SECTION_TA

  1. {  Section 4 : Dispositions relatives à Saint-Pierre-et-Miquelon — Code de la consommation  }
  2. {  Chapitre Ier : Conformité — Code de la consommation  }
  3. {  Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES AU COMPOSTAGE — Arrêté du 9 avril 2018 fixant les dispositions techniques nationales relatives à l'utilisation de sous-produits animaux et de produits qui en sont dérivés, dans une usine de production de biogaz, une usine de compostage ou en « compostage de proximité », et à l'utilisation du lisier  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 28 avril 2020 relatif à la certification des prestataires de services de la navigation aérienne mettant en œuvre des services AFIS  }
  5. {  Titre III : OPÉRATIONS SUR LE CAPITAL — Ordonnance n° 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique  }
  6. {  Section 11 : Accès aux données de consommation d'électricité ou de gaz naturel — Code de la consommation  }
  7. {  Chapitre II : Recrutement — Décret n° 2016-200 du 26 février 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs en chef territoriaux  }
  8. {  Chapitre VII : Dispositions diverses et finales — Décret n° 2016-200 du 26 février 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs en chef territoriaux  }
  9. {  Chapitre V : Modification du décret n° 2003-466 du 30 mai 2003 portant statut particulier des greffiers des services judiciaires. — Décret n° 2007-654 du 30 avril 2007 portant modification de certaines dispositions statutaires relatives à des corps de catégorie B de la fonction publique de l'Etat.  }
  10. {  Titre IV : DISPOSITIONS RELATIVES AU « COMPOSTAGE DE PROXIMITÉ » — Arrêté du 9 avril 2018 fixant les dispositions techniques nationales relatives à l'utilisation de sous-produits animaux et de produits qui en sont dérivés, dans une usine de production de biogaz, une usine de compostage ou en « compostage de proximité », et à l'utilisation du lisier  }
  11. {  Chapitre Ier : Conditions générales des contrats — Code de la consommation  }
  12. {  Titre V : MESURES TRANSITOIRES ET DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 9 avril 2018 fixant les dispositions techniques nationales relatives à l'utilisation de sous-produits animaux et de produits qui en sont dérivés, dans une usine de production de biogaz, une usine de compostage ou en « compostage de proximité », et à l'utilisation du lisier  }
  13. {  Section 5 : Bénéficiaires spéciaux — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  14. {  21° : Imputation de la réduction d'impôt pour versement de dons aux oeuvres prévue à l'article 238 bis — Code général des impôts  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 17 mai 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe normale de l'intérieur et de l'outre-mer  }
  16. {  Chapitre Ier : Autorisation permettant une mise sur le marché européen des résidus de digestion produits par une usine de production de biogaz disposant d'une unité de pasteurisation/hygiénisation — Arrêté du 9 avril 2018 fixant les dispositions techniques nationales relatives à l'utilisation de sous-produits animaux et de produits qui en sont dérivés, dans une usine de production de biogaz, une usine de compostage ou en « compostage de proximité », et à l'utilisation du lisier  }
  17. {  Section 2 : Sanctions communes au crédit immobilier et au crédit à la consommation — Code de la consommation  }
  18. {  Chapitre II : Dérogations permettant une mise sur le marché uniquement français des résidus de digestion produits — Arrêté du 9 avril 2018 fixant les dispositions techniques nationales relatives à l'utilisation de sous-produits animaux et de produits qui en sont dérivés, dans une usine de production de biogaz, une usine de compostage ou en « compostage de proximité », et à l'utilisation du lisier  }
  19. {  Chapitre III : Dispositions modifiant divers textes réglementaires — Décret n° 2014-930 du 19 août 2014 relatif aux livres Ier et II de la cinquième partie réglementaire du code général de la propriété des personnes publiques et modifiant ce code et divers textes réglementaires  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2016-LY-25 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Santé totale Radio 74 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio 74  }

Résultats 381 à 400

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