SECTION_TA

{ Sous-section 1 : Conditions de l'enregistrement aux répertoires nationaux — Code du travail }
{ Livre V : LES DISPOSITIONS RELATIVES À L'UTILISATION DE L'ÉNERGIE HYDRAULIQUE — Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie }
{ Section 2 : Nomination de nouveaux notaires associés exerçant au sein de la société - Augmentation du capital social - Prorogation de la société — Décret n° 2024-873 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession de notaire }
{ Chapitre VI : Eau chaude sanitaire — Arrêté du 29 novembre 2000 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments }
{ Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES À LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ — Arrêté du 4 décembre 2023 relatif aux cycles de travail et à la journée de solidarité dans les services de l'Institut national de l'information géographique et forestière }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Code de la santé publique }
{ Sous-section 8 : Déclaration CE de conformité, assurance de la qualité de la production. — Code de la santé publique }
{ Chapitre Ier : Champ d'application — Code du travail }
{ Titre VI : Dispositions spécifiques à Mayotte — Code des assurances }
{ Titre VI : DISSOLUTION DU GROUPEMENT — Arrêté du 7 décembre 2023 portant approbation de l'avenant n° 10 de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « MiPih » }
{ Section 3 : Taxe sur les vidéogrammes — Décret n° 2024-610 du 26 juin 2024 portant partie réglementaire du code des impositions sur les biens et services et diverses mesures de coordination }
{ § 1 — Code de la santé publique }
{ Section III : Dispositions relatives aux autres catégories de personnels contractuels. — Décret n°85-1464 du 30 décembre 1985 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer. }
{ MODÈLE DE BON D'ENLÈVEMENT SIGNÉ PAR LE RESPONSABLE DE L'ORGANISME PRENANT EN CHARGE LA DESTRUCTION DU VÉHICULE DE PLUS DE HUIT ANS. — Arrêté du 27 octobre 1995 relatif à la destruction des véhicules repris dans le cadre de l'aide à la reprise des véhicules automobiles de plus de huit ans instituée par le décret n° 95-1119 du 19 octobre 1995 }
{ Sous-section 1 : Contenu et organisation de la formation. — Code du travail }
{ Annexe — Décision n° 2023-1162 du 6 décembre 2023 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de ses programmes par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence }
{ Chapitre III : Notaires — Décret n° 2024-906 du 10 octobre 2024 relatif aux inspections des officiers publics et ministériels }
{ TITRE 4 : CONTENTIEUX — Décret n°63-455 du 6 mai 1963 PORTANT APPLICATION DE L'ARTICLE 27 DE LA LOI N° 62-933 DU 8 AOUT 1962 COMPLEMENTAIRE A LA LOI D'ORIENTATION AGRICOLE ET CONCERNANT L'INDEMNITE VIAGERE DE DEPART SERVIE PAR LE FONDS D'ACTION SOCIALE POUR L'AMENAGEMENT DES STRUCTURES AGRICOLES }
{ Section 2 : Accès permanent de certains services publics au système national des données de santé — Code de la santé publique }
{ Chapitre Ier : Organisation générale — Code de la santé publique }

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