SECTION_TA

  1. {  SECTION III : ASSURANCE MATERNITE — Décret n°46-2769 du 27 novembre 1946 portant organisation de la sécurité sociale dans les mines.  }
  2. {  Chapitre Ier : Recrutement sur concours — Décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences  }
  3. {  SECTION IV : PRESTATIONS VIEILLESSE — Décret n°46-2769 du 27 novembre 1946 portant organisation de la sécurité sociale dans les mines.  }
  4. {  TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES — Décret n° 2010-1116 du 22 septembre 2010 relatif aux organismes collecteurs paritaires agréés des fonds de la formation professionnelle continue  }
  5. {  Sous-section 1 : Statut — Code du travail  }
  6. {  Section 4 : Travailleurs saisonniers, étudiants et salariés en mission — Code du travail  }
  7. {  SECTION 3 : — Décret n° 2011-32 du 7 janvier 2011 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de la chiropraxie  }
  8. {  Annexe — Avis n° 2010-1234 du 16 novembre 2010 sur la proposition tarifaire de La Poste relative à l'évolution des tarifs postaux des prestations offertes au titre du service public de transport et de distribution de la presse pour l'année 2011  }
  9. {  SECTION IV : PRESTATIONS DECES (PENSIONS DE SURVIVANTS) — Décret n°46-2769 du 27 novembre 1946 portant organisation de la sécurité sociale dans les mines.  }
  10. {  Section 1 : Elaboration des lignes directrices de gestion — Décret n° 2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion  }
  11. {  SECTION 2 : MESURES DIVERSES — Décret n° 2011-41 du 10 janvier 2011 relatif au comité des abus de droit et à la procédure de répression des abus de droit en matière de prélèvements de sécurité sociale  }
  12. {  TITRE VI : DISPOSITIONS COMMUNES — Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)  }
  13. {  Annexe — Décret n° 2011-43 du 11 janvier 2011 portant publication de la Mesure 8 (2009) ― Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 142 Svarthamaren, plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009 (1)  }
  14. {  CHAPITRE IER : BENEFICIAIRES DE LA LEGISLATION SUR LES PENSIONS MILITAIRES. — Décret n°46-2769 du 27 novembre 1946 portant organisation de la sécurité sociale dans les mines.  }
  15. {  Sous-section 1 : Missions — Code du travail  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 7 janvier 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  17. {  Sous-section 2 : Prime de reclassement — Code du travail  }
  18. {  CHAPITRE IER : TRAVAILLEURS ETRANGERS ET NATURALISES. — Décret n°46-2769 du 27 novembre 1946 portant organisation de la sécurité sociale dans les mines.  }
  19. {  ANNEXE VI : Epargne salariale — Avenant n° 14 du 31 janvier 2006 relatif à l'actualisation de la convention  }
  20. {  Chapitre II : Paiement des créances salariales et indemnitaires dues au salarié étranger sans titre par l'employeur — Décret n° 2011-1693 du 30 novembre 2011 relatif à la protection des droits sociaux et pécuniaires des étrangers sans titre et à la répression du travail illégal  }

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