SECTION_TA

  1. {  Chapitre Ier : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU LIVRE Ier — Code de la commande publique  }
  2. {  Chapitre II : LE CONTRAT DE PROJET DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE — Décret n° 2020-172 du 27 février 2020 relatif au contrat de projet dans la fonction publique  }
  3. {  Chapitre II : Dispositions relatives au procureur de la République antiterroriste — LOI n° 2020-1672 du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée (1)  }
  4. {  Chapitre Ier : Le comité directeur de la journée défense et citoyenneté — Arrêté du 31 août 2011 portant organisation et fonctionnement du comité directeur et des comités directeurs territoriaux de la journée défense et citoyenneté  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2021-591 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio  }
  6. {  Chapitre II : ADMISSIBILITÉ — Arrêté du 18 novembre 2021 relatif aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine  }
  7. {  Chapitre III : Dispositions relatives à la lutte contre la criminalité et la délinquance organisées — LOI n° 2020-1672 du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée (1)  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 16 mars 2021 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2021-591 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio  }
  10. {  Titre III : DU CASIER JUDICIAIRE ET DES AUTRES FICHIERS — Décret n° 2021-683 du 27 mai 2021 portant partie réglementaire du code de la justice pénale des mineurs (articles en D)  }
  11. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois fonctionnels)  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2021-591 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'eau »  }
  14. {  Annexe — Décret n° 2021-1522 du 25 novembre 2021 fixant la liste des zones dans lesquelles les aéronefs sans personne à bord, d'une masse supérieure à un seuil fixé par voie réglementaire, qui ne peut être supérieur à 800 grammes, sont exemptés de l'obligation d'être équipés d'un dispositif de signalement lumineux et d'un dispositif de signalement électronique ou numérique  }
  15. {  Préambule — Accord n° 1 du 1er avril 2004 relatif à l'accord portant sur les certificats de qualification professionnelle  }
  16. {  Chapitre III : DISPOSITIONS RELATIVES À LA CONDITION DU PERSONNEL — Arrêté du 27 août 2020 relatif au soutien et au commandement militaire de l'Ecole de l'air et de l'espace  }
  17. {  Chapitre IV : Dispositions pénales — Code de la sécurité intérieure  }
  18. {  Chapitre II : Modalités de publication des annonces judiciaires et légales — Arrêté du 19 novembre 2021 relatif à la tarification et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales  }
  19. {  Objet — Avenant n° 6 du 18 décembre 1996 relatif à l'adhésion à un OPCA  }
  20. {  Annexe — Décret n° 2020-1676 du 23 décembre 2020 adaptant diverses dispositions relatives à l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche  }

Résultats 421 à 440

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