SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2016-RM-10 du 11 mai 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Free Dom 2 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Free Dom 2  }
  2. {  Section V : Publicité, suspension et caducité de l'agrément administratif. — Code des assurances  }
  3. {  Cadres — Accord du 27 avril 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail  }
  4. {  Annexe — Décret n° 2018-157 du 2 mars 2018 portant publication de l'accord sous forme d'échange de notes entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la révision du règlement d'application de l'accord du 29 juillet 1991 concernant l'exercice de la pêche et la protection des milieux aquatiques dans la partie du Doubs formant frontière entre les deux Etats (ensemble une annexe), signées à Paris les 10 et 17 novembre 2017 (1)  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 8 février 2018 portant reconduction des programmes « FEEBAT » et « Advenir » dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie  }
  6. {  IMPOSITIONS PERCUES AU PROFIT DE CERTAINS ETABLISSEMENTS PUBLICS ET D'ORGANISMES DIVERS — Code général des impôts, annexe IV  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 7 juin 2018 modifiant l'arrêté du 18 avril 2018 portant détermination pour 2018 de la dotation nationale forfaitaire garantie visée au II de l'article R. 162-42-7-3 du code de la sécurité sociale et de sa répartition par région pour les établissements inscrits sur la liste des hôpitaux de proximité  }
  8. {  Chapitre premier : Paiement de l'impôt — Code général des impôts, annexe IV  }
  9. {  Paragraphe 2 : Examens et prélèvements autorisés. — Code du sport  }
  10. {  Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉQUILIBRE DES RESSOURCES ET DES CHARGES — LOI n° 2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015 (1)  }
  11. {  Titre V : PROCÉDURES D'ATTRIBUTION ET DE RÉVISION DES PENSIONS — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 14 mars 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  13. {  Paragraphe 1 : Objet et conditions d'attribution — Code du cinéma et de l'image animée  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 14 mars 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 4 juin 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  16. {  Chapitre III : Dispositions particulières à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics  }
  17. {  Chapitre VII : Taxe de l'aviation civile — Code général des impôts  }
  18. {  Chapitre IV : Dispositions relatives à la rémunération des volontaires et élèves militaires — Ordonnance n° 2014-792 du 10 juillet 2014 portant application de l'article 55 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale  }
  19. {  DROIT DE COMMUNICATION — Code général des impôts, annexe IV  }
  20. {  Titre IV : L'UNITÉ DE FORMATION 1 — Arrêté du 19 décembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme - accompagnateur en moyenne montagne  }

Résultats 461 à 480

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