SECTION_TA

{ CENTRE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE DE N.. : Règlement intérieur. — Arrêté du 19 janvier 2004 précisant les conditions d'application des articles 55, 59 et 61 du décret n° 2001-635 du 17 juillet 2001 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2000-373 du 26 avril 2000 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers à Mayotte }
{ Titre V : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 8 décembre 2020 relatif aux modalités d'élection des représentants des assurés au conseil d'administration de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires en 2021 }
{ Salaires au 1er décembre 1991, au 1er janvier 1992, au 1er février 1992. — SALAIRES CADRES Avenant 76 du 29 novembre 1991 }
{ Chapitre III : Dispositions relatives à l'École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne — Décret n° 2021-1421 du 29 octobre 2021 modifiant l'organisation et le régime administratif et financier de certains établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche placés sous la tutelle du ministre de la défense ainsi que du service hydrographique et océanographique de la marine }
{ Chapitre VI : Fin des relations contractuelles — Code de la commande publique }
{ Section 2 : Procédure de sanction — Décret n° 2011-788 du 28 juin 2011 relatif aux contrôles et sanctions prévus par le code du cinéma et de l'image animée }
{ Chapitre V : Dispositions relatives à l'École de l'air et de l'espace — Décret n° 2021-1421 du 29 octobre 2021 modifiant l'organisation et le régime administratif et financier de certains établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche placés sous la tutelle du ministre de la défense ainsi que du service hydrographique et océanographique de la marine }
{ Section 2 : Modalités particulières d'indemnisation du concessionnaire — Code de la commande publique }
{ Section 4 : Dispositions finales — Arrêté du 16 janvier 2003 fixant les règles générales d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours de recrutement des ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts prévus à l'article 6 du décret n° 2002-261 du 22 février 2002 }
{ Salaires au 1er janvier 1993, au 1er avril 1993. — SALAIRES OUVRIERS Avenant 84 du 5 novembre 1992 }
{ PARTIE I : GÉNÉRALITÉS — Arrêté du 23 juin 2011 pris pour l'application de l'article L. 513-10-3 du code de la santé publique relatif aux bonnes pratiques de laboratoire des produits de tatouage, aux règles générales relatives aux modalités d'inspection et de vérification des bonnes pratiques de laboratoire ainsi qu'à la délivrance de documents attestant de leur respect }
{ Annexe — Arrêté du 30 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2006 relatif aux programmes de dépistage organisé des cancers et relatif à l'organisation du dépistage organisé du cancer du col de l'utérus }
{ Annexe — Arrêté du 6 novembre 2021 portant application du décret n° 2021-1453 du 6 novembre 2021 relatif à l'extension du « pass Culture » aux jeunes en âge d'être scolarisés au collège et au lycée }
{ Chapitre VI : Dispositions relatives au service hydrographique et océanographique de la marine — Décret n° 2021-1421 du 29 octobre 2021 modifiant l'organisation et le régime administratif et financier de certains établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche placés sous la tutelle du ministre de la défense ainsi que du service hydrographique et océanographique de la marine }
{ Salaires mensuels minima à compter du 1er juillet 2005 — Salaires Avenant n° 104 du 7 juillet 2005 }
{ Chapitre III : Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat — Code général de la fonction publique }
{ Chapitre II : Dispositions diverses — Décret n° 2011-796 du 30 juin 2011 relatif à la suppression du traitement continué dans les régimes de pension des fonctionnaires, des militaires et des ouvriers des établissements industriels de l'Etat }
{ Chapitre Ier : Dispositions communes — Code de l'éducation }
{ Annexe — Arrêté du 25 octobre 2021 fixant le règlement intérieur type des comités de protection des personnes }
{ Salaires au 1er juillet 1992. — SALAIRES E.T.A.M. Avenant 80 du 2 juillet 1992 }

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