SECTION_TA

  1. {  Comité technique. — Arrêté du 5 avril 1982 relatif à l'homologation du règlement particulier du marché international des sucres blancs de Paris  }
  2. {  CHAPITRE VII : Amélioration de certains lotissements — Code de l'urbanisme  }
  3. {  SECTION 6 : DISPOSITIONS RELATIVES A LA NOUVELLE CALEDONIE — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports  }
  4. {  Défaut du vendeur ou de l'acheteur. — Arrêté du 5 avril 1982 relatif à l'homologation du règlement particulier du marché international des sucres blancs de Paris  }
  5. {  Chapitre IV : Etablissements publics fonciers — Code de l'urbanisme  }
  6. {  Primes et facultés. — Arrêté du 5 avril 1982 relatif à l'homologation du règlement particulier du marché international des sucres blancs de Paris  }
  7. {  Section 2 : Associations de bénévoles — Code de la santé publique  }
  8. {  CHAPITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2009-916 du 28 juillet 2009 portant modification du décret n° 80-627 du 4 août 1980 relatif au statut particulier des professeurs d'éducation physique et sportive  }
  9. {  SECTION 7 : DISPOSITIONS RELATIVES A LA POLYNESIE FRANCAISE — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 31 mai 2017 autorisant au titre de l'année 2018 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat relevant du ministre de l'intérieur  }
  11. {  Opération à terme contre marchandise dite "aa" (against actuals). — Arrêté du 5 avril 1982 relatif à l'homologation du règlement particulier du marché international des sucres blancs de Paris  }
  12. {  Documents. — Arrêté du 5 avril 1982 relatif à l'homologation du règlement particulier du marché international des sucres blancs de Paris  }
  13. {  Chapitre VII : Modification de la division 236 — Arrêté du 17 février 2015 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 160, 170, 221, 226, 227 et 236 du règlement annexé)  }
  14. {  Sous-section 1 : Interlocuteur social unique — Code de la sécurité sociale  }
  15. {  CHAPITRE I : Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (F.N.A.F.U.) — Code de l'urbanisme  }
  16. {  Chapitre II : Dispositions d'encadrement spécifiques à La Française des jeux, relatives à l'encadrement de l'offre de jeux de loterie et de paris sportifs en réseau physique de distribution — Décret n° 2019-1061 du 17 octobre 2019 relatif à l'encadrement de l'offre de jeux de La Française des jeux et du Pari mutuel urbain  }
  17. {  Section 1 : Principes généraux — Code de la santé publique  }
  18. {  Section unique — Code de la santé publique  }
  19. {  Chapitre Ier : Dispositions relatives aux licences générales de transfert — Décret n° 2011-1467 du 9 novembre 2011 relatif aux importations et aux exportations hors du territoire de l'Union européenne de matériels de guerre, armes et munitions et de matériels assimilés et aux transferts intracommunautaires de produits liés à la défense  }
  20. {  Défaut. — Arrêté du 5 avril 1982 relatif à l'homologation du règlement particulier du marché international des sucres blancs de Paris  }

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