SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2011-1187 du 15 novembre 2011 autorisant l'association Imagine l'association à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Imagine  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 17 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 6 avril 2021 relatif aux modalités de financement mentionnées à l'article L. 162-22-8-2 du code de la sécurité sociale des structures des urgences et des structures mobiles d'urgence et de réanimation  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2011-1198 du 15 novembre 2011 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Nostalgie Marseille et Nostalgie Toulon  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2021-595 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Sud Radio pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio  }
  5. {  Section 1 : Des décisions sur les poursuites — Décret n° 2021-683 du 27 mai 2021 portant partie réglementaire du code de la justice pénale des mineurs (articles en D)  }
  6. {  Chapitre II : MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'ŒUVRE PRIVÉE — Code de la commande publique  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 1er décembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 modifié relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation  }
  8. {  Durées maximales du travail de nuit — Accord du 25 octobre 2002 relatif au travail de nuit  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2011-1225 du 22 novembre 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1  }
  10. {  TITRE Ier : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES MILITAIRES DES AFFAIRES MARITIMES — Arrêté du 7 décembre 2011 portant organisation générale de la scolarité des écoles militaires des affaires maritimes  }
  11. {  Sous-section 4 : Du module de placement — Décret n° 2021-683 du 27 mai 2021 portant partie réglementaire du code de la justice pénale des mineurs (articles en D)  }
  12. {  Titre III : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 12 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2019 relatif aux modalités de formation de la personne compétente en radioprotection et de certification des organismes de formation et des organismes compétents en radioprotection et l'arrêté du 23 octobre 2020 relatif aux mesurages réalisés dans le cadre de l'évaluation des risques et aux vérifications de l'efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants  }
  13. {  Section 5 : Eléments de mission de maîtrise d'œuvre privée portant sur des ouvrages réalisés à titre de recherche, d'essais ou d'expérimentation — Code de la commande publique  }
  14. {  Contreparties au travail de nuit — Accord du 25 octobre 2002 relatif au travail de nuit  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2021-MA-04 du 30 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Grimaldi FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Grimaldi FM  }
  16. {  Sous-section 2 : Désignation de l'organisme chargé de la gestion du registre national des garanties d'origine — Code de l'énergie  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2021-MA-05 du 30 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Imagine l'association pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Imagine  }
  18. {  TITRE II : DE LA VALIDATION DE LA FORMATION — Arrêté du 16 juin 2005 relatif aux modalités d'organisation de la formation à l'emploi de directeur d'insertion et de probation des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 25 novembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « commerce international »  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2021-MA-06 du 30 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Média Côte d'Azur pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Métropole Radio  }

Résultats 501 à 520

Précédent 232425 26 (page actuelle) 272829 Suivant