SECTION_TA

{ Chapitre III : Investissements — Code des assurances }
{ Annexe — Décret n° 2024-637 du 28 juin 2024 pris pour l'application des articles 1er, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 12, 13 et 14 de la loi organique n° 2023-1058 du 20 novembre 2023 relative à l'ouverture, à la modernisation et à la responsabilité du corps judiciaire }
{ Section 7 : Régime administratif applicable aux transports de substances radioactives — Code de la santé publique }
{ Section 1 : Régime complémentaire d'assurance vieillesse — Code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 3 : Silice cristalline — Code du travail }
{ Annexe — Décret n° 2024-774 du 8 juillet 2024 portant publication des résolutions 2022-II-10 et 2022-II-11 adoptées le 8 décembre 2022 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relatives au Règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR) (1) }
{ Titre VIII : DISPOSITIONS RELATIVES AUX INSTANCES DE DIALOGUE SOCIAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique }
{ CHAPITRE Ier : Organisation — Décret n°95-945 du 23 août 1995 relatif aux chambres régionales des comptes }
{ Sous-section 2 : Budget et comptabilité de l'établissement — Code de la santé publique }
{ Chapitre IV : Mouvements entre établissements ou installations — Arrêté du 9 juin 2011 fixant les conditions de mise en œuvre du suivi physique et de la comptabilité des matières nucléaires dont la détention relève d'une autorisation }
{ Annexe — Arrêté du 26 juin 2024 relatif aux bordereaux d'inscription des arrêtés pris en application de l'article L. 184-1 du code de la construction et de l'habitation et des arrêtés de mise en sécurité ou de traitement de l'insalubrité pris en application du chapitre Ier du titre Ier du livre V du même code, lorsqu'ils portent sur un fonds de commerce exploité à des fins d'hébergement, au registre des sûretés mobilières }
{ 5. Sécurité microbiologique des tissus. — Arrêté du 29 décembre 1998 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives à la conservation, à la transformation et au transport des tissus d'origine humaine utilisés à des fins thérapeutiques }
{ Sous-section 2 : Comité technique d'établissement — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 25 juin 2024 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Lille (Nord), identifiée ZIT Lille, dans la région d'information de vol de Paris }
{ Chapitre II : Collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon — Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé (1) }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES AUX CONCOURS EXTERNES ET INTERNES — Arrêté du 26 juin 2002 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement }
{ Paragraphe 2 : Interdiction de dilution — Code de la santé publique }
{ Sous-section 1 : Procédure d'opposition — Code de la sécurité sociale }
{ Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2024-641 du 27 juin 2024 relatif au régime de certains congés pour raison de santé des fonctionnaires et des agents contractuels de l'Etat }
{ Annexe — Décision n° 2024-581 du 19 juin 2024 modifiant la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R1 }

Résultats 401 à 420

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