SECTION_TA

  1. {  Chapitre Ier : Pensionnés relevant de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales — Arrêté du 7 décembre 2020 déterminant les pièces justificatives à produire à l'appui de toute demande présentée en application du décret n° 2020-1334 du 3 novembre 2020 pris pour l'application de l'article 211 de la loi n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 modifiée  }
  2. {  Section 2 : Procédure contentieuse — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  3. {  Sous-section 6 : Dispositions communes — Code de la sécurité sociale  }
  4. {  Chapitre IV : La saisie conservatoire des droits d'associé et des valeurs mobilières — Code des procédures civiles d'exécution  }
  5. {  Titre IV : ADMINISTRATION DE L'UNION — Arrêté du 20 février 2020 portant homologation des modèles de statuts des unions de sociétés coopératives agricoles  }
  6. {  TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Arrêté du 27 avril 2004 autorisant Electricité de France à rejeter des effluents résultant du traitement biocide des circuits des aéro-réfrigérants des réacteurs n° 1 et n° 3 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly  }
  7. {  TITRE II : FONCTIONNEMENT ET ADMINISTRATION. — Décret du 20 juin 1937 relatif aux unions d'associations syndicales  }
  8. {  TITRE II : REJETS D'EFFLUENTS — Arrêté du 27 avril 2004 autorisant Electricité de France à rejeter des effluents résultant du traitement biocide des circuits des aéro-réfrigérants des réacteurs n° 1 et n° 3 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly  }
  9. {  Section 2 : Contribution spéciale — Arrêté du 28 mai 2004 portant agrément de la convention du 1er janvier 2004 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage et de son règlement annexé  }
  10. {  Titre II : ASSOCIÉS COOPÉRATEURS — Arrêté du 20 février 2020 portant homologation des modèles de statuts des unions de sociétés coopératives agricoles  }
  11. {  1 : Champ d'application — Code général des impôts, annexe III  }
  12. {  Section IV : Comptes annuels. — Décret n°71-524 du 1 juillet 1971 SOCIETES CIVILES FAISANT PUBLIQUEMENT APPEL A L'EPARGNE  }
  13. {  PRIS POUR L'APPLICATION DES ARTICLES 21 ET 22 DU RÈGLEMENT — Arrêté du 28 mai 2004 portant agrément des accords d'application numérotés de 1 à 10 et 12 relatifs à la convention du 1er janvier 2004 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage  }
  14. {  Chapitre II : Dispositions relatives aux huissiers de justice — Décret n° 2018-971 du 9 novembre 2018 modifiant la procédure de nomination dans un office créé de notaire, d'huissier de justice et de commissaire-priseur judiciaire  }
  15. {  Sous-section 1 : Adhésion - Immatriculation. — Code de la sécurité sociale  }
  16. {  TITRE III : UTILISATION ET ENTRETIEN — Arrêté du 3 mai 2004 relatif à l'exploitation des récipients sous pression transportables  }
  17. {  Chapitre unique — Code des transports  }
  18. {  Titre III : CAPITAL SOCIAL — Arrêté du 20 février 2020 portant homologation des modèles de statuts des unions de sociétés coopératives agricoles  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 20 février 2020 portant homologation des modèles de statuts des sociétés coopératives agricoles  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 17 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement  }

Résultats 421 à 440

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