SECTION_TA

  1. {  Chapitre VI : Constitution initiale du cadre d'emplois — Décret n° 2016-336 du 21 mars 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des cadres territoriaux de santé paramédicaux  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 15 février 2016 relatif aux installations de stockage de déchets de sédiments  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 9 février 2016 relatif à l'organisation économique dans le secteur du lait de chèvre  }
  4. {  Section 3 : Des préparateurs en pharmacie — Code de la santé publique  }
  5. {  Section 5 : Délivrance des médicaments par les médecins — Code de la santé publique  }
  6. {  Section 1 : Dispositions générales — Arrêté du 16 septembre 2015 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0515 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 113 exploitée par le groupement d'intérêt économique GANIL (grand accélérateur national d'ions lourds) dans le département du Calvados  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2011-1243 du 22 novembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA LV & Co pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé MFM Radio  }
  8. {  Chapitre II : Contrôles préalables à la mise en service des équipements — Arrêté du 15 février 2016 relatif aux installations de stockage de déchets de sédiments  }
  9. {  Contrat d'embauche — Convention collective de travail des professeurs de l'enseignement secondaire libre enseignant dans les établissements hors contrat et dans les établissements sous contrat mais sans être contractuels du 23 juillet 1964  }
  10. {  Chapitre IV : Déroulement de la procédure — Décision n° 2011-1261 du 13 décembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand  }
  11. {  Titre III : EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION — Arrêté du 26 février 2016 relatif au diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin spécialisé en entraînement  }
  12. {  Chapitre VIII : Dispositions relatives à la profession d'avocat — Ordonnance n° 2016-394 du 31 mars 2016 relative aux sociétés constituées pour l'exercice en commun de plusieurs professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé  }
  13. {  Titre III : DISPOSITIONS D'APPLICATION — Ordonnance n° 2016-394 du 31 mars 2016 relative aux sociétés constituées pour l'exercice en commun de plusieurs professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé  }
  14. {  Section 1 : Dispositions relatives aux recettes des régimes obligatoires de base et des organismes concourant à leur financement — LOI n° 2011-1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 (1)  }
  15. {  Section 1 : Dispositions relatives aux dépenses d'assurance maladie — LOI n° 2011-1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 (1)  }
  16. {  Titre IV : L'UNITÉ DE FORMATION « OPTIMISATION DE LA PERFORMANCE EN SKI NORDIQUE DE FOND ET ACTIVITÉS DÉRIVÉES » — Arrêté du 26 février 2016 relatif au diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond spécialisé en entraînement  }
  17. {  Titre III : SCOLARITÉ — Arrêté du 3 mars 2016 fixant les règles communes d'admission et de scolarité dans les instituts nationaux des sciences appliquées en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur  }
  18. {  CHAPITRE III : LA RESSOURCE EN EAU — Arrêté du 12 août 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de méthanisation relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2781 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  19. {  LIVRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Ordonnance n° 2011-1895 du 19 décembre 2011 relative à la partie législative du code des procédures civiles d'exécution  }
  20. {  Section 3 : Cumul d'activités au titre de la création, de la reprise d'une entreprise et de la poursuite d'activités au sein d'une entreprise — Décret n° 2011-1551 du 15 novembre 2011 portant diverses dispositions relatives à la fonction publique des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs  }

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