SECTION_TA

  1. {  Chapitre 3 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna — Code de la route  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 7 janvier 2020 modifiant l'arrêté relatif à l'expérimentation nationale d'une incitation à une prise en charge partagée et fixant la liste des groupements expérimentateurs du 21 juin 2019  }
  3. {  Section 4 : Département de la stratégie — Arrêté du 27 juin 2017 portant délégation de signature pour le pôle en charge des finances, de la stratégie et des participations de la Caisse des dépôts et consignations  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 7 janvier 2020 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante, susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante  }
  5. {  Sous-section 1 : Conclusion et actualisation du contrat d'implantation — Code pénitentiaire  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2019-444 du 9 octobre 2019 autorisant la SAS Alouette à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Alouette  }
  7. {  Chapitre Ier : STABILITÉ ET SOLIDITÉ DES BÂTIMENTS — Code de la construction et de l'habitation  }
  8. {  Section 7 : Dispositions finales — Arrêté du 27 juin 2017 portant délégation de signature pour le pôle en charge des finances, de la stratégie et des participations de la Caisse des dépôts et consignations  }
  9. {  Chapitre III : Dispositions communes — Arrêté du 31 janvier 2018 fixant la nature et le programme des épreuves des concours externe et interne pour le recrutement des techniciens de l'environnement  }
  10. {  Section 2 : Redevance — Ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la souveraineté ou de la juridiction de la République française  }
  11. {  Chapitre 5 : Limites applicables aux rejets d'effluents de l'installation dans le milieu ambiant — Arrêté du 23 août 2019 portant homologation de la décision n° 2019-DC-0676 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 juillet 2019 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents des installations nucléaires de base n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115 exploitées par Électricité de France (EDF) dans la commune de Paluel  }
  12. {  Section unique : Protection contre les insectes xylophages — Code de la construction et de l'habitation  }
  13. {  Section 1 : Direction en charge des fonds d'épargne — Arrêté du 27 juin 2017 portant délégation de signature pour la direction en charge des fonds d'épargne de la Caisse des dépôts et consignations  }
  14. {  Titre II : L'EXPLORATION ET L'EXPLOITATION DU PLATEAU CONTINENTAL ET DE LA ZONE ÉCONOMIQUE EXCLUSIVE — Ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la souveraineté ou de la juridiction de la République française  }
  15. {  CHAPITRE IER : POPULATION A PRENDRE EN COMPTE POUR L'EXERCICE DES MANDATS MUNICIPAUX ET POUR LE FONCTIONNEMENT DES CONSEILS MUNICIPAUX — Décret n° 2010-783 du 8 juillet 2010 portant modifications diverses du code général des collectivités territoriales  }
  16. {  Annexe — Décret n° 2010-793 du 12 juillet 2010 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire au titre de la mise en œuvre de la politique de la ville aux militaires de la gendarmerie occupant certains emplois au ministère de l'intérieur  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 28 juin 2017 relatif à la prise en charge au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale du traitement des fibroadénomes du sein par application robotisée des ultrasons focalisés de haute intensité avec guidage par échographie  }
  18. {  Commission de conciliation — Accord collectif national du 12 novembre 1951 relatif aux contrats individuels passés entre les gérants non salariés et les sociétés coopératives de consommation. Mis à jour par avenant du 21 novembre 1984 et par accord du 2 mars 2006.  }
  19. {  Titre III : ENCADREMENT DE LA RECHERCHE EN MER — Ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la souveraineté ou de la juridiction de la République française  }
  20. {  TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE — Décret n° 2010-795 du 12 juillet 2010 portant création de l'internat d'excellence de Montpellier  }

Résultats 4021 à 4040

Précédent 199200201 202 (page actuelle) 203204205 Suivant