SECTION_TA

  1. {  Section 1 : Conditions d'élaboration du projet — Arrêté du 30 septembre 2014 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation ou à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.1.5.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement  }
  2. {  Chapitre unique : Dispositions communes — Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2018-275 du 18 avril 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Groupe Nord Sud Communication Multimédias pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Maghreb 2  }
  4. {  2 : Assiette de la retenue à la source sur les produits des actions, parts sociales et revenus assimilés versés à des personnes qui n'ont pas leur domicile réel ou leur siège en France — Code général des impôts, annexe II  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2018-276 du 18 avril 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio  }
  6. {  TITRE II : L'AVIS DU RESPONSABLE MINISTÉRIEL DES ACHATS — Arrêté du 7 mai 2014 relatif au comité ministériel des achats et à l'avis du responsable ministériel des achats du ministère de l'intérieur  }
  7. {  11 : Précompte. — Code général des impôts, annexe II  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2018-276 du 18 avril 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio  }
  9. {  Paragraphe 1 : Conseil d'administration. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2018-276 du 18 avril 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2018-276 du 18 avril 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio  }
  12. {  1° Locations de moyens de transport — Code général des impôts, annexe II  }
  13. {  Chapitre IV : Arrhes et acomptes — Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 5 mai 2017 modifiant l'arrêté du 24 juin 2016 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer  }
  15. {  Chapitre VIII : Prescription — Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation  }
  16. {  Paragraphe 4 : Comptes de l'ordonnateur et de l'agent comptable. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2018-276 du 18 avril 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio  }
  18. {  3° Modalités de déclaration — Code général des impôts, annexe II  }
  19. {  A : Détermination du quantum de taxe déductible — Code général des impôts, annexe II  }
  20. {  Titre II : Aides des collectivités territoriales — Code du cinéma et de l'image animée  }

Résultats 401 à 420

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