SECTION_TA

  1. {  Section 2 : Des formalités modificatives. — Code de commerce  }
  2. {  Titre II : QUALIFICATION PROFESSIONNELLE EXIGÉE POUR L'EXERCICE DE CERTAINES ACTIVITÉS ET DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES PROFESSIONS ARTISANALES — Code de l'artisanat  }
  3. {  Chapitre IV : Règles générales de passation — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics  }
  4. {  Chapitre V : Dispositions diverses, transitoires et finales — Décret n° 2017-1471 du 12 octobre 2017 instituant à titre expérimental un dispositif d'accompagnement des agents publics recrutés sur contrat à durée déterminée et suivant en alternance une préparation aux concours de catégorie A ou B de la fonction publique  }
  5. {  Section 6 : Des recours. — Code de commerce  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2018-79 du 8 mars 2018 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  7. {  Section 7 : Dispositions diverses. — Code de commerce  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2018-80 du 8 mars 2018 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Bleu Occitanie  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 17 juillet 2023 portant approbation de l'avenant n° 6 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « GIP-PH7 »  }
  10. {  TITRE VI : DISPOSITIONS EN MATIÈRE DE DROITS INDIRECTS ET DE LÉGISLATION DOUANIÈRE — Ordonnance n° 2013-837 du 19 septembre 2013 relative à l'adaptation du code des douanes, du code général des impôts, du livre des procédures fiscales et d'autres dispositions législatives fiscales et douanières applicables à Mayotte  }
  11. {  Titre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÎLES WALLIS ET FUTUNA — Ordonnance n° 2023-53 du 1er février 2023 portant extension et adaptation aux îles Wallis et Futuna, à la Nouvelle-Calédonie et à la Polynésie française des dispositions de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique et de deux ordonnances prises en application de son article 40 et relatives aux dispositifs médicaux et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro  }
  12. {  Section 1 : De la saisine et de la décision du tribunal. — Code de commerce  }
  13. {  Section 1 : Adhésion, droits et obligations. — Code de la mutualité  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2018-80 du 8 mars 2018 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Bleu Occitanie  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2018-80 du 8 mars 2018 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Bleu Occitanie  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile  }
  17. {  Section 2 : Du jugement arrêtant le plan et de l'exécution du plan. — Code de commerce  }
  18. {  Annexe — Délibération du 2 février 2018 modifiant la liste des paramètres RDS autorisés  }
  19. {  Section 6 : Des instances interrompues et des procédures d'ordre en cours. — Code de commerce  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2016-557 du 1er juin 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL FM Grafitti pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés RTL 2 Côte d'Azur et RTL 2 Marseille  }

Résultats 401 à 420

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