SECTION_TA

  1. {  Chapitre III : Dispositions relatives aux outre-mer — Décret n° 2023-520 du 29 juin 2023 portant application des mesures de simplification et d'harmonisation des procédures de l'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et diverses dispositions d'actualisation du code des juridictions financières  }
  2. {  Personnel de conduite — Décret n° 2001-659 du 19 juillet 2001 portant approbation du contrat type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants  }
  3. {  Chapitre IV : RÈGLES RELATIVES AUX ACTIVITÉS AGRICOLES, FORESTIÈRES, PASTORALES, CULTURES MARINES, PÊCHE, CHASSE — Décret n° 2021-1319 du 8 octobre 2021 portant extension du périmètre et modification de la réglementation de la réserve naturelle nationale du Domaine de Beauguillot (Manche)  }
  4. {  Barème de salaires des acteurs de complément applicable à compter du 1er janvier 2006 — Accord du 3 janvier 2006 relatif aux salaires  }
  5. {  Section 1 : Modalités d'attribution de l'aide — Décret n° 2020-1485 du 1er décembre 2020 instaurant une aide en faveur des investissements pour la décarbonation de l'activité industrielle, une aide au fonctionnement pour la chaleur bas carbone industrielle et une aide au fonctionnement pour la vente de matières plastiques issues du recyclage  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2021-571 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2021-571 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ  }
  8. {  Chapitre III : Organisation et financement de la politique de formation professionnelle — Code général de la fonction publique  }
  9. {  Chapitre V : Dispositions relatives à la santé et à la sécurité dans les activités de travail et à l'inspection du travail — Ordonnance n° 2022-1336 du 19 octobre 2022 relative aux droits sociaux des personnes détenues  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2021-571 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ  }
  11. {  Section 2 : Modalités de traitement des demandes de subvention et de leur versement — Décret n° 2020-1485 du 1er décembre 2020 instaurant une aide en faveur des investissements pour la décarbonation de l'activité industrielle, une aide au fonctionnement pour la chaleur bas carbone industrielle et une aide au fonctionnement pour la vente de matières plastiques issues du recyclage  }
  12. {  Chapitre II : Organisation de la formation, modalités de délivrance du diplôme (articles 10 à 14) — Arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique  }
  13. {  Section 3 : Dispositions propres à la fonction publique territoriale — Code général de la fonction publique  }
  14. {  CHAPITRE II : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DU SECOND DEGRE — Arrêté du 17 mars 2011 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale  }
  15. {  Chapitre VI : RÈGLES RELATIVES À LA CIRCULATION, AU SURVOL, AUX ACTIVITÉS SPORTIVES ET DE LOISIR ET AUX AUTRES USAGES — Décret n° 2021-1319 du 8 octobre 2021 portant extension du périmètre et modification de la réglementation de la réserve naturelle nationale du Domaine de Beauguillot (Manche)  }
  16. {  CHAPITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DECRET N° 98 35 DU 14 JANVIER 1998 RELATIF AU SOUTIEN FINANCIER DE L'INDUSTRIE AUDIOVISUELLE — Décret n° 2011-364 du 1er avril 2011 modifiant la réglementation relative au soutien financier de l'industrie audiovisuelle  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2021-571 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ  }
  18. {  Sous-section 3 : Dispositions communes. — Code de l'éducation  }
  19. {  Dispositifs compensateurs de températures. — Arrêté du 6 janvier 1971 REFRACTOMETRES UTILISES POUR MESURER LA TENEUR EN SUCRES DES MOUTS DE RAISIN NATURELS  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 11 mai 2009 portant ouverture au titre de l'année 2009 de concours externes pour le recrutement d'adjoints techniques principaux de 2e classe au Centre national de la recherche scientifique  }

Résultats 381 à 400

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