SECTION_TA

{ Chapitre II : Sanctions pénales — Code des transports }
{ Annexe — Décision n° 2021-324 du 17 février 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ TITRE V : OBLIGATION DES UNITÉS D’ENTRETIEN — Arrêté du 12 janvier 1993 relatif à l'agrément des unités d'entretien d'aéronefs }
{ I. - Programme de mathématiques — Arrêté du 22 janvier 1993 fixant la nature, la durée et le programme des épreuves des concours d'accès au corps des inspecteurs des affaires maritimes }
{ Annexe — Décision n° 2011-TO-33 du 30 juin 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Echange Racine Economie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Pays d'Hérault }
{ Section II : Principes de bonnes pratiques de laboratoire 1. Organisation et personnel de l'installation d'essai 1.1. Responsabilités de la direction de l'installation d'essai — Décret n° 2021-662 du 26 mai 2021 relatif au contrôle des bonnes pratiques de laboratoire par le Comité français d'accréditation }
{ Titre I : CONDITIONS D'ADMISSION SUR LE TERRITOIRE FRANÇAIS — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Annexe — Décision n° 2021-324 du 17 février 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Annexe — Décision n° 2021-324 du 17 février 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Section III : Les difficultés d'exécution. — Décret no 92-755 du 31 juillet 1992 Instituant de nouvelles règles relatives aux procédures civiles d'exécution pour l'application de la loi 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécution }
{ TITRE IV : Du greffe du tribunal de commerce. — Code de commerce }
{ Section 2 : L'assemblée générale — Code de justice administrative }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives aux aménagements de peine prononcés par la juridiction de jugement et le juge de l'application des peines — Décret n° 2020-187 du 3 mars 2020 relatif aux aménagements de peine et aux modalités d'exécution de la peine de détention à domicile sous surveillance électronique }
{ Titre II : ACCÈS À LA PROCÉDURE D'ASILE — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Section 1 : Dispositions communes — Code de justice administrative }
{ III. - Programme de gestion comptable et financière des entreprises — Arrêté du 22 janvier 1993 fixant la nature, la durée et le programme des épreuves des concours d'accès au corps des inspecteurs des affaires maritimes }
{ Annexe — Décision n° 2021-324 du 17 février 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Section 3 : La réalisation des enregistrements — Décret n° 2022-462 du 31 mars 2022 pris pour l'application de l'article 1er de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire }
{ Paragraphe 1 : De la constitution, de l'inscription sur la liste, des statuts et de l'immatriculation. — Code de commerce }
{ Annexe — Décret du 4 mars 2020 relatif à la clôture des comptes et la liquidation de la Caisse nationale et des caisses locales déléguées pour la sécurité sociale des travailleurs indépendants }

Résultats 441 à 460

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