SECTION_TA

{ Chapitre Ier : Dispositions relatives aux médicaments. — Loi n° 2007-248 du 26 février 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (1). }
{ Section 6 : Procédures de contrôle des appareils, machines, éléments de machines, protecteurs de machines, dispositifs, équipements et produits de protection — Code du travail }
{ TITRE V : Des unions régionales des caisses d'assurance maladie. — Ordonnance n° 96-344 du 24 avril 1996 portant mesures relatives à l'organisation de la sécurité sociale }
{ TITRE II : MODALITÉS D'ADMISSION — Arrêté du 15 octobre 2004 relatif à la formation d'ingénieurs diplômés de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, spécialité industries alimentaires tropicales }
{ TITRE IV : Dispositions relatives aux directeurs des organismes de sécurité sociale. — Ordonnance n° 96-344 du 24 avril 1996 portant mesures relatives à l'organisation de la sécurité sociale }
{ Paragraphe 8 : Rachat — Code rural et de la pêche maritime }
{ Section 1 : Organisation de la direction et des services. — Arrêté du 6 juin 2006 portant règlement général d'emploi de la police nationale. }
{ TITRE II : RÉGIE D'AVANCES — Arrêté du 4 avril 2003 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de l'institut français en Bosnie-Herzégovine (Sarajevo) }
{ Livre IV : LES GROUPEMENTS PROFESSIONNELS, LA REPRESENTATION, LA PARTICIPATION ET L'INTERESSEMENT DES SALAIRES — Code du travail }
{ TITRE Ier : RÉGIME DE FRANCHISES APPLICABLES À CERTAINES IMPORTATIONS DE BIENS — Décret n°2003-831 du 26 août 2003 portant application de l'article 155 du code des douanes de Mayotte }
{ Sous-section 4 : Révision. - Rechute — Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code }
{ Section 1 : Définition du portefeuille de négociation — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement }
{ Sous-section 3 : Fonds de remboursement — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF) }
{ Section 7 : Obligations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux, le gel des avoirs et les loteries et jeux prohibés — Code monétaire et financier }
{ Sous-section 1 : Conditions d'ouverture du droit à l'allocation. — Code de la sécurité sociale }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ORDONNANCE N° 45-2658 DU 2 NOVEMBRE 1945 RELATIVE AUX CONDITIONS D'ENTRÉE ET DE SÉJOUR DES ÉTRANGERS EN FRANCE — Loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité (1). }
{ Vérification primitive au lieu d'utilisation. — Arrêté du 8 septembre 1975 relatif à la construction, l'installation et la vérification des jaugeurs }
{ Paragraphe 7 : Liquidation et entrée en jouissance — Code rural et de la pêche maritime }
{ Section 6 : Expertise immobilière — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF) }
{ LISTE DES SUBSTANCES ACTIVES ENTRANT DANS LA COMPOSITION DES PRÉPARATIONS DONT L'AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHÉ EST RETIRÉE — Avis aux fabricants, distributeurs et utilisateurs de produits phytopharmaceutiques visés par le décret n° 94-359 du 5 mai 1994 relatif au contrôle des produits phytopharmaceutiques }

Résultats 3281 à 3300

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