SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 13 mai 2022 fixant la liste des postes difficiles et très difficiles prévus par le décret n° 2010-1102 du 21 septembre 2010 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de conception et de direction de la police nationale et à certains emplois des services actifs de la police nationale et de la préfecture de police }
{ TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 31 décembre 2001 fixant les modalités d'application de certaines dispositions du décret n° 2001-387 du 3 mai 2001 relatif au contrôle des instruments de mesure }
{ Chapitre II : Mesures relatives à la protection de la santé. — Loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social. }
{ Sous-section 4 : Les unités d'enseignement — Code de l'éducation }
{ Annexe IV — Arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale }
{ Section 6 : Prévention. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Chapitre 5 : Caisse autonome nationale. — Arrêté du 8 octobre 1952 relatif aux règles applicables à la comptabilité des organismes de sécurité sociale dans les mines. }
{ Sous-section 7 : Dispositions propres à certains agents. — Code rural et de la pêche maritime }
{ TITRE II : Dispositions transitoires. — Décret n°94-912 du 21 octobre 1994 modifiant le décret n° 61-1212 du 2 novembre 1961 modifié relatif au statut particulier du corps administratif supérieur des services techniques et extérieurs du secrétariat général à l'aviation civile }
{ Annexe — Arrêté du 22 février 2011 autorisant au titre de l'année 2011 des recrutements sans concours d'adjoints techniques de recherche et de formation }
{ TITRE Ier : Dispositions générales. — Décret n°94-921 du 24 octobre 1994 portant création de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur }
{ Section 1 : Cadres soumis au forfait annuel en jours. — Décret n°2003-849 du 4 septembre 2003 relatif aux modalités d'application du code du travail concernant la durée du travail du personnel des entreprises assurant la restauration ou l'exploitation des places couchées dans les trains }
{ Conservation des pièces justificatives. — Arrêté du 8 octobre 1952 relatif aux règles applicables à la comptabilité des organismes de sécurité sociale dans les mines. }
{ TITRE II : Organisation administrative. — Décret n°94-921 du 24 octobre 1994 portant création de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur }
{ TITRE IV : DIFFUSION — Décision n° 2007-100 du 6 mars 2007 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle radiotélévisée en vue de l'élection de l'Assemblée territoriale des îles Wallis et Futuna le 1er avril 2007 }
{ Risques non garantis. — Arrêté du 17 février 1961 relatif à la réglementation des épreuves et manifestations organisées dans les lieux non ouverts à la circulation. }
{ Sous-section 4 : Suivi individuel de l'état de santé des travailleurs temporaires — Code du travail }
{ Chapitre II : Qualité des eaux. — Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral (1) }
{ I : Réglementation des alambics — Code général des impôts, annexe I }
{ Titre IV : Dispositions diverses. — Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral (1) }

Résultats 3261 à 3280

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