SECTION_TA

  1. {  Section 1 : Refus de délivrance ou de renouvellement des titres de séjour — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  2. {  Chapitre IV : CONSERVATION DES INFORMATIONS — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique  }
  3. {  Section 2 : Montant de la rémunération. — Code du travail  }
  4. {  CHAPITRE 8 : CONTENTIEUX — Décret n°56-733 du 26 juillet 1956 PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR LA LOI 56639 DU 30-06-1956 PORTANT INSTITUTION D'UN FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE  }
  5. {  Grille des rémunérations minimales garanties (Annexe à l'article 15, livre Ier) — Salaires CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 22 novembre 1968.  }
  6. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2017-409 du 27 mars 2017 modifiant l'échelonnement indiciaire des emplois fonctionnels de directeur général ou d'agent comptable de centre régional des œuvres universitaires et scolaires et de sous-directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires  }
  7. {  Chapitre Ier : Usage des armes par les forces de l'ordre — LOI n° 2017-258 du 28 février 2017 relative à la sécurité publique (1)  }
  8. {  Annexe — Avis n 2019-0635 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 23 avril 2019 rendu à la demande du ministre chargé des communications électroniques portant sur la proposition d'engagements de SFR dans les départements des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et des Bouches-du-Rhône au titre de l'article L. 33-13 du code des postes et des communications électroniques  }
  9. {  Section 2 : Documents provisoires délivrés à l'occasion d'une demande de titre de séjour — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  10. {  Chapitre Ier : Contrôles — Code de la construction et de l'habitation  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2020-201 du 5 février 2020 autorisant l'association Libre à Toi à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Cause Commune  }
  12. {  Objet — Avenant du 2 octobre 1997 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance  }
  13. {  Chapitre II : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2017-409 du 27 mars 2017 modifiant l'échelonnement indiciaire des emplois fonctionnels de directeur général ou d'agent comptable de centre régional des œuvres universitaires et scolaires et de sous-directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires  }
  14. {  Chapitre II : Encourager la mutualisation des polices municipales — LOI n° 2017-258 du 28 février 2017 relative à la sécurité publique (1)  }
  15. {  Sous-section 3 : Etranger stagiaire — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  16. {  Titre Ier : Dispositions relatives à l'instruction — Décret n° 2019-508 du 24 mai 2019 pris pour l'application des dispositions pénales de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, relatives à l'instruction, à l'exercice des voies de recours et à l'exécution des peines  }
  17. {  TITRE IV : MODALITÉS D'APPLICATION DE L'ARRÊTÉ. — Arrêté du 2 avril 1991 fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 24 mars 2017 portant report de crédits  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 27 mars 2017 portant report de crédits  }
  20. {  Sous-section 2 : Rééquilibrage en capacité — Code de l'énergie  }

Résultats 501 à 520

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