SECTION_TA

  1. {  Section 1 : Rapports entre bailleurs et locataires des immeubles affectés à l'hôtellerie. — Code du tourisme  }
  2. {  Sous-section 1 : Donneur majeur — Code de la santé publique  }
  3. {  Sous-section 1 : Constat de la mort préalable au prélèvement d'organes à des fins thérapeutiques ou scientifiques — Code de la santé publique  }
  4. {  CHAPITRE II : ENTREPRISES DE TRANSPORT FLUVIAL DE PERSONNES — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2011-630 du 19 juillet 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5-MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2011-637 du 5 mai 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2011-643 du 19 juillet 2011 autorisant la communauté de communes du Haut Verdon-Val d'Allos (Alpes-de-Haute-Provence) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Allos Le Seignus  }
  8. {  Barème minimum de piges au 1er février 1996 — SALAIRES JOURNALISTES, SAPHIR Accord du 27 novembre 1995  }
  9. {  Annexe — Décret n° 2017-1544 du 7 novembre 2017 portant transfert de crédits  }
  10. {  Annexes — Décret n°83-964 du 8 novembre 1983 portant application de l'article 36 de la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 et relatif à l'affectation auprès des maires d'arrondissement, des maires délégués des communes déléguées et des maires délégués des communes associées de personnels communaux et à leurs conditions d'emploi.  }
  11. {  TITRE IV : ADMISSION DES CANDIDATS — Arrêté du 15 juin 2009 relatif au concours d'admission aux écoles préparatoires de la marine nationale  }
  12. {  Sous-section 2 : Du registre national automatisé des refus de prélèvement d'organes sur une personne décédée — Code de la santé publique  }
  13. {  CHAPITRE II : PARTICIPATION DE L'ETAT A L'EXECUTION DES EPREUVES DE RECHERCHE DE LA BRUCELLOSE DES BOVINES ET DE LA TUBERCULOSE DES BOVINES ET DES CAPRINS PAR LES LABORATOIRES AGREES — Arrêté du 17 juin 2009 fixant les mesures financières relatives à la lutte contre la brucellose bovine et à la lutte contre la tuberculose bovine et caprine  }
  14. {  Sous-section 1 : Constat de la mort préalable au prélèvement à des fins thérapeutiques ou scientifiques — Code de la santé publique  }
  15. {  Section 3 : Dispositions communes. — Code de la santé publique  }
  16. {  CHAPITRE IV : CONTRAT DE LOCATION D'UN BATEAU DE MARCHANDISES — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2011-132 du 1er mars 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3  }
  18. {  Annexe — Décret n° 2011-781 du 28 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscat du Cap Corse »  }
  19. {  Sous-section 1 : Dispositions communes — Code de la santé publique  }
  20. {  Section unique. — Code de la santé publique  }

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