SECTION_TA

  1. {  Section 9 : Médecine du travail en détention — Code pénitentiaire  }
  2. {  Sous-section 6 : Dispositions relatives aux règles de route — Code des transports  }
  3. {  Chapitre Ier : Concours externe — Arrêté du 30 juin 2021 fixant les règles d'organisation générale, la nature et les programmes des épreuves des concours d'accès au corps des techniciens des services culturels et des Bâtiments de France ainsi que la composition des jurys  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 30 mars 2020 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire  }
  5. {  Paragraphe 5 : Retrait d'un associé — Décret n° 2024-876 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation  }
  6. {  CHAPITRE III : Personnel — Arrêté du 27 décembre 1992 portant réglementation des conditions d'hygiène applicables à bord des navires de pêche et des navires-usines  }
  7. {  1. Asservissements — Arrêté du 22 janvier 1993 fixant la nature, la durée et le programme des épreuves des concours d'accès au corps des inspecteurs des affaires maritimes  }
  8. {  Annexe — Décret n° 2020-919 du 28 juillet 2020 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif aux relations transfrontières entre les prestataires français et suisse de services de navigation aérienne, signé à Bâle le 21 février 2020 (1)  }
  9. {  Chapitre III : Déclaration des incidents de sécurité — Arrêté du 22 mars 2021 fixant les règles de sécurité et les modalités de déclaration des systèmes d'information d'importance vitale et des incidents de sécurité relatives au sous-secteur d'activités d'importance vitale « Activités militaires de l'Etat » et pris en application des articles R. 1332-41-1, R. 1332-41-2 et R. 1332-41-10 du code de la défense  }
  10. {  Chapitre III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU LIVRE III — Code de la commande publique  }
  11. {  Section 4 : Comptabilité des matières nucléaires — Arrêté du 28 février 2023 relatif aux activités soumises à l'autorisation prévue à l'article R. 1333-4 du code de la défense, concernant des matières nucléaires de catégorie III dans des installations ou faisant l'objet d'importation et d'exportation, en dehors d'un point d'importance vitale désigné au titre de la directive nationale de sécurité du secteur de l'énergie (sous-secteur du nucléaire civil)  }
  12. {  Chapitre II : Allocation complémentaire au titre du congé de reclassement — Ordonnance n° 2020-921 du 29 juillet 2020 portant diverses mesures d'accompagnement des salariés dans le cadre de la fermeture des centrales à charbon  }
  13. {  Chapitre II : Navigation des bateaux non motorisés — Code des transports  }
  14. {  Section 1 : A l’importation — Arrêté du 26 janvier 1993 concernant la procédure de dédouanement à domicile  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2021-363 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  16. {  Chapitre II : Concours interne — Arrêté du 30 juin 2021 fixant les règles d'organisation générale, la nature et les programmes des épreuves des concours d'accès au corps des techniciens des services culturels et des Bâtiments de France ainsi que la composition des jurys  }
  17. {  Chapitre III : Congé d'accompagnement spécifique pour le maintien dans l'emploi — Ordonnance n° 2020-921 du 29 juillet 2020 portant diverses mesures d'accompagnement des salariés dans le cadre de la fermeture des centrales à charbon  }
  18. {  Chapitre V : Indemnité versée en cas de retour anticipé à l'emploi — Ordonnance n° 2020-921 du 29 juillet 2020 portant diverses mesures d'accompagnement des salariés dans le cadre de la fermeture des centrales à charbon  }
  19. {  Chapitre III : Navigation des bateaux motorisés — Code des transports  }
  20. {  Section 1 : Déchargement de la marchandise — Arrêté du 26 janvier 1993 concernant la procédure de dédouanement à domicile  }

Résultats 501 à 520

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