SECTION_TA

  1. {  Sous-section 1 : Procédure d'immatriculation des entreprises touristiques de transport avec chauffeur. — Code du tourisme  }
  2. {  Livre préliminaire CONTRATS DE CONCESSION MIXTES — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 5 février 2019 portant ouverture au titre de l'année universitaire 2019-2020 du concours d'internat en médecine à titre étranger pour les médecins autres que les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Principauté d'Andorre ou de la Confédération suisse  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 30 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application de la troisième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie  }
  5. {  Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Décret n° 2015-1830 du 29 décembre 2015 fixant les conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de directeur territorial de l'établissement public Réseau Canopé  }
  6. {  Chapitre unique. — Décret n° 2016-1903 du 28 décembre 2016 relatif à la partie réglementaire du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 4 février 2019 portant report de crédits  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 5 février 2019 portant report de crédits  }
  9. {  Section 3 : Conduite de voitures de tourisme avec chauffeur. — Code du tourisme  }
  10. {  Salaires à compter du 1er mai 2000. — Centre Accord du 28 mars 2000  }
  11. {  Titre IV : DROITS DES AYANTS CAUSE — Décret n° 2016-1903 du 28 décembre 2016 relatif à la partie réglementaire du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  12. {  Sous-section 2 : Libre prestation de services — Code du tourisme  }
  13. {  Sous-section 3 : Remise en jouissance des casernes. — Code général de la propriété des personnes publiques  }
  14. {  Chapitre II : Epidémiosurveillance de la B.S.E. — Arrêté du 3 décembre 1990 fixant les mesures de police sanitaire relatives à l'encéphalopathie spongiforme bovine  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 6 février 2019 portant report de crédits  }
  16. {  Titre V : PROCÉDURE D'ATTRIBUTION ET DE RÉVISION DES PENSIONS — Décret n° 2016-1903 du 28 décembre 2016 relatif à la partie réglementaire du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  17. {  Indemnités de petits déplacements à compter du 1er mai 2001. — Centre Accord du 5 avril 2001  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 4 février 2019 modifiant le modèle du formulaire « attestation d'accueil »  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 1er février 2019 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Nice (Alpes-Maritimes), identifiée ZIT Nice, dans la région d'information de vol de Marseille  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 1er février 2019 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Menton (Alpes-Maritimes), identifiée ZIT Menton, dans la région d'information de vol de Marseille  }

Résultats 401 à 420

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