SECTION_TA

  1. {  TITRE III : DES AVOCATS ET PERSONNES AGRÉÉES ET DES OFFICIERS PUBLICS OU MINISTÉRIELS — Décret no 96-292 du 2 avril 1996 portant publication de l'ordonnance no 92-1143 du 12 octobre 1992 relative à l'aide juridictionnelle dans la collectivité territoriale de Mayotte  }
  2. {  Chapitre 5 : Les unités mixtes de recherche (UMR), les centres de recherche et les écoles doctorales — Décret n° 2021-1831 du 24 décembre 2021 portant création de l'Université Paris-Panthéon-Assas et approbation de ses statuts  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2021-593 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC  }
  4. {  Section 2 : Bénéficiaires de la protection subsidiaire — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  5. {  Section 4 : Suspension, retrait, rétablissement de l'agrément — Arrêté du 9 mars 2012 fixant les conditions relatives à l'agrément sanitaire des établissements, à caractère fixe et permanent, détenant des spécimens vivants de la faune locale ou étrangère et procédant à des échanges d'animaux et de leurs spermes, embryons et ovules  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2021-593 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC  }
  7. {  Section 2 : Modification ou réparation importante. — Décret n° 2007-1168 du 2 août 2007 relatif aux titres de navigation des bâtiments et établissements flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures  }
  8. {  Annexes — Arrêté du 11 juin 2001 déterminant les conditions de délivrance du permis de pêche à pied professionnelle  }
  9. {  Section 1 : Etranger ayant des liens particuliers avec la France — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  10. {  Chapitre Ier : REFONTE DES DISPOSITIONS DU CODE DE LA DÉFENSE RELATIVES À L'OUTRE-MER — Décret n° 2021-427 du 8 avril 2021 portant dispositions relatives à l'outre-mer du code de la défense  }
  11. {  Section 4 : Mise au point du marché — Code de la commande publique  }
  12. {  Titre III : FEN INDIVIDUELLE — Arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances mises en œuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi des expositions professionnelles  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2011-PF-03 du 20 juillet 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Paofai pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Paofai  }
  14. {  Chapitre III : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2021-1831 du 24 décembre 2021 portant création de l'Université Paris-Panthéon-Assas et approbation de ses statuts  }
  15. {  Chapitre IV : AUTORITÉS COMPÉTENTES POUR CONCLURE, SIGNER OU APPROUVER UN ACCORD — Code général de la fonction publique  }
  16. {  Sous-section 3 : Libre prestation de services et liberté d'établissement sur le territoire des Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen — Code monétaire et financier  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 20 avril 2012 fixant au titre de l'année 2012 les modalités et les délais de candidature aux emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts au recrutement (1er tour)  }
  18. {  Section 5 : Etranger visiteur — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  19. {  Barème hebdomadaire minimum à compter du 1er juillet 2003. — SALAIRES techniciens Accord du 27 juin 2003  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 10 mai 2024 actualisant des dispositions générales et communes relatives aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires  }

Résultats 461 à 480

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