — Décision n° 2024-050 du 27 juin 2024 portant modification du règlement intérieur de l'Autorité de régulation des transports }
{ Annexe — Décision n° 2016-RM-20 du 11 mai 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL SOGERA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons Réunion }
{ Sous-section 6 : Dispositions particulières aux logements meublés ou garnis, aux locaux affectés à l'hébergement collectif et aux hébergements touristiques — Code de la santé publique }
{ Chapitre III : L'AIDE À L'INNOVATION ET LES INCITATIONS EN FAVEUR DE LA VALORISATION ET DU TRANSFERT DE TECHNOLOGIE — Décret n° 2023-1321 du 27 décembre 2023 portant partie réglementaire du code de la recherche }
{ Titre VIII : Contrôle de l'administration - Dispositions d'application du livre 2 — Code de la sécurité sociale }
{ Paragraphe 4 : Equipements — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décret n° 2024-962 du 28 octobre 2024 portant publication des résolutions 2023-II-11, 2023-II-12 et 2023-II-13 adoptées le 6 décembre 2023 et 2024-I-10 adoptée le 13 juin 2024 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relatives au Règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR) (1) }
{ Annexe — Décision n° 2016-560 du 1er juin 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SASU Virgin Radio Régions pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Virgin Radio Côte d'Azur et Virgin Radio Provence / Virgin Radio Vaucluse }
{ Livre 7 : Régimes divers — Code de la sécurité sociale }
{ Titre 4 : Aides à l'emploi pour la garde des jeunes enfants — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Décret n° 2024-962 du 28 octobre 2024 portant publication des résolutions 2023-II-11, 2023-II-12 et 2023-II-13 adoptées le 6 décembre 2023 et 2024-I-10 adoptée le 13 juin 2024 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relatives au Règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR) (1) }
{ Sous-section 2 : Ramonage des conduits de raccordement et des conduits de fumée — Code de la santé publique }
{ Sous-section 6 : Prélèvement sur le produit des jeux dans les casinos. — Code du tourisme }
{ Sous-section 4 : Affichage des candidatures, préparation et déroulement du scrutin — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique }

Résultats 441 à 460

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