SECTION_TA

  1. {  Chapitre 11 : Mesures relatives à la liste limitative des prestations particulières pouvant donner lieu au versement d'une rémunération spécifique complémentaire — Décret n° 2020-834 du 2 juillet 2020 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis et relatif à diverses mesures concernant le fonctionnement de la copropriété  }
  2. {  Section 2 : Station infographique — Décision n° 2004-162 du 20 avril 2004 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle radiotélévisée en vue de l'élection des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie du 9 mai 2004  }
  3. {  Chapitre 12 : Dispositions diverses — Décret n° 2020-834 du 2 juillet 2020 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis et relatif à diverses mesures concernant le fonctionnement de la copropriété  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2021-344 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Espace Média pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RDS Chérie FM Nancy  }
  5. {  Travail des jeunes. — Convention collective nationale des industries françaises de la porcelaine. Etendue par arrêté du 3 novembre 1977 JONC 14 décembre 1977.  }
  6. {  Chapitre 4 : Déroulement de la formation des apprentis — Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux  }
  7. {  Chapitre unique — Code des transports  }
  8. {  Section 2 : Lutte contre la toxicomanie — Code des transports  }
  9. {  Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX QUALIFICATIONS DE L'ÉQUIPAGE — Arrêté du 14 janvier 2021 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2021-345 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL RFM Est pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Est  }
  11. {  TITRE IV : LES COMMISSIONS PARITAIRES (art. 51) — Arrêté du 28 mai 2004 portant agrément de la convention du 1er janvier 2004 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage et de son règlement annexé  }
  12. {  Chapitre III Règles d'exploitation — Arrêté du 1er avril 2008 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les piscicultures d'eau douce soumises à autorisation au titre du livre V du code de l'environnement (rubrique 2130 de la nomenclature des installations classées)  }
  13. {  TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES. — Décret n° 93-773 du 27 mars 1993 pris pour l'application s'agissant des utilisations civiles de l'article 6 de la loi n° 92-654 du 13 juillet 1992 relative au contrôle de l'utilisation et de la dissémination des organismes génétiquement modifiés (OGM) et modifiant la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement.  }
  14. {  Section 2 : Dispositions relatives aux petites copropriétés et aux syndicats dont le nombre de voix est réparti entre deux copropriétaires — Décret n° 2020-834 du 2 juillet 2020 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis et relatif à diverses mesures concernant le fonctionnement de la copropriété  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 14 janvier 2021 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure  }
  16. {  Titre II : DISPOSITIONS DIVERSES RELATIVES AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTS DE FORMATION D'AIDE-SOIGNANT ET D'AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE — Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2021-345 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL RFM Est pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Est  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2021-346 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio Porte Sud pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2 Mulhouse  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 14 janvier 2021 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure  }
  20. {  Titre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2023-1373 du 28 décembre 2023 portant approbation des statuts de la fondation hospitalière « PASTEL »  }

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