SECTION_TA

  1. {  Sous-section 1 : Appel d'offres ouvert — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics  }
  2. {  Paragraphe 2 : Contrôle périodique de l'efficacité énergétique — Code de l'environnement  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2018-491 du 6 juin 2018 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  4. {  Contribution des employeurs assurés. — Code général des impôts, annexe IV  }
  5. {  A : Caractéristiques générales des machines — Code général des impôts, annexe IV  }
  6. {  Titre VII : SOUS-TRAITANTS — Délibération n° 2018-155 du 3 mai 2018 portant homologation de la méthodologie de référence relative aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre des recherches n'impliquant pas la personne humaine, des études et évaluations dans le domaine de la santé (MR-004)  }
  7. {  Sous-section 2 : Appel d'offres restreint — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics  }
  8. {  Section 1 : Principes généraux — Arrêté du 16 janvier 2015 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0463 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2014 relative aux règles techniques minimales de conception, d'exploitation et de maintenance auxquelles doivent répondre les installations de médecine nucléaire in vivo  }
  9. {  4° : Passage du régime transitoire d'imposition à un régime de bénéfice réel. — Code général des impôts, annexe IV  }
  10. {  Section 3 : Equipements — Arrêté du 16 janvier 2015 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0463 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2014 relative aux règles techniques minimales de conception, d'exploitation et de maintenance auxquelles doivent répondre les installations de médecine nucléaire in vivo  }
  11. {  Lieu d'imposition des personnes morales qui exercent des activités en France ou y possèdent des biens, sans y avoir leur siège social — Code général des impôts, annexe IV  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2018-491 du 6 juin 2018 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  13. {  Paragraphe 2 : Procédure et modalités d'attribution — Code du cinéma et de l'image animée  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 16 janvier 2015 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0463 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2014 relative aux règles techniques minimales de conception, d'exploitation et de maintenance auxquelles doivent répondre les installations de médecine nucléaire in vivo  }
  15. {  Chapitre III : Dispositions relatives au comité technique spécial du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile — Arrêté du 31 juillet 2014 portant création de comités techniques spéciaux relevant de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2018-491 du 6 juin 2018 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2018-491 du 6 juin 2018 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  18. {  Contrats de professionnalisation. — Formation professionnelle Avenant n° 50 du 28 septembre 2004  }
  19. {  III : Taux majoré. — Code général des impôts, annexe IV  }
  20. {  Chapitre 14 : DISPOSITIFS FIXES À MOUSSE SUR PONT — Décret n° 2016-287 du 10 mars 2016 portant publication de la résolution MSC.339(91) relative à l'adoption d'amendements au Recueil international de règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie (Recueil FSS) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 30 novembre 2012 (1)  }

Résultats 481 à 500

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