SECTION_TA

  1. {  LIVRE VI : DISPOSITIONS RELATIVES A L'OUTRE MER — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier  }
  2. {  INSPECTION. — Code de la santé publique  }
  3. {  TITRE II : LA RECHERCHE — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier  }
  4. {  Sous-section 7 : Modalités d'application au service de santé des armées. — Code de la santé publique  }
  5. {  TITRE III : L'EXPLOITATION DE STOCKAGE SOUTERRAIN — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier  }
  6. {  Sous-section 3 : Des structures mentionnées au III de l'article L. 716-3, agréées en qualité d'établissement de transfusion sanguine — Code de la santé publique  }
  7. {  Sous-section 2 : Autres activités pouvant être exercées par les établissements de transfusion sanguine — Code de la santé publique  }
  8. {  Annexes — Décret n° 2008-1484 du 22 décembre 2008 relatif aux actes de gestion du patrimoine des personnes placées en curatelle ou en tutelle, et pris en application des articles 452, 496 et 502 du code civil  }
  9. {  Sous-section 1 : Conditions de l'autorisation des établissements ou des organismes prévues aux articles L. 1243-1 et L. 1261-2 — Code de la santé publique  }
  10. {  CHAPITRE VI : MODIFICATION DU DECRET N° 92 1189 DU 6 NOVEMBRE 1992 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DES PROFESSEURS DE LYCEE PROFESSIONNEL — Décret n° 2010-570 du 28 mai 2010 portant diverses dispositions statutaires applicables à certains personnels enseignants et d'éducation relevant du ministre de l'éducation nationale  }
  11. {  Dispositions générales — Arrêté du 9 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (création de la division 230 et modification des divisions 120, 130, 211, 219, 226 et 227 du règlement annexé)  }
  12. {  Sous-section 4 : Dispositions financières et comptables — Code de la santé publique  }
  13. {  Sous-section 5 : De l'importation et de l'exportation des échantillons biologiques — Code de la santé publique  }
  14. {  Sous-section 2 : De l'importation et de l'exportation des organes — Code de la santé publique  }
  15. {  Annexes — Décret n° 2009-9 du 5 janvier 2009 authentifiant les résultats du recensement de la population effectué dans les îles Wallis et Futuna en 2008  }
  16. {  CHAPITRE IER : MODIFICATIONS DU DECRET N° 2006 8 DU 4 JANVIER 2006 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DU CORPS DES INGENIEURS DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT — Décret n° 2009-512 du 5 mai 2009 portant modifications statutaires concernant certains corps et emplois relevant du ministre chargé de l'agriculture et de ses établissements publics  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2010-838 du 16 novembre 2010 autorisant la commune de Semur-en-Auxois (Côte-d'Or) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Semur-en-Auxois  }
  18. {  Annexes — Arrêté du 4 mai 2010 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois »  }
  19. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Code de la santé publique  }
  20. {  TITRE V : REGLEMENTATION SOCIALE — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier  }

Résultats 401 à 420

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