SECTION_TA

  1. {  A. - Crédits des missions — LOI n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 (1)  }
  2. {  Titre III : Interdictions, contrôles et sanctions — Code de la santé publique  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 3 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2017-1037 du 20 décembre 2017 autorisant la SAS Radio Plus Développement à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé La Radio Plus  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2017-487 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Vibration pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration  }
  6. {  Chapitre IV : Résolution amiable des différends — Décret n° 2016-660 du 20 mai 2016 relatif à la justice prud'homale et au traitement judiciaire du contentieux du travail  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2017-1038 du 20 décembre 2017 autorisant la SARL Balance Prod à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Lyon 1ère  }
  8. {  Section 5 : Substitution d'un grand port maritime à un port maritime relevant de l'Etat. — Code des ports maritimes  }
  9. {  Section 1 : Institution. — Code des ports maritimes  }
  10. {  Exposé des motifs — Protocole d'accord du 28 avril 2004 relatif aux astreintes dans la région Rhône-Alpes (1)  }
  11. {  Titre III : Terres australes et antarctiques françaises — Code de la santé publique  }
  12. {  Titre V : PRISE EN COMPTE DU SERVICE EN MER POUR LA DÉLIVRANCE ET LA REVALIDATION DES BREVETS MONOVALENTS PERMETTANT D'EXERCER DES FONCTIONS AUX NIVEAUX DE DIRECTION ET OPÉRATIONNEL À LA MACHINE À BORD DE TOUT NAVIRE — Arrêté du 10 août 2015 relatif aux conditions de prise en compte du service en mer à bord d'un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres et attestations de formation professionnelle maritime  }
  13. {  Chapitre préliminaire : Organisation portuaire. — Code des ports maritimes  }
  14. {  Titre IV : Nouvelle-Calédonie et Polynésie française — Code de la santé publique  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2021-RM-06 du 5 mai 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL OROM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio  }
  16. {  Chapitre Ier : Dispositions modifiant les livres III, V et VI du code monétaire et financier — Ordonnance n° 2015-1024 du 20 août 2015 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière financière  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 6 octobre 2021 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation, de l'indemnité de résidence à l'étranger et de l'indemnité supplémentaire  }
  18. {  Titre IV : Profession de chirurgien-dentiste — Code de la santé publique  }
  19. {  Titre V : Profession de manipulateur d'électroradiologie médicale — Code de la santé publique  }
  20. {  Chapitre II : Dispositions modifiant le code de commerce — Ordonnance n° 2015-1024 du 20 août 2015 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière financière  }

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