SECTION_TA

{ OFFICE DES PUBLICATIONS OFFICIELLES EUROPÉENNES (OPOCE) — Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française) }
{ Section 2 : Comité interministériel de lutte contre les exclusions — Décret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action sociale et des familles (partie Réglementaire) }
{ CHAPITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Décret n° 2011-314 du 22 mars 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public d'incendie et de secours de la Nouvelle-Calédonie }
{ Section 3 : Participation des familles — Décret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action sociale et des familles (partie Réglementaire) }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels }
{ Annexe — Décision n° 2011-87 du 18 janvier 2011 autorisant la société Ma Télé à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service privé de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone de Laval }
{ Section 1 : Dispositions générales — Ordonnance n° 2004-1248 du 24 novembre 2004 relative à la partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. }
{ Section 2 : Délivrance de la carte de résident — Ordonnance n° 2004-1248 du 24 novembre 2004 relative à la partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. }
{ Section 8 : Plateforme numérique nationale prévue à l'article L. 221-3-1 du code de la route — Code du travail }
{ Chapitre III : Formations de spécialités — Arrêté du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels }
{ Sous-section 3 : Application du principe d'optimisation lors d'exposition aux rayonnements ionisants — Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 18 juin 2014 modifiant divers arrêtés relatifs à l'exécution de travaux à proximité des réseaux de transport et de distribution et au téléservice « reseaux-et-canalisations.gouv.fr » }
{ Annexe — Arrêté du 12 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 26 mai 2006 relatif à la procédure d'attribution du label « entreprise du patrimoine vivant » }
{ Annexe — Arrêté du 22 mars 2011 portant création de services des impôts des particuliers dans les services déconcentrés de la direction générale des finances publiques }
{ Annexe — Décret n° 2013-1040 du 20 novembre 2013 portant publication de l'accord de sécurité sociale sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en œuvre conjointe du projet ITER (ensemble une annexe), signées à Paris le 7 septembre 2011 et à Saint-Paul-lez-Durance le 20 septembre 2011 (1) }
{ Section 4 : Mise en jeu de l'obligation alimentaire — Décret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action sociale et des familles (partie Réglementaire) }
{ Sous-section 3 : Fonctionnement — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Arrêté du 14 décembre 2012 déterminant les emplois de l'Institut national de la statistique et des études économiques susceptibles de donner lieu à l'attribution de l'indemnité temporaire de mobilité instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 et fixant les conditions de modulation de cette indemnité }
{ Annexe — Arrêté du 25 juin 2014 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de Caléo }
{ Section 5 : Recours en récupération — Décret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action sociale et des familles (partie Réglementaire) }

Résultats 3601 à 3620

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