SECTION_TA

  1. {  Section 2 : Classement des établissements. — Code de la construction et de l'habitation  }
  2. {  Section 3 : Autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement. — Code de la construction et de l'habitation  }
  3. {  Section 5 : Sanctions administratives. — Code de la construction et de l'habitation  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 26 décembre 2013 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel fourni à partir des réseaux publics de distribution de GDF Suez  }
  5. {  CHAPITRE II : DISPOSITIONS DIVERSES ET DE COORDINATION — LOI n° 2008-561 du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile (1)  }
  6. {  Section 2 : Sécurité des portes automatiques de garage. — Code de la construction et de l'habitation  }
  7. {  Paragraphe 4 : Retrait d'un associé. — Code de la santé publique  }
  8. {  Chapitre II : Déclaration des systèmes d'information d'importance vitale — Arrêté du 28 novembre 2016 fixant les règles de sécurité et les modalités de déclaration des systèmes d'information d'importance vitale et des incidents de sécurité relatives au secteur d'activités d'importance vitale « Finances » et pris en application des articles R. 1332-41-1, R. 1332-41-2 et R. 1332-41-10 du code de la défense  }
  9. {  Section 1 : Equipement et répartition des frais dans les immeubles collectifs. — Code de la construction et de l'habitation  }
  10. {  Chapitre II : Dispositions applicables à certains recrutements — Code général de la fonction publique  }
  11. {  Chapitre VIII : Surveillance des émissions — Arrêté du 27 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2661 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  12. {  SECTION 1 : PRESENTATION DE LA DEMANDE ET COMPOSITION DU DOSSIER — Arrêté du 21 janvier 2011 relatif à l'octroi et à la modification des autorisations d'ouverture des établissements pharmaceutiques mentionnés à l'article R. 5124-2, à l'exception des établissements relevant du ministre chargé des armées  }
  13. {  Chapitre III : Déclaration des incidents de sécurité — Arrêté du 28 novembre 2016 fixant les règles de sécurité et les modalités de déclaration des systèmes d'information d'importance vitale et des incidents de sécurité relatives au secteur d'activités d'importance vitale « Finances » et pris en application des articles R. 1332-41-1, R. 1332-41-2 et R. 1332-41-10 du code de la défense  }
  14. {  Section 3 : Régulation des installations de chauffage. — Code de la construction et de l'habitation  }
  15. {  Paragraphe 3 : Exercice de la profession en qualité d'expert. — Code de la santé publique  }
  16. {  Section 2 : Prélèvements et consommation d'eau — Arrêté du 27 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2661 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  17. {  Paragraphe 2 : De la tenue des officines. — Code de la santé publique  }
  18. {  Chapitre II : Mesures d'accompagnement des chargés de mission auprès des secrétaires généraux pour les affaires régionales, des délégués régionaux aux droits des femmes et à l'égalité et des délégués régionaux à la recherche et à la technologie concernés par la nouvelle organisation des services déconcentrés de l'Etat — Décret n° 2015-1043 du 20 août 2015 portant mesures d'accompagnement des fonctionnaires occupant certains emplois au sein des services de l'Etat en région, des secrétariats généraux pour les affaires régionales et des agences régionales de santé, concernés par la nouvelle organisation des services déconcentrés régionaux  }
  19. {  Section 2 : Rejets à l'atmosphère — Arrêté du 27 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2661 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  20. {  Désignation du régime — Avenant n° 11 du 1 décembre 2004 relatif au choix de l'organisme gestionnaire des régimes de prévoyance " risque décès et arrêt de travail " et " frais de santé "  }

Résultats 4021 à 4040

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