SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2016-289 du 23 mars 2016 modifiant et complétant la décision n° 2007-502 du 24 juillet 2007 modifiée autorisant la société 7L à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé TV Sud Montpellier en vue de sa diffusion en haute définition }
{ Section 3 : De la formation professionnelle — Décret n° 2011-1040 du 29 août 2011 fixant les règles communes applicables aux fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs }
{ Annexe — Arrêté du 2 septembre 2015 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie obligatoire, ainsi que le périmètre de facturation concerné par la facturation individuelle pour chacun de ces établissements de santé }
{ CHAPITRE IV : FONDS DE SOLIDARITE VIEILLESSE — Décret n° 2009-386 du 7 avril 2009 portant réforme des règles d'établissement et d'arrêté des comptes des régimes et organismes de sécurité sociale }
{ Chapitre III : Orientations de gestion du parc naturel marin du golfe du Lion — Décret n° 2011-1269 du 11 octobre 2011 portant création du parc naturel marin du golfe du Lion }
{ CHAPITRE IER : LE DIRECTEUR GENERAL — Décret n° 2010-1702 du 30 décembre 2010 portant création de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR) }
{ SECTION 1 : LA CONSTITUTION DE LA SOCIETE COOPERATIVE EUROPEENNE — Décret n° 2009-767 du 22 juin 2009 relatif à la société coopérative européenne }
{ Annexe — Décision n° 2016-303 du 23 mars 2016 modifiant et complétant la décision n° 2013-171 du 15 janvier 2013 autorisant la société Grand Lille TV à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion du service de télévision à vocation locale par voie hertzienne terrestre dénommé Grand Lille TV en vue de sa diffusion en haute définition }
{ Annexe — Arrêté du 23 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2005 relatif aux conditions dans lesquelles les établissements de crédit peuvent distribuer les avances remboursables ne portant pas intérêt pour l'acquisition ou la construction d'une résidence principale en accession à la première propriété }
{ Annexe — Décision n° 2011-733 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Radio Korail océan Indien à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé KOI }
{ Sous-section 4 : Dispositions diverses — Code monétaire et financier }
{ Annexe — Décision n° 2011-368 du 14 juin 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie }
{ Annexe — Arrêté du 5 mai 2015 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers }
{ Annexe — Arrêté du 10 septembre 2015 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ SECTION 2 : LE TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL — Décret n° 2009-767 du 22 juin 2009 relatif à la société coopérative européenne }
{ SECTION 4 : LA DISSOLUTION ET LA LIQUIDATION DE LA SOCIETE COOPERATIVE EUROPEENNE — Décret n° 2009-767 du 22 juin 2009 relatif à la société coopérative européenne }
{ Annexe — Arrêté du 6 février 2012 portant création d'une zone interdite temporaire à Lavaur (Tarn) }
{ Annexe — Arrêté du 5 octobre 2012 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « Heliopac¢ » dans la réglementation thermique 2012 }
{ Annexe — Arrêté du 14 mai 2014 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Annexe — Décision n° 2009-203 du 3 mars 2009 modifiant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1 }

Résultats 3701 à 3720

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