SECTION_TA

  1. {  Chapitre IER : COMPOSITION DU CONSEIL D'INSTRUCTION — Arrêté du 30 juillet 2020 fixant la composition et le fonctionnement du conseil d'instruction de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air  }
  2. {  CHAPITRE IV bis : Le grand conseil coutumier des populations amérindiennes et bushinenges — Code général des collectivités territoriales  }
  3. {  Chapitre Ier : Règles de procédure pénale applicables aux infractions forestières — Code forestier (nouveau)  }
  4. {  Chapitre II : Elaboration des produits. — Décret n°77-140 du 27 janvier 1977 RELATIF AU CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TISSUS A BASE DE COTON, FIBRES LIBERIENNES ET FIBRES CHIMIQUES  }
  5. {  Chapitre II : Dispositions particulières au livre II — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique  }
  6. {  Titre VI : ACCÈS AU DROIT EN NOUVELLE-CALÉDONIE — LOI n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire (1)  }
  7. {  Titre VII : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES — LOI n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire (1)  }
  8. {  LIVRE III : DISPOSITIONS COMMUNES — Code général de la propriété des personnes publiques  }
  9. {  Chapitre V : Dispositions particulières au livre V — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique  }
  10. {  Indemnités de petits déplacements à compter du 1er janvier 1992. — Auvergne Accord du 20 décembre 1991  }
  11. {  Titre II : DISPOSITIONS FINALES — Ordonnance n° 2016-1314 du 6 octobre 2016 portant adaptation à la convention du travail maritime (2006) de l'Organisation internationale du travail et à la convention n° 188 sur le travail dans la pêche (2007) du droit applicable aux gens de mer à Wallis-et-Futuna et dans les Terres australes et antarctiques françaises  }
  12. {  Section 2 : Mesures relatives aux suspensions du droit de conduire et à la reconnaissance du permis de conduire — Décret n° 2017-1523 du 3 novembre 2017 portant diverses dispositions en matière de sécurité routière  }
  13. {  Section 3 : Aides financières sélectives — Code du cinéma et de l'image animée  }
  14. {  Chapitre III : Dispositions particulières au livre III — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique  }
  15. {  Chapitre V : Les gens de mer — Code des transports  }
  16. {  Chapitre Ier : Mesures de sécurité routière — Décret n° 2017-1523 du 3 novembre 2017 portant diverses dispositions en matière de sécurité routière  }
  17. {  Chapitre III : Présentation en recettes. — Décret n°77-140 du 27 janvier 1977 RELATIF AU CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TISSUS A BASE DE COTON, FIBRES LIBERIENNES ET FIBRES CHIMIQUES  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 30 septembre 2016 autorisant l'expérimentation d'un dispositif d'alerte sonore par fraisage  }
  19. {  Titre III : LES MÉLANGES — Arrêté du 14 octobre 2019 relatif au contrôle de la fabrication et du commerce des précurseurs de drogues  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 18 mars 2019 modifiant l'arrêté du 30 mars 2009 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens  }

Résultats 4081 à 4100

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