SECTION_TA

  1. {  II : Régime économique — Code général des impôts, annexe IV  }
  2. {  Section 2 : Définition des procédures. — Code des marchés publics (édition 2006)  }
  3. {  CINQUIÈME PARTIE : DURÉE, VALIDITÉ ET COMMUNICATION DE LA CONVENTION — Décision n° 2016-765 du 5 octobre 2016 portant reconduction de l'autorisation accordée à la société 7L d'utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre dans la zone de Montpellier du service de télévision à vocation locale en clair dénommé TV Sud Montpellier  }
  4. {  Périodes de professionnalisation. — Formation professionnelle Avenant n° 50 du 28 septembre 2004  }
  5. {  Sous-section 2 : Marchés publics globaux de performance — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics  }
  6. {  I : Redevance communale des mines — Code général des impôts, annexe IV  }
  7. {  0I : Primes d'assurances sur la vie — Code général des impôts, annexe IV  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2018-491 du 6 juin 2018 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  9. {  Sous-section 5 : Autres sanctions — Code des transports  }
  10. {  Sous-section 1 : Rapport de présentation des procédures menées par les pouvoirs adjudicateurs — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics  }
  11. {  Chapitre II : Dispositions propres à diverses formes de coopérative — LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (1)  }
  12. {  Les actions prioritaires — Accord du 5 avril 2007 relatif à la formation professionnelle  }
  13. {  a : Entreprises de recherches et d'exploitation d'hydrocarbures. — Code général des impôts, annexe IV  }
  14. {  Déclarations d'existence et comptabilité - Déclarations de recettes. — Code général des impôts, annexe IV  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2016-822 du 21 septembre 2016 autorisant l'association de la Radio Adventiste LVDL (La Voix de l'Espérance) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio La Voix de l'Espérance - LVDL  }
  16. {  Section 1 : Les subventions publiques — LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (1)  }
  17. {  Champ d'application — Avenant n° 300 du 30 septembre 2005 relatif au régime de prévoyance collectif  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2018-491 du 6 juin 2018 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  19. {  Tenue des registres. — Code général des impôts, annexe IV  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2016-822 du 21 septembre 2016 autorisant l'association de la Radio Adventiste LVDL (La Voix de l'Espérance) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio La Voix de l'Espérance - LVDL  }

Résultats 501 à 520

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