SECTION_TA

  1. {  Annexe — Délibération n° 2016-253 du 21 juillet 2016 portant autorisation unique de transferts de données à caractère personnel hors Espace économique européen encadrés par les règles internes d'entreprise (BCR) « responsable de traitement » du groupe GlaxoSmithKline (BCR-032)  }
  2. {  OBLIGATIONS DES CONTRIBUABLES — Code général des impôts, annexe I  }
  3. {  Titre III : Personnel du service intérieur — Décret n°72-877 du 12 septembre 1972 relatif au recrutement et à l'avancement des personnels des services ouvriers, des parcs automobiles et du service intérieur des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.  }
  4. {  Chapitre II : Garantie des matières d'or, d'argent et de platine — Code général des impôts, annexe I  }
  5. {  Chapitre V : Cotisation foncière des entreprises — Code du cinéma et de l'image animée  }
  6. {  Salariés concernés — Accord du 15 décembre 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  7. {  Annexe — Avis relatif à un appel à candidatures en vue de la désignation d'un ou plusieurs opérateurs chargés de fournir la prestation « service téléphonique » de la composante du service universel des communications électroniques prévue au 1° de l'article L. 35-1 du code des postes et des communications électroniques  }
  8. {  REDEVANCE DEPARTEMENTALE DES MINES. — Code général des impôts, annexe I  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 15 janvier 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 15 janvier 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale  }
  11. {  Chapitre Ier : Dispositions relatives au traitement automatisé mis en œuvre par la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques — Décret n° 2022-316 du 4 mars 2022 relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel mis en œuvre par la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques  }
  12. {  Section I : Exportation ou livraison à destination d'un autre Etat membre de l'Union européenne — Code général des impôts, annexe I  }
  13. {  Modalités de mise en oeuvre — Accord du 15 décembre 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  14. {  Annexe — Décret n° 2017-624 du 25 avril 2017 portant publication de l'accord relatif à la coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République libanaise, signé à Beyrouth le 20 novembre 2008 (1)  }
  15. {  Livre I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Code du cinéma et de l'image animée  }
  16. {  Titre II : CONCOURS D'ADMISSION — Arrêté du 21 décembre 2016 relatif aux modalités d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'année 2017  }
  17. {  Chapitre 3 : Le conseil pédagogique — Arrêté du 10 décembre 2024 portant approbation du règlement intérieur de l'Ecole nationale de la magistrature  }
  18. {  Chapitre I : Dispositions applicables à l'ensemble des aides financières — Code du cinéma et de l'image animée  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2018-AG-39 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association carbétienne d'informations culturelles pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Fréquence Caraïbes  }
  20. {  Section 5 : Dispositions relatives à la formation au maniement des armes — Décret n° 2017-1844 du 29 décembre 2017 relatif à l'exercice de certaines activités privées de sécurité avec le port d'une arme  }

Résultats 501 à 520

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