SECTION_TA

{ TITRE Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DÉCRET N° 46-2769 DU 27 NOVEMBRE 1946 PORTANT ORGANISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE DANS LES MINES — Décret n° 2011-1034 du 30 août 2011 relatif au régime spécial de sécurité sociale dans les mines }
{ Section 2 : Mise sur le marché — Code de l'environnement }
{ Chapitre 5 : Prestations familiales et prestations assimilées — Code de la sécurité sociale }
{ Section 3 : Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 5 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense }
{ Procès-verbal de la commission nationale paritaire d'interprétation (Art. 73 de la CCN), séance du du 06 mars 2001 — Avis de la CNPI sur le paiement de la pause Procès-verbal du 6 mars 2001 }
{ Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX FONDS DE PÉRÉQUATION — Ordonnance n° 2014-1335 du 6 novembre 2014 relative à l'adaptation et à l'entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon }
{ Annexe — Arrêté du 15 novembre 2017 portant modification de la liste des certifications de conformité enregistrées }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ DANS LA FONCTION PUBLIQUE — LOI n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique (1) }
{ Chapitre VII : Proclamation des résultats — Arrêté du 5 février 2021 fixant les modalités d'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels des représentants des étudiants }
{ Annexe — Décision n° 2017-LY-07 du 29 septembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Musique Information Diffusion pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Mont Blanc }
{ Titre II : DÉROULEMENT DE LA FORMATION — Arrêté du 9 février 2021 relatif à l'adaptation des modalités d'admission, aux aménagements de formation et aux modalités de délivrance des diplômes d'ostéopathe et de chiropracteur dans le cadre de la lutte contre la propagation de la covid-19 }
{ Préambule — Avenant à l'accord sur les certificats de qualification professionnelle Avenant n° 1 du 20 mars 2003 }
{ Section 2 : Elimination des déchets — Code de l'environnement }
{ Chapitre III : Commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires du département du Rhône et de la métropole de Lyon — Ordonnance n° 2014-1335 du 6 novembre 2014 relative à l'adaptation et à l'entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon }
{ Titre III : MODALITÉS DE VALIDATION ET DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME — Arrêté du 9 février 2021 relatif à l'adaptation des modalités d'admission, aux aménagements de formation et aux modalités de délivrance des diplômes d'ostéopathe et de chiropracteur dans le cadre de la lutte contre la propagation de la covid-19 }
{ Section 2 : Concertation préalable à la réalisation d'un laboratoire souterrain — Code de l'environnement }
{ Titre Ier : MODALITÉS D'ORGANISATION DU STAGE DES DIRECTEURS TECHNIQUES DE L'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE RECRUTÉS PAR LA VOIE DES CONCOURS EXTERNE ET INTERNE — Arrêté du 10 février 2021 fixant les modalités d'organisation du stage des directeurs techniques de l'administration pénitentiaire recrutés par la voie des concours externe et interne et de la formation d'adaptation à l'emploi des directeurs techniques recrutés par examen professionnel ou par liste d'aptitude }
{ Annexe — Arrêté du 12 février 2021 modifiant l'arrêté du 24 avril 2020 portant dispositions particulières en matière de santé et de sécurité au travail au ministère de la défense en situation d'urgence sanitaire covid-19 }
{ Titre IER : DISPOSITIONS RELATIVES AU LIVRE III DU CODE CIVIL — Ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations }

Résultats 4041 à 4060

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