SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 17 janvier 2019 portant renouvellement de l'agrément national de sécurité civile pour le Centre français de secourisme  }
  2. {  Section 1 : Champ d'application — Code de la propriété intellectuelle  }
  3. {  Procédure comptable — Annexe relative aux statuts du F.A.F. (COPALIBI) - Accord du 5 janvier 1993  }
  4. {  Chapitre Ier : Droit à pension des militaires autochtones et de leurs ayants cause. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 5 avril 2018 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie  }
  6. {  Chapitre Ier : Carte du combattant. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 9 avril 2018 portant homologation du circuit de vitesse du Var-Le Luc  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 9 avril 2018 portant homologation du circuit de vitesse du Bourbonnais (Allier)  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 9 avril 2018 portant homologation du circuit de vitesse du Bourbonnais (Allier)  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 5 avril 2018 portant validation du programme « Référents énergie dans l'industrie (PRO-REFEI) » dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie  }
  11. {  Organisation comptable — Annexe relative aux statuts du F.A.F. (COPALIBI) - Accord du 5 janvier 1993  }
  12. {  Titre Ier : CONDITIONS D'ACCÈS — Décret n° 2016-206 du 26 février 2016 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des ingénieurs territoriaux  }
  13. {  Chapitre III : Application dans certaines collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie — Ordonnance n° 2017-1674 du 8 décembre 2017 relative à l'utilisation d'un dispositif d'enregistrement électronique partagé pour la représentation et la transmission de titres financiers  }
  14. {  Chapitre II : Retraite du combattant. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  15. {  Chapitre IV : MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ PASSÉS SELON UNE PROCÉDURE FORMALISÉE — Code de la commande publique  }
  16. {  Section 3 : Transparence — Code de la propriété intellectuelle  }
  17. {  Sous-section 3 : Répartition des frais de chauffage et de refroidissement — Code de la construction et de l'habitation  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 23 février 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  19. {  Sous-section 2 : Gestionnaire de transport — Code des transports  }
  20. {  Chapitre IV : Dispositions améliorant la lutte contre les infractions en matière d'armes et contre la cybercriminalité — LOI n° 2016-731 du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (1)  }

Résultats 3961 à 3980

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