SECTION_TA

  1. {  Chapitre IV : Dispositions relatives à la rémunération des volontaires et élèves militaires — Ordonnance n° 2014-792 du 10 juillet 2014 portant application de l'article 55 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale  }
  2. {  DROIT DE COMMUNICATION — Code général des impôts, annexe IV  }
  3. {  Titre IV : L'UNITÉ DE FORMATION 1 — Arrêté du 19 décembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme - accompagnateur en moyenne montagne  }
  4. {  Section III : Entreprises nationales d'assurance et de capitalisation et sociétés centrales d'assurance — Code des assurances  }
  5. {  Chapitre VII : Dispositions applicables dans les Terres australes et antarctiques françaises — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2016-610 du 6 juillet 2016 autorisant la SA SODERA à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 6 juin 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  8. {  Titre VI : Rémunération des parts sociales des coopératives. — Loi n° 83-657 du 20 juillet 1983 relative au développement de certaines activités d'économie sociale  }
  9. {  Chapitre IV : Contenu du marché public — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics  }
  10. {  Chapitre VII : Marchés publics particuliers — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics  }
  11. {  Grille de salaires au 1er juillet 1995. — SALAIRES Avenant n° 18 du 30 juin 1995  }
  12. {  Champ d'application — Accord du 6 janvier 1999 relatif à la modulation du temps de travail  }
  13. {  Sous-section 2 : Interdiction temporaire — Code de l'environnement  }
  14. {  Titre I bis : Impositions départementales — Code général des impôts, annexe IV  }
  15. {  Titre I ter : Impositions régionales — Code général des impôts, annexe IV  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 6 juin 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  17. {  CONTRIBUTIONS INDIRECTES — Code général des impôts, annexe IV  }
  18. {  Titre IER : DISPOSITIONS RELATIVES AUX COMMISSAIRES DES ARMÉES — Ordonnance n° 2014-792 du 10 juillet 2014 portant application de l'article 55 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2016-RM-15 du 11 mai 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Bleu Azur pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Réunion  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 8 juin 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }

Résultats 3981 à 4000

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