SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 7 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 9 décembre 2003 relatif au titre professionnel d'installateur de réseaux câblés de communications }
{ Section 2 Maître d'apprentissage — Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) }
{ Titre IER : DISPOSITIONS RELATIVES AUX FONCTIONNAIRES DE CATÉGORIE C DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ EXTÉRIEURE — Décret n° 2015-363 du 30 mars 2015 modifiant les décrets statutaires relatifs aux fonctionnaires de catégorie C et portant dispositions transitoires applicables aux fonctionnaires de catégorie B de la direction générale de la sécurité extérieure }
{ Annexe — Décret n° 2017-315 du 10 mars 2017 portant virement de crédits }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES — Ordonnance n° 2009-864 du 15 juillet 2009 relative aux contrats de concession de travaux publics }
{ Annexe — Arrêté du 6 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2004 fixant la liste des produits et services soumis aux taxes affectées aux actions collectives de développement économique et technique de certains secteurs industriels }
{ PARTIE 9 : SUIVI, EXAMEN ET ÉVALUATION Article 24 Suivi, examen et évaluation — Décret n° 2016-1293 du 29 septembre 2016 portant publication de l'accord relatif aux mesures du ressort de l'Etat du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (ensemble cinq annexes), signé à Rome le 19 novembre 2010 (1) }
{ Section 1 Demande d'enregistrement — Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) }
{ TITRE III : AUTRES ATTRIBUTIONS DES COMITÉS TERRITORIAUX DE L'AUDIOVISUEL — Décision n° 2011-540 du 12 juillet 2011 fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le code des marchés publics — Décret n° 2014-1097 du 26 septembre 2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics }
{ Annexe — Arrêté du 5 octobre 2011 pris pour l'application de l'article L. 330-6-1 du code électoral }
{ Annexe — Décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines }
{ Section 2 Décision d'enregistrement — Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) }
{ TITRE III : DETACHEMENT — Arrêté du 15 septembre 2008 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des professeurs des universités }
{ Annexe — Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 25 mai 2011 relatif à l'application en outre-mer de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens }
{ Annexe — Arrêté du 8 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2003 modifié relatif au titre professionnel de poseur-installateur de menuiseries, fermetures et équipements }
{ Annexe — Décision n° 2008-425 du 6 mai 2008 attribuant à la société nationale de programme France 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition du service de télévision à caractère national dénommé France 2 HD }
{ Section 4 Apprenti employé par un ascendant — Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) }
{ PARAGRAPHE 2 : DE LA COMMISSION REGIONALE D'INSCRIPTION ET DE LA TENUE DE LA LISTE — Arrêté du 14 janvier 2009 relatif à la partie Arrêtés du code de commerce }
{ CHAPITRE IER : RETRAIT ET DEPOT DES DOSSIERS DE CANDIDATURE — Décision n° 2010-307 du 27 avril 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Lille }

Résultats 3621 à 3640

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