SECTION_TA

{ SECTION 2 : LE CONSEIL NATIONAL ET LES CONSEILS ACADEMIQUES DES ASSOCIATIONS EDUCATIVES COMPLEMENTAIRES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC — Décret n° 2009-553 du 15 mai 2009 relatif aux dispositions réglementaires du livre V du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) }
{ Annexe — Arrêté du 22 juin 2010 autorisant la société Eutelsat SA à exploiter des assignations de fréquence pour un système satellitaire à la position orbitale 25,5° Est }
{ Annexe — Décision n° 2010-497 du 1er juin 2010 autorisant la Société anonyme lyonnaise de télévision à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé Télé Lyon Métropole à Taluyers et modifiant les décisions n° 2006-451 du 18 juillet 2006 et n° 2007-508 du 24 juillet 2007 }
{ CHAPITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES — LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (1) }
{ Annexe — Décision n° 2011-1051 du 13 septembre 2011 complétant et modifiant la décision n° 2011-587 du 12 juillet 2011 attribuant à la société TV 8 Mont-Blanc une ressource radioélectrique pour la diffusion en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision à vocation locale dénommé TV 8 Mont-Blanc }
{ Annexe — Décret n° 2009-489 du 29 avril 2009 portant dérogation aux dispositions relatives aux délais de paiement dans le secteur du sanitaire, du chauffage et du matériel électrique }
{ SOUS SECTION 3 : OBLIGATION D'ASSIDUITE — Décret n° 2009-553 du 15 mai 2009 relatif aux dispositions réglementaires du livre V du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) }
{ Annexe — Décret n° 2010-791 du 12 juillet 2010 instituant la nouvelle bonification indiciaire pour les fonctionnaires du ministère de l'intérieur occupant certains postes relevant de la gendarmerie nationale }
{ Sous-Section 3 : Dispositions particulières aux organisations de producteurs dites non commerciales — Code rural et de la pêche maritime }
{ Annexe — Décret n° 2010-794 du 12 juillet 2010 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure relevant de la gendarmerie nationale au sein du ministère de l'intérieur }
{ SOUS SECTION 2 : LE CONSEIL ACADEMIQUE DE LA VIE LYCEENNE — Décret n° 2009-553 du 15 mai 2009 relatif aux dispositions réglementaires du livre V du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) }
{ Sous-section 1 : Participation d'enseignants-chercheurs à des missions d'expertise et de conseil — Décret n° 2015-652 du 10 juin 2015 relatif aux dispositions réglementaires des livres VIII et IX du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) }
{ Sous-section 1 : La Commission nationale technique. — Code rural et de la pêche maritime }
{ CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES — Arrêté du 21 juillet 2010 relatif à la lutte contre Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) }
{ Chapitre V : Dispositions transitoires — Ordonnance n° 2013-544 du 27 juin 2013 relative aux établissements de crédit et aux sociétés de financement }
{ SOUS SECTION 2 : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX ACADEMIES DE CORSE ET D'OUTRE MER ET A SAINT PIERRE ET MIQUELON — Décret n° 2009-553 du 15 mai 2009 relatif aux dispositions réglementaires du livre V du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) }
{ Sous-section 3 : Paiement à la surface pour les fruits à coque. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Annexe — Arrêté du 12 novembre 2015 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région du Bourget identifiée ZIT Rouge, dans la région d'information de vol de Paris }
{ CHAPITRE II : AGENT ARTISTIQUE — LOI n° 2010-853 du 23 juillet 2010 relative aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services (1) }
{ CHAPITRE VI : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 6 juillet 2010 précisant les modalités du contrôle des performances des installations de production raccordées aux réseaux publics d'électricité en moyenne tension (HTA) et en haute tension (HTB) }

Résultats 3641 à 3660

Précédent 180 181 182 183 184 185 186 Suivant