SECTION_TA

{ Chapitre 1er : Filières MP, PC et PSI — Arrêté du 21 novembre 2006 portant organisation en 2007 d'un concours commun d'admission d'élèves en deuxième année dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines }
{ Chapitre IV : Dispositions relatives à la lutte contre la délinquance économique et financière — LOI n° 2020-1672 du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée (1) }
{ Chapitre 2 : Transfert des biens et des obligations des établissements fusionnés et du groupement d'intérêt économique HAROPA — Décret n° 2021-618 du 19 mai 2021 relatif à la fusion du port autonome de Paris et des grands ports maritimes du Havre et de Rouen en un établissement public unique }
{ Chapitre 4 : Classement et affectation dans les écoles — Arrêté du 21 novembre 2006 portant organisation en 2007 d'un concours commun d'admission d'élèves en deuxième année dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines }
{ TITRE Ier Mise en application — Application de la classification des emplois Convention collective nationale du 15 décembre 1993 }
{ Chapitre 1 : Dispositions particulières à la Collectivité européenne d'Alsace — Décret n° 2021-118 du 4 février 2021 portant application de l'article 10 de l'ordonnance n° 2020-1304 du 28 octobre 2020 portant diverses mesures institutionnelles relatives à la création de la Collectivité européenne d'Alsace, modifiant les délais de dépôt des déclarations de candidatures et de remise de la propagande électorale pour le second tour des élections des conseillers départementaux et adaptant les opérations de vote en cas de scrutins concomitants }
{ Section 2 : Exclusions à l'appréciation de l'acheteur — Code de la commande publique }
{ Chapitre 3 : Du premier budget et de l'arrêt des derniers comptes financiers — Décret n° 2021-618 du 19 mai 2021 relatif à la fusion du port autonome de Paris et des grands ports maritimes du Havre et de Rouen en un établissement public unique }
{ Titre IV : La décision — Code de justice administrative }
{ Chapitre unique — Code des transports }
{ Chapitre IV : Les services communs et unités de service — Décret n° 2019-1123 du 31 octobre 2019 portant création de l'Université Grenoble Alpes et approbation de ses statuts }
{ Chapitre II : Dispositions transitoires — Décret n° 2006-1483 du 29 novembre 2006 portant dispositions statutaires relatives au corps des attachés d'administration du ministère de la défense }
{ TITRE Ier Délai d'application — Application de la classification des emplois Convention collective nationale du 15 décembre 1993 }
{ Chapitre III : Dispositions diverses et finales — Décret n° 2020-677 du 4 juin 2020 relatif à l'utilisation du domaine public maritime naturel en dehors des limites administratives des ports }
{ Annexe — Décision n° 2021-330 du 7 avril 2021 modifiant la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R1 }
{ Chapitre III : Contenu des candidatures — Code de la commande publique }
{ Section 1 : Dispositions générales. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Section 1 : Personnels de conception et d'encadrement — Décret no 95-1272 du 6 décembre 1995 portant statut des personnels de l'Office national de la chasse }
{ Chapitre 3 : Dispositions particulières pour l'éducation physique et sportive — Arrêté du 17 juin 2020 fixant les unités générales du baccalauréat professionnel et définissant les modalités d'évaluation des épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général }
{ Chapitre Ier : La chambre des notaires — Décret n° 2021-627 du 20 mai 2021 adaptant provisoirement le fonctionnement des instances du notariat aux conséquences de l'épidémie de covid-19 }

Résultats 461 à 480

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