SECTION_TA

{ Chapitre VII : Simplification des schémas territoriaux — LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (1) }
{ Chapitre III : Fonctionnement — Décret n° 2017-755 du 3 mai 2017 relatif à la composition et au fonctionnement des comités pour le développement, l'aménagement et la protection du massif des Alpes, du Massif central, du massif du Jura, du massif des Pyrénées et du massif des Vosges }
{ Sous-section 2 : Appel d'offres restreint — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Annexe — Décision n° 2019-268 du 12 juin 2019 autorisant la SAS Latina France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Latina }
{ Annexe — Arrêté du 30 septembre 2019 modifiant l'arrêté du 7 avril 2017 précisant le plan de l'étude de dangers des digues organisées en systèmes d'endiguement et des autres ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions }
{ Section 1 : Placement dans des établissements — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Titre II : DOCTORAT — Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat }
{ A. - En formation initiale — Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux cycles de formation des études d'architecture conduisant au diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et au diplôme d'Etat d'architecte conférant le grade de master. }
{ Chapitre II : Fonctionnement des régies — Décret n° 2016-49 du 27 janvier 2016 relatif aux missions des comptables publics et des régisseurs chargés d'exécuter les opérations de l'Etat à l'étranger }
{ Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER — Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations }
{ Sous-section 3 : Dispositions propres aux bons de commande — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Sous-section 2 : Qualification des opérateurs économiques — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Annexe — Arrêté du 14 mars 2016 fixant les taux de promotion dans divers corps gérés par le ministère des affaires sociales et de la santé, le ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, le ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes et le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports pour les années 2016, 2017 et 2018 }
{ Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2017-755 du 3 mai 2017 relatif à la composition et au fonctionnement des comités pour le développement, l'aménagement et la protection du massif des Alpes, du Massif central, du massif du Jura, du massif des Pyrénées et du massif des Vosges }
{ TITRE IV : DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE — Décret n°2005-1677 du 28 décembre 2005 pris en application de la loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises. }
{ Chapitre VIII : Dispositions pénales — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2019-269 du 12 juin 2019 autorisant la SA M Développement à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé M Radio }
{ Chapitre IV : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie — Décret n° 2017-790 du 5 mai 2017 relatif à la reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art ou de la mention complémentaire dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience }
{ Chapitre VI : Dispositions finales — Code de l'énergie }
{ Annexe — Décision n° 2016-973 du 20 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL }

Résultats 4001 à 4020

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