SECTION_TA

{ Section 04 Science politique — Liste des membres élus au Conseil national des universités }
{ Annexe — Arrêté du 5 mai 2010 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs agrégés de l'enseignement du second degré }
{ Section 1 : Dispositions relatives au chef d'état-major des armées et à l'état-major des armées — Décret n° 2015-4 du 2 janvier 2015 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense }
{ Chapitre unique L'astreinte — Ordonnance n° 2011-1895 du 19 décembre 2011 relative à la partie législative du code des procédures civiles d'exécution }
{ Chapitre Ier Compétence des agents — Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) }
{ Section 66 Physiologie — Liste des membres élus au Conseil national des universités }
{ Titre VII : ORGANISATION FINANCIÈRE — Décret n° 2014-1676 du 29 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Institut polytechnique du Grand Paris » }
{ Titre III : Dispositions spéciales aux courtiers et sociétés de courtage d'assurance — Code des assurances }
{ Chapitre II Sanctions administratives — Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) }
{ Chapitre IV : La saisie conservatoire des droits d'associé et des valeurs mobilières — Ordonnance n° 2011-1895 du 19 décembre 2011 relative à la partie législative du code des procédures civiles d'exécution }
{ Annexe — Décret n° 2012-487 du 13 avril 2012 modifiant le décret n° 2007-382 du 21 mars 2007 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Université Paris-Est » }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2015-4 du 2 janvier 2015 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense }
{ Section 14 Langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes — Liste des membres élus au Conseil national des universités }
{ EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE — Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française) }
{ Annexe — Arrêté du 9 juillet 2019 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade de bibliothécaire hors classe }
{ Annexe — Arrêté du 18 décembre 2014 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations à l'interdiction de capture de spécimens d'espèces animales protégées peuvent être accordées par les préfets pour certaines opérations pour lesquelles la capture est suivie d'un relâcher immédiat sur place }
{ Titre V bis : L'assurance de la responsabilité civile médicale. — Code des assurances }
{ Annexe — Arrêté du 19 décembre 2014 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations à l'interdiction de destruction d'œufs de goélands peuvent être accordées en milieu urbain par les préfets }
{ Chapitre VIII Dispositions pénales — Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) }
{ Chapitre III : Dispositions communes — Arrêté du 1er juillet 2014 fixant les règles d'organisation générale et la nature des épreuves des examens professionnels d'accès respectivement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure et au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'intérieur et de l'outre-mer }

Résultats 3601 à 3620

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