SECTION_TA

{ Titre IV : AUTRES FORMATIONS — Arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre }
{ Section 1 : Dispositions communes relatives à l'adhésion, aux prestations et aux cotisations à l'assurance volontaire maladie-maternité-invalidité ou maladie-maternité prévue aux chapitres II à V — Code de la sécurité sociale }
{ Section 4 : Prestataires de services de paiement, changeurs manuels et émetteurs de monnaie électronique — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }
{ Titre Ier : LISTE DES PIÈCES À FOURNIR À L'APPUI D'UNE DEMANDE D'AUTORISATION DE TRAVAIL RELEVANT DES 4°, 6°, 8°, 9°, 13° ET 14° DE L'ARTICLE R. 5221-3 DU CODE DU TRAVAIL — Arrêté du 28 octobre 2016 fixant la liste des pièces à fournir pour l'exercice, par un ressortissant étranger, d'une activité professionnelle salariée }
{ Annexe — Décision n° 2017-265 du 10 mai 2017 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence }
{ Annexe — Décision n° 2023-91 du 8 février 2023 autorisant la société d'économie mixte locale de Télévision-Radio (STR) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en clair et en définition standard du service de télévision à vocation locale dénommé CALEDONIA en Nouvelle-Calédonie }
{ Section 7 : Des informations communiquées par le promoteur — Code de la santé publique }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À LA FUSION DES CORPS DES AGENTS ADMINISTRATIFS ET À CELLE DES CORPS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS — Décret n°2006-688 du 12 juin 2006 relatif à la fusion des corps des agents administratifs, d'une part, et des adjoints administratifs, d'autre part, des ministères de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et de la santé et des solidarités et portant intégration des fonctionnaires appartenant au corps des agents administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales dans celui des adjoints administratifs relevant des mêmes ministres. }
{ Sous-section 1 : Droit à l'accompagnement — Code du travail }
{ Section 3 : Dispositions transitoires applicables aux laboratoires de biologie médicale non accrédités au sens de l'article L. 6221-1 en application du chapitre III de l'ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale — Code de la santé publique }
{ Titre Ier : Prévention des nuisances sonores — Loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit }
{ Titre V : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre }
{ Chapitre Ier : Service municipal du logement. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Section 5 : Dispositions diverses — Code de la sécurité sociale }
{ AGRICULTURE, ALIMENTATION, PECHE ET AFFAIRES RURALES. — Loi n° 2002-1575 du 30 décembre 2002 de Finances pour 2003 (1) }
{ Annexe — Arrêté du 17 janvier 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle }
{ Section 1 : subventions de l'etat. — Code de l'urbanisme }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Code de la sécurité sociale }
{ ANCIENS COMBATTANTS. — Loi n° 2002-1575 du 30 décembre 2002 de Finances pour 2003 (1) }
{ Annexe — Arrêté du 21 août 2020 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins portant contingent de licences et de droits d'accès aux bassins pour la pêche dans les estuaires et la pêche des poissons amphihalins (CMEA) pour la période 2020-2021 }

Résultats 481 à 500

Précédent 22 23 24 25 26 27 28 Suivant