SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2021-602 du 26 mai 2021 modifiant des décisions d'autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes  }
  2. {  Chapitre 2.9 : SERVICE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE SUD SUD-EST (SNA-SSE) — Arrêté du 30 janvier 2025 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 16 mai 2022 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de gestion du thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 7 février 2012 portant création et fixant les modalités d'obtention du certificat individuel pour l'activité « utilisation à titre professionnel des produits phytopharmaceutiques » dans les catégories « applicateur » et « applicateur opérationnel »  }
  5. {  Titre II : LA RÉUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES — Code des relations entre le public et l'administration  }
  6. {  Chapitre unique. — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  7. {  Section 5 : Le retrait de l'aide — Décret n° 2020-1717 du 28 décembre 2020 portant application de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique et relatif à l'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 16 mai 2022 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de gestion du thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 20 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2004 modifié relatif au titre professionnel d'ouvrier de production horticole ornementale  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 8 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie et mettant en place des bonifications pour une opération d'économies d'énergie dans le cadre d'un Coup de pouce « Rénovation performante d'une maison individuelle »  }
  11. {  Section 2 : Dispositions relatives au secret de l'enquête et de l'instruction et renforçant la protection de la présomption d'innocence — LOI n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire (1)  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 15 avril 2024 portant création d'une expérimentation d'évolutions de l'organisation du travail des contrôleurs de la circulation aérienne de l'organisme d'Orly  }
  13. {  TITRE V : PUBLICATION — Décision n° 2012-38 du 14 février 2012 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne électorale en vue du renouvellement de l'assemblée territoriale des îles Wallis et Futuna le 25 mars 2012  }
  14. {  Chapitre 2 : Emissions radiophoniques — Décision n° 2012-38 du 14 février 2012 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne électorale en vue du renouvellement de l'assemblée territoriale des îles Wallis et Futuna le 25 mars 2012  }
  15. {  DE LA CONVENTION NATIONALE DU TRANSPORT SANITAIRE — Convention nationale des transporteurs sanitaires privés prévue à l'article L. 322-5-2 du code de la sécurité sociale  }
  16. {  Chapitre II : Dispositions modifiant le décret n° 91-1369 du 30 décembre 1991 — Décret n° 2016-1876 du 27 décembre 2016 portant diverses dispositions relatives à l'aide juridique  }
  17. {  Section 1 : Financement — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics  }
  18. {  Section 1 : Modalités de choix ou de désignation — Décret n° 2020-1717 du 28 décembre 2020 portant application de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique et relatif à l'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2021-602 du 26 mai 2021 modifiant des décisions d'autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes  }
  20. {  Chapitre unique — Code des transports  }

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